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Les Etudes

Dans cette rubrique, vous avez à votre disposition un certain nombre d'études classées sous les thèmes : Informatique, Informatique et libertés, Internet, Energie et Santé et Biotechnologies.


Cette documentation est essentiellement composée de livres blancs faisant l’objet d’une brève présentation et accessibles en activant le lien correspondant.


Le cabinet anime et participe à différents groupes de travail. Dans ce cadre, plusieurs ouvrages ont été publiés :

  • avec le CXP, un livre blanc sur les pratiques contractuelles dans le secteur du multimédia, 1996 ;
  • avec le Groupement français de l'industrie de l'information (GFII), un ouvrage intitulé "les 7 clés juridiques pour Internet", 1997 ;
  • avec l'Association française du droit de l'informatique et de la télécommunication (AFDIT), un livre blanc sur le thème "Quelle liberté pour le numérique?", présenté lors du colloque de l'association en juin 1998 ;
  • avec l'AFDIT, un livre blanc sur la brevetabilité des logiciels présenté lors du colloque de l'association en juin 2002 ;
  • avec l'AFDIT, une réflexion consacrée à l'internet et la fiscalité, dont les travaux furent présentés lors d'une conférence qui s'est tenue dans la salle d'audience de la Chambre commerciale de la Cour de cassation en janvier 2002 ;
  • avec l'AFDIT, des travaux en cours consacrés à l'informatique et au droit de la faillite ;
  • avec l'Association pour le commerce et le service en ligne (ACSEL), une étude en cours sur la communication électronique et la loi pour la confiance dans l'économie numérique ;
  • avec la société Analyses et Synthèses, une réflexion sur la biométrie et l'élaboration d'une charte pour les professionnels.

Knowledge management


Charte d'utilisation des systèmes de bases de connaissances - AFAI le 9 mai 2005
Groupe de travail de l'AFAI (Association Française de l’Audit et du Conseil en Informatique)
Présidé par : Alain Bensoussan
Assisté par : Chloé Torres
Le texte de l'étude

Informatique


Le livre blanc des droits de l'homme numériques
Président: André Santini, Député-maire d'Issy-les-Moulineaux
Rapporteur: Alain Bensoussan, Avocat
Le texte de l'étude


Le livre blanc de la gestion des connaissances
Groupe de travail du GFII
Présidé par : Alain Bensoussan
Assisté par : Chloé Torres
Edité par : le GFII
Le texte de l'étude

Internet


Le livre blanc sur les mesures de filtrage de contenus
Président : Alexandre Menais, directeur juridique d'eBay France
Rapporteur : Alain Bensoussan, Avocat
Le texte de l'étude


Le livre blanc de la signature électronique
Groupe de travail du club CSA
Présidé par: Alain Bensoussan et Charles Copin
Assisté par: Marion Depadt
Edité par: Analyses et synthèses
Le texte de l'étude

Multimédia


Les enjeux du multimédia pour la production musicale
Actes du colloque organisé et présidé par André Santini en juin 1998, Ed. SNEP, 1998
Editions SNEP, 1998
Alain Bensoussan - Avocats
Le texte du colloque

Santé et Biotechnologies


Le guide des réseaux des soins et des systèmes d'information à l'usage du médecin libéral
Union régionale des médecins libéraux d'Ile-de-France
Fédération Française de Micro-Informatique Médicale
Alain Bensoussan - Avocats
Le texte de l'étude

 
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