Benoit de Roquefeuil

Virginie Bensoussan-Brulé

Pascal Arrigo

Gwenaëlle Bourge

Le droit du contentieux informatique concerne l’assistance, la prévention et la gestion de situations contentieuses. Le cabinet est amené à intervenir devant les juridictions administratives, civiles et commerciales, dans le cadre de contentieux liés à de grands projets d’externalisation, d’intégration de système, ou de problématiques de contrefaçon de tout élément progiciel ou logiciel.

Le cabinet conseille et assiste les entreprises à tous les stades de leurs projets informatiques :

• expression des besoins ;
• rédaction de contrat ;
• suivi et recadrage projet ;
• négociation d’avenant ;
• opérations d’expertise ;
• procédure judiciaire ;
• action en contrefaçon ;
• arbitrage et médiation.

L’approche du cabinet est à la fois stratégique, technique et juridique pour garantir une intervention adaptée en fonction de la nature de chaque projet (TMA, infogérance, intégration de progiciel, réalisation de logiciel spécifique, licence d’utilisation, maintenance, etc.) et la sécurisation des systèmes d’information.

Le cabinet accompagne les entreprises également dans le déroulement des opérations d’expertise informatique et dans la mise en place de tout mode alternatif de résolution des litiges (tel que conciliation, médiation, négociations en France et à l’étranger, transaction, arbitrage national et international).

Le cabinet diffuse son expertise au plan international et national au travers de conférences auprès des entreprises et universités, souvent en partenariat avec des organismes de formation ou des sociétés de conseil en informatique.

En 1997, le cabinet a publié aux Editions Francis Lefèbvre un ouvrage intitulé « Informatique, Télécoms, Internet ». Cet ouvrage, actualisé en 2001, 2004 et 2008, est accompagné d’un service de mises à jour mensuelles sur le site www.efl.fr.

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