Présentation
Le cabinet a été fondé en 1978 par Alain Bensoussan, avocat à la Cour d’appel de Paris.
La même année intervient la loi Informatique, fichier et libertés.
Immédiatement Alain Bensoussan devient un passionné de l’alliance entre le droit et les nouvelles technologies.
Le cabinet, en même temps qu’il se développe, se spécialise dans le droit de l’informatique et intervient dans les premiers contentieux de ce domaine.
Dès 1985, il publie un ouvrage sur le droit de l’informatique et de la télématique.
Le positionnement du cabinet, centré sur le droit des nouvelles technologies dès sa création, l’amène naturellement à intervenir dans tous les autres secteurs des technologies avancées au fur et à mesure de leur apparition et développement.
Sa compétence et son expérience lui permettent d’offrir une gamme complète de prestations basées sur une approche concrète du droit, qui allie la connaissance juridique spécifique à un domaine ou une technologie à celle des concepts métiers des secteurs technologiques.
Le cabinet ouvre de nouveaux bureaux en province en 1990 et se développe à l’étranger dès 1992 par des accords de correspondance organique conclus en Allemagne, aux Etats-Unis et au Japon, réseau qui s’est développé depuis.
En 2004, il se transforme en société d’exercice libéral par actions simplifiée.
Le cabinet écrit de nombreux ouvrages et articles, anime des formations et conférences et diffuse deux lettres électroniques consacrés à ses principaux domaines d’activité.
Cette politique de publication, à laquelle contribuent les avocats du cabinet, permet la mise en œuvre d’une veille juridique permanente dans leur secteur d’intervention.
En janvier 2012, Alain Bensoussan-Avocats crée Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées.
Lexing ®permet aux entreprises internationales de bénéficier de l’assistance d’avocats dont les compétences en droit des nouvelles technologies sont reconnues dans leurs pays respectifs.
Les avocats du réseau Lexing ® -dont la majorité d’entre eux ont des interlocuteurs francophones- travaillent selon une démarche commune, l’objectif étant de donner une solution technico-juridique compatible avec les règles de droit de tous les pays.
Certification
La qualité au sein du cabinet est une longue tradition
La certification ISO 9002 version 1994 a été obtenue en 1998. Elle a été régulièrement renouvelée depuis, sur la base de la norme ISO 9001:2000 puis, en 2009 sur la base de la norme ISO 9001:2008.
La certification du système de management de la qualité s’applique pour le « conseil et le contentieux dans le domaine du droit des technologies avancées, notamment droit de l’informatique et des télécommunications ».

FR07/0151QU
Dans cette tradition de la qualité, le cabinet a développé une culture fondée sur les principes d’élégance et d’excellence.
Il est amené à émettre des recommandations sur les normes applicables aux métiers de ses clients.
Il assure, en outre, des chroniques dans la presse professionnelle sur les aspects qualité et anime régulièrement des séminaires auprès des entreprises sur les aspects juridiques de la qualité.
Contact
Créé à Paris, le cabinet est également présent en province avec son bureau secondaire de Grenoble, et à Pontoise, Strasbourg et Toulouse par la signature d’une convention de correspondance organique avec des cabinets français. A l’étranger, le cabinet est également présent dans de nombreux pays grâce à son réseau international Lexing de correspondants étrangers.
| PARIS 29, rue du Colonel Pierre Avia – 75508 Paris cedex 15FranceTél. : +33 (1) 41 33 35 35Fax. : +33 (1) 41 33 35 36 | GRENOBLE 7, place Firmin Gautier – 38000 GrenobleFranceTél. : +33 (4) 76 70 09 95Fax. : +33 (4) 76 70 09 96 |
| Agrandir le plan | Agrandir le plan |
Ils nous recommandent
| Décideurs Stratégie Finance Droit – Collection Guide-Annuaire | Legal 500 Europe, Middle East & Africa | Legal 500 Paris | Chambers Europe | Option Droit & Affaires | Iam 250 |
Legal 500 Paris
Edition 2011-2012
Alain Bensoussan
« Le ‘fondateur du droit de l’informatique en France’, Alain Bensoussan, aligne l’une des offres les plus complètes du marché en termes de ressources et d’experts. Le département de droit de l’informatique, dirigé par Alain Bensoussan, Jean-François Forgeron, Benoît de Roquefeuil, Pascal Arrigo et Philippe Ballet, traite des problématiques d’externalisation, de projets ERP et ASP et de dossiers contentieux. L’activité en droit des télécoms est supervisée par Frédéric Forster, quand Eric Barbry et Mathieu Prud’homme dirigent le pôle internet, Cécile Avignon le département de marketing électronique et Chloé Torres le groupe de protection des données ».
