Droit des robots – Pour ne pas manquer ce nouveau tournant de l’histoire du droit, Alain Bensoussan crée un département entièrement dédié au droit des robots dont le but est de poser les bases d’un nouveau droit qui devrait permettre de doter les robots d’une personnalité et d’une identité juridique.
Arnaud Dumourier pour Le Monde du Droit a interrogé Alain Bensoussan à l’occasion de la création du département au sein de son cabinet.
Pourquoi créer un département « Droit des robots » ?
Peut-on faire un parallèle avec la naissance du droit de l’informatique il y a 30 ans ?
Que recouvre le droit des robots ?
Quels sont les secteurs d’activité concernés par ce droit ?
Si le droit s’adapte à la technologie, il a aussi un rôle déterminant dans le développement de la technologie : il peut être soit un frein, soit un accélérateur. En ce qui concerne l’informatique, il a ainsi été décisif dans l’écriture de son histoire et de son déploiement. Il y a trente ans, en effet, le développement industriel de l’informatique a suscité de nombreuses problématiques juridiques (contrats, responsabilité contractuelle, garantie contre les vices cachés, devoir de conseil, propriété des logiciels, pillage d’informations, données nominatives, etc.). Il aura fallu attendre la loi du 3 juillet 1985 pour que les logiciels soient ajoutés à la liste des oeuvres protégées par le droit d’auteur.
Le cabinet communique déjà sur ce sujet depuis janvier 2013, en assurant une chronique juridique dans le magazine Planète Robots, et qu’il a déjà donné quelques conférences sur le sujet devant les étudiants de l’école SUPINFO de Nantes.
Le Monde du Droit, 12-7-2013, Arnaud Dumourier.
Voir également les interviews :
Un statut juridique pour les robots 19/20 national de France 3 du lundi 7 octobre 2013.
Pourquoi les robots auront bientôt des droits, Les Inrocks n° 931 du 2 octobre 2013.
Alain Bensoussan, l’avocat 3.0 JCP G 2013, act. 902, 2-9-2013, Éric Bonnet.
Des cabinets qui innovent, Village de la justice, 15-7-2013.
Décideurs, 10-7-2013.
Droit Inc, 1-7-2013, Caroline Ricros.
Dalloz actualité, 27-6-2013.
LAWinFrance, 27-6-2013.
Recrulex, 26-6-2013.
Le monde du droit, 25-6-2013.
La Lettre de l’Expansion, 17-6-2013.