Droit de l'informatique

Des télécoms aux communications électroniques


Frédéric
Forster



Le droit des Télécoms couvre l’ensemble des questions juridiques des professionnels du secteur des télécoms, de l’informatique et de l’électronique, qu’il s’agisse de questions relevant du conseil, de problèmes touchant à la mise en place, à la négociation, à la gestion de contrats ou de l’assistance juridique en précontentieux et contentieux.

Les missions du cabinet couvrent un spectre très large d’activités, allant du droit des communications électroniques au droit de la consommation, en passant par le droit de la concurrence, le droit des obligations, le droit de la distribution .

Le cabinet a été l’un des premiers à créer un pôle de compétences « Communications électroniques » qui permet d’offrir une gamme complète de prestations en ce domaine, depuis l’accompagnement de projets à haut et très haut débit, à l’assistance juridique en précontentieux et contentieux. Il anime également des conférences et des formations auprès d’entreprises souhaitant sensibliser leurs collaborateurs aux aspects juridiques des Communications électroniques.

Le cabinet écrit de nombreux ouvrages et articles consacrés aux Communications électroniques. Outre la lettre électronique mensuelle du cabinet « Juristendances Informatique et Télécoms » il tient, depuis décembre 2002, la rubrique « Internet et Réseaux » du site de la Caisse des dépôts et consignations à destination des collectivités locales (Localtis)

En 1997, le cabinet a publié aux Editions Francis Lefèbvre un ouvrage intitulé « Informatique, Télécoms, Internet ». Cet ouvrage, actualisé en 2001, 2004 et 2008, est accompagné d’un service de mises à jour mensuelles sur le site www.efl.fr.

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