Droit de l'informatique



Pascal
Arrigo

Marie-Adélaïde
de Montlivault-Jacquot



L’activité Audit et expertise technique est dédiée aux expertises techniques d’une part, et à l’audit technico-juridique, d’autre part.

En matière d’expertises techniques, le cabinet intervient dans le domaine du conseil et des contentieux informatiques à forte orientation :

  • le conseil et l’assistance juridique dans les domaines informatique et télécommunications ;
  • l’assistance au suivi de projet ;
  • l’assistance en matière de contentieux techniques et expertals.
  • Au titre du conseil et de l’assistance juridique, le cabinet intervient plus spécifiquement dans le cadre de la négociation de contrats informatiques et télécoms à forte composante technique, apportant également assistance au suivi de projets et à la gestion de situations de crise. Le cabinet peut mettre en place une assistance juridique et opérationnelle durant la phase précontractuelle du projet (analyse et définition de prérequis juridique et techniques, appel d’offres), des négociations contractuelles, et du suivi du projet en phase de réalisation. Il a également une compétence en matière d’AMOA juridique dans le cadre de suivi ou d’assistance tout au long d’un projet d’informatisation afin d’en assurer la sécurisation notamment durant les phases critiques (recette, avenants etc…) ou en phase précontentieuse.

    Son expertise en matière de gestion de cellule de crise consiste notamment en l’assistance à la mise en place d’un plan stratégique, la mise en oeuvre des recommandations sur la base d’une stratégie arrêtée, l’élaboration et négociation de contrats, l’identification, la classification des éléments et problèmes techniques ou encore la mise en place de tests opérationnels.

    En  matière d’audit technico-juridique, le cabinet intervient autour de trois axes importants :

  • Les projets complexes, notamment d’intégration de systèmes d’information tant pour le compte de maîtres d’ouvrage que de maîtres d’oeuvre ;
  • Les migrations de systèmes d’information ;
  • Les opérations de due diligence.
  • Ces audits débouchent sur l’élaboration d’une stratégie, le cabinet apportant son assistance à la mise en place de celle-ci.

    En 1997, le cabinet a publié aux Editions Francis Lefèbvre un ouvrage intitulé « Informatique, Télécoms, Internet ». Cet ouvrage, actualisé en 2001, 2004 et 2008, est accompagné d’un service de mises à jour mensuelles sur le site www.efl.fr.

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