Recherche
 



Contrat-Contentieux
 
Audiovisuel
Concurrence
Contentieux informatique
Dématérialisation
Economie juridique
Energie-Environnement
Expertises judiciaires
Fiscalité-Société
Informatique
Informatique et libertés
Internet conseil
Internet contentieux
Marchés publics
Marques-Noms de domaine
Pénal numérique
Propriété industrielle
Propriété intellectuelle
Propriété littéraire
Publicité-Marketing électronique
Santé-Biotechnologies
Sécurité
Télécom
Travail



Outils
 
Dictionnaire
Informatique et libertés : mises à jour en ligne
Informatique et télécoms : mises à jour en ligne
Abonnement Juristendance
Collection Juristendance
Archives Actualités
Archives Editoriaux
Archives Evénements
Archives Interviews




Philippe BALLET



Avocat à la Cour d’appel de Paris, il a rejoint le cabinet Alain Bensoussan en 2006.


Précédemment Directeur Juridique de Fluxus, premier fournisseur d’accès de l’Hexagone créée par Rafi Haladjian en 1994 sous le nom de FranceNet, avant d’être acquise en 2001 par British Telecommunications Plc, Philippe BALLET a acquis une excellente connaissance de l’environnement juridique, technique et économique de ce secteur en perpétuelle mutation.


Antérieurement, il a été Chargé de Mission à l’Association Française de Normalisation (AFNOR) pour les affaires commerciales et juridiques internationales et a eu la responsabilité des dossiers relatifs au droit des Technologies de l’Information et de la Communication ainsi qu’à la propriété intellectuelle.


Il est membre de l’Association Cyberlex, forum d’échanges et de réflexions relatif aux aspects juridiques et techniques du multimédia, de l'Internet et des services en ligne (www.cyberlex.org).


Philippe BALLET a la responsabilité du département « Internet conseil» et intervient dans les domaines suivants :

  • Audits de conformité (services en ligne, contrats, conditions générales) ;
  • Conduite de projets (archivage et signature électroniques) ;
  • Conseil (administration électronique, e-tourisme, services financiers) ;
  • Formation (contrats, web 2.0, dématérialisation) ;
  • Rédaction et négociation des contrats (ASP, SaaS, infogérance).

Il est titulaire d’un D.E.S.S. de droit des affaires internationales et pratique couramment l’anglais.


Il publie de nombreux articles dans des revues professionnelles, dont Stratégie Internet et intervient régulièrement dans la presse web et audiovisuelle.


Il est coauteur du Mémento « Informatique, Télécoms, Internet » (Editions Francis Lefebvre, 4ème édition 2008).


Il anime une chronique juridique mensuelle dédiée à l'archivage électronique sur le site de FEDISA.


Il collabore régulièrement avec la revue Tourisme & Droit concernant la commercialisation de séjours et de voyages par voie électronique »


Il participe à de nombreuses conférences sur le thème du droit des communications électroniques (2.0 : le nouveau cadre juridique, Droit de l'informatique et des nouvelles technologies : Tendances contractuelles 2007/2008, notamment).


Il dispense un cours intitulé « droit de l’internet et multimédia » dans le cadre du Master Ingénierie des Médias Numériques de l'Ecole d'ingénieurs des sciences et technologies de l'information et de la communication (ESIEE).

 

Curriculum Vitae
 
Alain BENSOUSSAN
Pascal ARRIGO
Céline AVIGNON
Philippe BALLET
Eric BARBRY
Nathalie BASTID
Anne BELMONT
Virginie BENSOUSSAN-BRULÉ
Virginie BRUNOT
Anne-Sophie CANTREAU
Claude-Michel CORCOS
Pierre-Yves FAGOT
Jean-François FORGERON
Frédéric FORSTER
Didier GAZAGNE
Marie-Charlotte GRASSET-ILLOUZ
François JOUANNEAU
Stéphanie LE BRIS
Isabelle POTTIER
Mathieu PRUD'HOMME
Florence REVEL de LAMBERT
Benoît de ROQUEFEUIL
Claudine SALOMON
Isabelle TELLIER
Laurence TELLIER-LONIEWSKI
Bertrand THORE
Chloé TORRES
Emmanuel WALLE

Marie-Cécile BERTHOD
Jocelyne CUCCIA-FONTANEL
Martine LESTINI



  Informations légales et CGU  Téléright