Edition 2010
Alain Bensoussan
« Le spécialiste des technologies, Alain Bensoussan, affiche un pôle de compétences sans équivalent sur la place, réunit un ensemble d’experts très pointus et sert une clientèle de premier plan. Les compétences sont organisées autour de plusieurs départements ; l’informatique avec Pascal Arrigo, Jean-François Forgeron, Benoit de Roquefeuil et Philippe Ballet, les télécoms avec Frédéric Forster, la communication avec Eric Barbry et Mathieu Prud’homme, et le marketing électronique avec Cécile Avignon. Alain Bensoussan est une figure emblématique du marché ».
Edition 2009
Alain Bensoussan
« Le cabinet Alain Bensoussan fait figure de véritable ‘gourou de l’informatique et des nouvelles technologies’. Il bénéficie de l’antériorité et d’une expérience inégalée sur le marché français. Il offre une palette d’expertises sans équivalence sur le marché. Les compétences sont structurées autour de trois grands pôles ; le droit informatique avec Pascal Arrigo, Jean-François Forgeron et Benoit de Roquefeuil, les télécoms avec Frédéric Forster, et les communications électroniques avec Eric Barbry et Mathieu Prud’homme. Alain Bensoussan est incontournable et l’équipe, composée ‘d’avocats hautement techniques’, est réputée pour ses talents en contentieux et arbitrage ».
Edition 2008
Alain Bensoussan
« Alain Bensoussan est l’un des plus grands spécialistes du marché : un véritable cabinet dédié aux nouvelles technologies, un pionner du secteur à l’expérience inégalée. Benoit de Roquefeuil, Laurence Tellier-Loniewski, Jean-François Forgeron et Eric Barbry sont chacun à la tête d’un pôle de spécialité ».
Edition 2007
Alain Bensoussan
« Alain Bensoussan est incontournable dans le secteur de l’informatique, des nouvelles technologies et plus généralement des technologies avancées auxquelles le cabinet est entièrement dédié. Le cabinet s’est spécialisé sur ce créneau il y a une trentaine d’années; ce qui lui permet aujourd’hui de cumuler une expérience unique sur le marché ».
Legal 500 Europe, Middle East & Africa

Edition 2012
Alain Bensoussan
Classé dans les premiers pour « IT, telecoms and the internet »
Recommandé pour « Intellectual property »
« Alain Bensoussan has the largest technology department in France. The IT practice handles matters such as large outsourcing and software integration projects and also undertakes litigation. Its key figures are Alain Bensoussan, Jean-François Forgeron, Benoît de Roquefeuil, Pascal Arrigo and Philippe Ballet. Additionally, Eric Barbry and Mathieu Prud’homme lead the internet and security team, Frédéric Forster heads the telecoms practice, Cécile Avignon has expertise in advertising and electronic marketing, and Chloé Torres focuses on data privacy law. »

Edition 2011
Alain Bensoussan
IT, telecoms and the internet
« The ‘founding father of IT law in France’, Alain Bensoussan has one of the market’s largest offerings in terms of services and pool of experts ».
Edition 2010
Alain Bensoussan
IT, telecoms and the internet
« Technology specialist Alain Bensoussan fields an unmatched range of expertise, a plethora of experts and high levels of service. (…) Alain Bensoussan is a major figure on the market. »
Edition 2009
Alain Bensoussan
IT, telecoms and the internet
« Alain Bensoussan « is regarded as the « guru of the IT sector » in France. The firm has unrivalled experience, being the first to set up a dedicated practice to new technologies, offering a wide range of services including IT, internet, domain names and data protection expertise. »
Edition 2008
Alain Bensoussan
IT, telecoms and the internet
« Alain Bensoussan est de nouveau recommandé pour son expertise dans la catégorie des technologies de l’information, des télécommunications et de l’internet ».
