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Energie-Environnement

 









 
  Frédéric
Forster
Didier
Gazagne
Stéphanie
Le Bris
Stéphane
Trussart
Hélène
Lemetteil
 

Le département Energie - Environnement exerce son activité au sein du Pôle Constructeurs Informatique, Télécoms et Electronique (ITE). Il est spécialisé dans les domaines du contentieux, du conseil et de la formation en matière de technologies énergétiques et environnementales. Il est amené à réaliser des prestations d'assistance juridique comme la rédaction et la négociation de contrats, la réalisation de rapports environnementaux (sociétés cotées), le pilotage de projets, la réalisation d'audits réglementaires et de contrôles de conformité aux normes sur le plan juridique, la gestion de crise, la cartographie des déclarations annuelles.


Les domaines d’intervention du département concernent :

  • Les technologies énergétiques & industrielles sont relatives aux :
    • énergies renouvelables (biomasse, énergies éolienne, géothermique, hydroélectrique, solaire photovoltaïque, solaire thermodynamique) ;
    • énergies non renouvelables (électricité, gaz, pétrole) ;
    • biocarburants (carburants de synthèse, carburants issus de matières premières végétales) ;
  • les technologies environnementales & industrielles sont relatives à :
    • l’air ;
    • l’eau, les milieux aquatiques et les rejets d’effluents industriels ;
    • la chimie (biomolécules…)
    • les déchets (déchets industriels dangereux, déchets d’équipements électriques et électroniques, substances dangereuses…) ;
    • le démantèlement des produits en fin de vie (Véhicule hors d’usage, avions, bateaux, trains…) ;
    • les pollutions (pollutions atmosphériques, pollutions chimiques, pollutions maritimes, sites et sols pollués …).

Par ailleurs, le département anime également des conférences et des formations en entreprise et pour des organismes de formation.


Cet espace d’information est structuré autour des deux domaines d’intervention du département et décline pour ses domaines les différents cadres juridiques et l’actualité jurisprudentielle européenne et française.























 

Energie
 
Aspects contractuels de l'accès au réseau de transport et son équilibre
Certificats
Electricité de France
Energie renouvelable
Europe de l'énergie
Gestionnaire du réseau public de transport d'électricité RTE
Production d'électricité et l'achat obligatoire d'électricité
Règlement des litiges entre acteurs du secteur de l'électricité
Règles de la concurrence dans le domaine de l'électricité
Réseaux d'électricité
Service public de l'électricité
Tarif réglementé



Environnement
 
Accès à l'information
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Biocarburants
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Déchets électroniques
Développement durable
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Management environnemental
OGM
Pollution marine
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