Droit de l'informatique
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Banque et Bourse



Céline
Avignon
Frédéric
Forster


L’activité Banque et bourse couvre tous les aspects du droit qui intéressent le secteur bancaire en ligne. Elle s’est naturellement orientée vers les nouveaux vecteurs de commercialisation des produits et des services financiers, bancaires et bousiers.

Le cabinet apporte son expertise tant en conseil qu’en contentieux notamment sur les questions relatives à :

  • la mise en place de services bancaires, d’assurance et boursiers sur internet ;
  • le déploiement de plates-formes téléphoniques ou internet dans le domaine de la banque et de l’assurance ;
  • la définition et validation de politiques de commercialisation à distance de produits et services financiers, par vecteurs de communication et par produits et services ;
  • la mise en place de moyens virtuels de paiement électronique ;
  • la sécurisation de sites internet dédiés à des banques ou à des compagnies d’assurance ;
  • la faisabilité et à la mise en oeuvre d’opérations de migration de parcs clients ;
  • la mise en œuvre de projets de dématérialisation des contrats et de leur signature.

    • Il réalise ou procède à l’audit des documents contractuels et intervient dans le pilotage juridique de l’infogérance informatique appliquée aux domaines bancaire, assurantiel et boursier.

    En 1997, le cabinet a publié aux Editions Francis Lefèbvre un ouvrage intitulé « Informatique, Télécoms, Internet ». Cet ouvrage, actualisé en 2001, 2004 et 2008, est accompagné d’un service de mises à jour mensuelles sur le site www.efl.fr.

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