Edition 2007
Alain Bensoussan
IT, telecoms and the internet
« Alain Bensoussan receives unequivocal market feedback as experts in the information technology sector in France. « Alain Bensoussan is a real IT law firm, a pioneer in the field and enjoys unrivalled experience. » Pascal Arrigo, Benoit de Roquefeuil and Isabelle Tellier come recommended. »
Chambers Europe
Edition 2011
Alain Bensoussan
Technology, Media, Telecoms (TMT)
« The Firm Interviewees unanimously agree that this niche IT boutique, which has offices in Paris and Grenoble as well as close links with other law firms in France and overseas, continues to be a formidable player in the IT field.
Its strength is predominantly on the domestic front. The team’s clients come from a range of sectors, including health, banking, insurance and advertising. It provides a range of services, including IT litigation and competition. »
« Invented IT law in France and continues to be a major player for domestic work. »
Edition 2010
Alain Bensoussan
Technology, Media, Telecoms (TMT)
« This highly regarded local boutique is entirely dedicated to IT law, and has an excellent reputation for contentious work, software and internet related issues.
It is widely recognised in France for its copyright and counterfeiting work, and often represents high-profile French clients, including sofware companies. »
Décideurs Stratégie Finance Droit – Collection Guide-Annuaire
Edition 2011
« Cette année encore, le cabinet Alain Bensoussan Avocats est classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats 2011 :
- Incontournable en droit de l’informatique (Alain Bensousan, Jean-François Forgeron, Pascal Arrigo et Benoit de Roquefeuil)
- Excellent en droit de l’internet (Alain Bensousan, Eric Barbry et Mathieu Prud’homme)
- A forte notoriété en droit des marques, dessins et modèles (Laurence Tellier-Loniewski, Claudine Salomon et Anne-Sophie Cantreau)
- A forte notoriété en droit des télécommunications (Alain Bensousan et Frédéric Forster) »
Guide annuel 2011 du magazine Décideurs : Technologies de l’information & télécommunications
Edition 2010
« Le cabinet Alain Bensoussan Avocats est classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats 2010 :
- Incontournable en droit de l’informatique (Alain Bensousan et Jean-François Forgeron)
- Excellent en droit de l’internet (Alain Bensousan et Eric Barbry)
- A forte notoriété en droit des marques, dessins et modèles (Laurence Tellier-Loniewski et Claudine Salomon)
- A forte notoriété en droit des télécommunications (Alain Bensousan et Frédéric Forster) »
« Alain Bensoussan Avocats : l’excellence technique »
« Fondé en 1978, le cabinet Alain Bensoussan est la référence de la place parisienne pour tout ce qui concerne les nouvelles technologies. En trente ans, le cabinet est devenu une institution du droit de l’informatique. Il peut notamment s’enorgueillir que des « anciens » du cabinet siègent aujourd’hui aux directions juridiques de grands groupes high-tech. Alain Bensoussan, qui compte neuf associés et une cinquantaine de collaborateurs, conseille les plus grands noms de l’informatique. Le département Internet est notamment reconnu pour son expertise sur les noms de domaines ».
Guide annuel 2010 du magazine Décideurs : Technologies de l’information & télécommunications
Edition 2009
« Le Cabinet Alain Bensoussan Avocats est classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats 2009 :
- Incontournable en droit de l’internet (Alain Bensoussan et Eric Barbry)
- A forte notoriété en droit des marques, dessins et modèles (Claudine Salomon et Laurence Tellier-Loniewski) ».
Guide annuel 2009 du magazine Décideurs : Médias, marketing & sports
Edition 2008
« Le Cabinet Alain Bensoussan Avocats est classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats 2008 :
- Incontournable en droit de l’informatique (Alain Bensoussan)
- Incontournable en droit de l’internet (Alain Bensoussan et Eric Barbry)
- Excellent en droit des télécoms (Alain Bensoussan)
- A forte notoriété en droit des marques, dessins et modèles (Claudine Salomon et Laurence Tellier-Loniewski) ».
