Recherche
 



Contrat-Contentieux
 
Audiovisuel
Concurrence
Contentieux informatique
Dématérialisation
Economie juridique
Energie-Environnement
Expertises judiciaires
Fiscalité-Société
Informatique
Informatique et libertés
Internet conseil
Internet contentieux
Marchés publics
Marques-Noms de domaine
Pénal numérique
Propriété industrielle
Propriété intellectuelle
Propriété littéraire
Publicité-Marketing électronique
Santé-Biotechnologies
Sécurité
Télécom
Travail



Outils
 
Dictionnaire
Informatique et libertés : mises à jour en ligne
Informatique et télécoms : mises à jour en ligne
Abonnement Juristendance
Collection Juristendance
Archives Actualités
Archives Editoriaux
Archives Evénements
Archives Interviews




Droit de l'informatique - contrat - conseil

 





 
  Jean-François
Forgeron
Marie-Charlotte
Grasset
Armand-Gabriel
de Paz
 

L'activité du pôle Informatique & Droit est axée principalement sur le droit de l'informatique et des systèmes d'information. Il est amené à intervenir dans tous les secteurs économiques (informatique, santé, banque, assurance, distribution, publicité, etc.), au bénéfice d'entreprises comme de collectivités territoriales, dans le cadre de la mise en oeuvre de grands projets informatiques à forte valeur ajoutée.


Le pôle Informatique & Droit assure la conduite de grands projets informatiques en intervenant sur leurs différentes composantes juridiques, notamment en matière de :

  • intégration de système ;
  • infogérance d'infrastructure et applicative ;
  • yield management ;
  • assurance des risques informatiques ;
  • stratégie d'innovation ;
  • mise en place d'intranets.

Il procède à l'audit de situations en précontentieux, ainsi qu'à la négociation et la réalisation de contrats et conseille et assiste ses clients devant les juridictions commerciales. Il s'y ajoute une importante expérience en matière d'expertise et de médiation judiciaire, le conduisant ainsi à résoudre de nombreux différends dans un cadre transactionnel.


Il diffuse son expertise au plan national et international au travers de conférences auprès des entreprises et universités, souvent en partenariat avec des organismes de formation ou des sociétés de conseil en informatique.


 

Informatique
 
Agissements de concurrence déloyale ou parasitaire
Archivage électronique
Aspects fiscaux
Assurance
Atteintes au droit d'auteur
Audit
Brevetabilité des logiciels
Contentieux
Contrat
Copie de sauvegarde
Copie privée
Droits et obligations de l'utilisateur
Droit d'auteur et droits voisins
Fraude informatique
Garanties et la maintenance
Gouvernance des SI
Logiciels libres
Marchés publics
Normalisation
Obligations du fournisseur
Outsourcing
Pôles de compétitivité
Preuve
Protection de l'environnement
Propriété des créations informatiques
Protection des consommateurs
Protection des salariés
Santé
Secteur spatial
Transferts de technologie



  Informations légales et CGU  Téléright