Etudes « Alain Bensoussan Avocats

Cette rubrique comprend des études, en particulier des livres blancs élaborés au cours des différents groupes de travail co-animés par le cabinet :

avec la Fedisa ((Fédération de l’ILM, du stockage et de l’archivage)

avec l’AFAI (Association Française de l’Audit et du Conseil Informatique) ;

avec le GFII (Groupement français de l’industrie de l’information) ;

avec l’AFDIT (Association française du droit de l’informatique et de la télécommunication) ;

avec l’Acsel (Association de l’économie numérique).

Livre blanc Filtrage et Internet au bureau : Enjeux et cadre juridique	Livre blanc Conserver les courriers électroniques …	Le livre blanc sur les mesures de filtrage de contenus	Charte d’utilisation des systèmes de bases de connaissances
Livre blanc Olféo 2009	Livre blanc Fedisa 2008	Livre blanc eBay 2008	Charte AFAI 2005
Livre blanc sur les biométries	Livre blanc de la gestion des connaissances	Guide des réseaux de soins et des systèmes d’information à l’usage du médecin libéral	Livre blanc des droits de l’homme numérique
Livre blanc Club CSA 2005	Livre blanc GFII 2004	Guide des réseaux de soins URML 2000	Présidé par A. Santini et A. Bensoussan, Nov. 2000
Livre blanc sur la signature électronique	Les enjeux multimédia pour la production musicale
Livre blanc Club CSA 1999	Actes du colloque Snep 1998