« Alain Bensoussan Avocats : la référence en droit des technologies avancées »
« Fondé en 1978 par Alain Bensoussan, le cabinet s’est immédiatement spécialisé dans le droit de l’informatique et il a été présent dans les premiers contentieux de ce domaine. Il est en outre spécialisé dans les technologies de pointe et jouit en la matière d’une très bonne réputation. Visionnaire, pugnace et sûr de lui, Alain Bensoussan a su s’imposer depuis 28 ans au premier rang du marché des spécialistes de l’informatique et des technologies avancées, tandis que le département Internet et télécoms bénéficie de l’expertise conjointe d’Eric Barbry et de Philippe Ballet. Le business model du cabinet est basé sur une vraie capacité juridique d’innovation juridique d’anticipation et de connaissance des marchés mais aussi des technologies. Véritable pépinière de talents, les « anciens » du cabinet sont aujourd’hui à la tête des directions juridiques de grands comptes tels Accenture, Cap Gemini, SAP, Amadeus ou encore eBay. »
Guide annuel 2008 du magazine Décideurs : High tech & télécoms
Iam 250
Edition 2011/2012
Alain Bensoussan
« This IP boutique has been dedicated to serving clients at the cutting edge of new technologies ever since its inception in the late 1970s. Today, it is a large firm offering a wide range of expertise in all IT-related matters, retaining its position as one of the leading firms in France dealing with technology issues. Name partner Alain Bensoussan is a « renowned figure in the licensing world, especially for his IT work ». He heads the firm and is particularly involved in advanced development of the internet and computers. »
Edition 2010
Alain Bensoussan
« Alain Bensoussan, founding partner of lT boutique Alain Bensoussan Avocats,is « a well-known name » for technology transfers, among other matters, and is « an excellent choice for the best France-focused deals. »
Livre d’or
- «(…) nous travaillons avec le cabinet Alain Bensoussan-Avocats, qui assure pour notre compte des prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridiques en matière de droit des nouvelles technologies de l’information et de la communication, droit de la presse et droit de la propriété intellectuelle.»
- «Merci et Bravo encore pour le bon travail accompli, cette belle défense et cette victoire.»
- «Ce document me parait excellent de par sa précision et son argumentaire. Félicitations à vous et votre équipe.»
- «(…) le tribunal (…) vient de rendre une décision qui va marquer l’histoire de la propriété intellectuelle du logiciel en France (…). (…) vous avez accepté le défi et l’avez relevé en apportant votre solide contribution juridique et votre vision stratégique du dossier qui fait honneur au cabinet Alain Bensoussan (…).»
- «Une fois de plus je ne peux que me féliciter de notre collaboration à la fois rapide et efficace, et je me réjouis par avance de poursuivre notre partenariat !»
- «Nous apprécions l’expertise et la réactivité du cabinet Alain Bensoussan qui a su immédiatement prendre en compte nos besoins et y répondre de façon claire et professionnelle. Nous considérons aujourd’hui le cabinet comme un véritable partenaire de l’entreprise au travers de la qualité et de la sincérité des relations humaines qui se sont nouées avec ses équipes au cours des différents projets que nous avons menés et continuerons à mener ensemble .»
- «Je tiens à vous faire connaître notre parfaite satisfaction sur la conduite de ce dossier, tant sur la méthode employée par vos collaborateurs, que sur la qualité des conclusions exposées et des conseils prodigués.»
- «Nous vous remercions pour l’excellence de vos prestations, ainsi que pour la qualité de nos échanges.»
- «Pendant ces 3 journées, nous avons beaucoup apprécié votre pugnacité et votre ardeur à défendre nos intérêts.»
- «Je vous félicite pour cette excellente décision de justice.»
- «Travail remarquable de toutes les personnes du cabinet !! C’est toujours extrêmement précis, je vous en remercie !»
- «Nous vous remercions pour vos efforts et votre professionnalisme.»
- «En tout cas encore merci pour votre professionnalisme sur ce dossier.»
- «Je tenais tout d’abord à vous féliciter pour la qualité du travail effectué et pour votre professionnalisme.»
