Droit de l'informatique

 


Jean-François
Forgeron

Alexandre
Fievée

 


Le droit de l’informatique et des systèmes d’information couvre tous les secteurs économiques (informatique, santé, banque, assurance, distribution, publicité, etc.), au bénéfice d’entreprises comme de collectivités territoriales, dans le cadre de la mise en oeuvre de grands projets informatiques à forte valeur ajoutée.

Le cabinet assure la conduite de grands projets informatiques en intervenant sur leurs différentes composantes juridiques, notamment en matière de :

  • intégration de système ;
  • infogérance d’infrastructure et applicative ;
  • Virtualisation (cloud computing, etc.) ;
  • yield management ;
  • assurance des risques informatiques ;
  • stratégie d’innovation ;
  • mise en place d’intranets.

Il procède à l’audit de situations en précontentieux, ainsi qu’à la négociation et la réalisation de contrats et conseille et assiste ses clients devant les juridictions commerciales. Il s’y ajoute une importante expérience en matière d’expertise et de médiation judiciaire, le conduisant ainsi à résoudre de nombreux différends dans un cadre transactionnel.

Par ailleurs, le cabinet a développé une forte expertise en matière de contract management, que ce soit dans le management de la fourniture des produits et services que dans le management des relations entre les parties ou encore dans la gestion administrative du contrat.

Il diffuse son expertise au plan national et international au travers de conférences auprès des entreprises et universités, souvent en partenariat avec des organismes de formation ou des sociétés de conseil en informatique.

En 1997, le cabinet a publié aux Editions Francis Lefèbvre un ouvrage intitulé « Informatique, Télécoms, Internet ». Cet ouvrage, actualisé en 2001, 2004 et 2008, est accompagné d’un service de mises à jour mensuelles sur le site www.efl.fr.

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