- «Travail remarquable, encore une fois.»
- «Un grand merci pour nous avoir guidés, apporté votre expérience, trouvé des solutions et nous avoir enrichis.»
- «J’ai également beaucoup apprécié notre collaboration (très enrichissante pour ma culture personnelle) dans ce dossier (notamment votre expertise et aisance en la matière et vos cas traités, très intéressants).»
- «Tout d’abord, nous (…) tenons également à vous témoigner par la même occasion notre satisfaction par rapport à vos analyses et vos livrables qui confirment d’un grand professionnalisme de votre part.»
- «Je me permets de revenir vers vous, afin de vous exprimer toute notre satisfaction, voire même nos félicitations. En effet, nous avons particulièrement apprécié vos capacités de compréhension et de restitution de l’ensemble de nos services, ainsi que leur adaptation aux termes qui conviennent.»
- «Mes collaborateurs et moi-même tenons à vous témoigner toute notre reconnaissance pour votre participation généreuse et la haute qualité des échanges pratiqués.»
- «Je vous adresse mes remerciements pour le travail formidable que vous avez fourni quant à cette affaire et pour le résultat que vous avez obtenu. Un grand merci à vous.»
- «Je tenais à vous remercier pour votre implication de ces dernières semaines, votre patiente pédagogie, et la forte sécurisation que vous nous avez apportée sur ce dossier.»
- «Je vous remercie par avance, pour la qualité de ces travaux, tous les arguments décrits sont bien documentés et nous espérons qu’ils convaincront les juges.»
- «Encore merci pour votre rigueur et votre créativité.»
- «Les conclusions sont très fluides, bien rédigées.»
- «Merci beaucoup pour l’aide rapide et efficace apportée.»
- «Nous voulions vous remercier pour la qualité du travail que vous avez effectué pour nos conclusions finales, ainsi que pour votre professionnalisme (écoute, disponibilité, réactivité, suivi, arguments proposés).»
- «Je vous remercie encore pour votre aide toujours précieuse dont nous ne saurions plus nous passer.»
- «Je vous remercie pour votre note. J’ai beaucoup apprécié sa qualité et sa précision dans les différentes nuances techniques.»
- «I would like to thank you to have been so mobilized a very short notice.»
- «Votre flair était excellent et j’ai pu apprécier votre talent à la fois sur la forme et sur le fond.»
- «Merci pour votre présence cet après-midi efficace et redoutable, je pense que vos compétences ont été un atout pour accélérer ces discussions.»
- «Mes remerciements pour la bonne gestion de ce dossier.»
- «Je tenais à vous remercier pour la clarté de vos remarques et de vos conseils.»
- «Merci de cette note très claire et qui répond tout à fait à la demande.»
- «Merci à vous pour l’excellente qualité de votre travail et de vos conseils !»
- «Merci beaucoup pour votre accompagnement.»
- «Je vous remercie d’avoir répondu à toutes nos questions avec rapidité et efficacité.»
- «On retrouve bien là encore une fois votre efficacité et professionnalisme dont je n’ai eu qu’à me louer jusqu’à maintenant.»
- «Bien à vous et merci encore pour votre excellent travail.»
- «Merci pour votre réponse complète et rapide.»
- «Je saisis l’occasion de vous remercier pour toute votre aide (…) pour votre diligence et votre gentillesse.»
Lawyer of the year 2012

Pour la 2e année consécutive, Alain Bensoussan et le cabinet ont été distingués « Lawyer » de l’année 2012 dans le domaine des technologies. C’est la troisième fois en France, que la revue juridique américaine « Best Lawyers » dresse son palmarès des meilleurs praticiens du droit des affaires désignés par leurs pairs. Le palmarès 2012 met en avant le cabinet dans le domaine pointu du droit des technologies.
Ce palmarès a été réalisé en partenariat avec le journal « Les Echos » qui lui a consacré un article « La sélection « Best Lawyers » 2012 des meilleurs avocats d’affaires en France » le 15 mai 2012.
Lawyer of the year 2011

Alain Bensoussan a été distingué « Lawyer » de l’année 2011 dans le domaine des nouvelles technologies par la revue juridique américaine « Best Lawyers ».
Ce palmarès a été réalisé en partenariat avec le journal « Les Echos » qui lui a consacré un article le 14 avril 2011.
Prix de l’innovation du droit 2009
Le Cabinet reçoit le prix de l’innovation du droit.
Après le Trophée d’Or en 2005 et le Trophée d’Argent en 2007, le cabinet ALAIN BENSOUSSAN a reçu, à l’occasion de la VIIème édition des Trophées du droit et du contentieux, une distinction spéciale dans la catégorie « Trophée Droit des Technologies de l’information », qui récompense la meilleure équipe spécialisée dans ce domaine.
Il a reçu une mention spéciale du jury pour « l’innovation du droit ». Cette récompense a été attribuée, ainsi que l’a annoncé le président de cette manifestation, pour l’excellence dans la durée du cabinet en matière de droit des nouvelles technologies et sa capacité d’innovation.
L’événement organisé par le magazine Décideurs s’est déroulé le 26 mars 2009 au Pavillon d’Armenonville, en présence de 750 professionnels du Droit (dirigeants de cabinets d’avocats, d’institutions, de directions juridiques, etc.).
Pavillon d’Armenonville, le 26 mars 2009
Trophée d’Argent des nouvelles technologies 2007

A l’occasion de la 6ème édition des Trophées du droit et du contentieux, qui s’est tenue le 29 mars 2007 au Pavillon d’Armenonville, après avoir eu le Trophée d’or en 2005, le cabinet a, de nouveau, été sélectionné parmi les meilleures équipes du droit des nouvelles technologies et a ainsi pu compléter son Trophée d’or par un Trophée d’argent.
Trophée d’Or Droit des Technologies de l’information 2005
A l’occasion de la IVème édition des Trophées du droit et du contentieux qui s’est tenue le 2 juin 2005 au Concorde Lafayette Paris, le cabinet ALAIN BENSOUSSAN a reçu dans la catégorie » Trophée Droit des Technologies de l’information « , le Trophée d’or 2005 qui récompense la meilleure équipe spécialisée dans ce domaine.
Le jury s’est prononcé sur les travaux du cabinet entre 2002 et 2004 et notamment des affaires complexes qui ont demandé une grande créativité et beaucoup d’innovation. Il s’est également prononcé sur la manière dont le cabinet a accompagné trois innovations majeures compte tenu de leur impact et de leur pérennité et des problèmes qu’elles ont permis de résoudre.
Ce trophée est la récompense d’une équipe compétente et soudée. Il représente également un long partenariat avec nos clients que nous tenions à remercier vivement.
Ils en parlent
Direct Droit, par Maître Hervé Causse
« Alain Bensoussan est une star du droit de l’informatique et il est arrivé, chose exceptionnelle, à exister en doctrine et, dans le même temps, à créer et développer un cabinet reconnu au plan international. »
Innovation
Ayant, dès sa création, choisi de s’orienter vers un droit qui venait à peine d’émerger avec la loi Informatique et libertés, le cabinet a toujours mis l’accent sur des stratégies innovantes et l’élaboration de concepts nouveaux.
C’est ainsi qu’il a :
- défini les bases d’un droit de l’informatique ;
- proposé la protection des logiciels par le droit d’auteur.
Dans le cadre de l’anticipation sur les questions de droit générées par le développement de nouvelles technologies, le cabinet a été à l’origine de nouveaux concepts :
- le photologiciel (2010)
- la vie personnelle (2010)
- la dignité numérique (2009)
- l’avocat technologue (2006)
- la propriété littéraire industrielle (2003)
- la vie privée résiduelle (2003)
- la charte des systèmes d’information (2000)
- les droits de l’homme numérique (2000)
- la contrefaçon résiduelle (1998)
- le téléright (1998)
- la théorie de l’orientation (1998)
- le domicile virtuel (1996)
- le logiplaire (1990)
- l’originaire (1990)
- la preuve probabiliste (1990)
- le vol d’information (1981)
- le droit de l’informatique (1981).











Lawyer of the year 2012
La course solidaire, en équipe