Avocat Grands systèmes informatiques

– Assistance juridique à la gestion d’un projet

– Gestion de sinistres en mode alternatif

– Gestion de sinistres en mode judiciaire

« One of the oldest French IT and data law firms, Alain Bensoussan-Avocats Lexing advises on the full range of legal issues in the field, including cybersecurity and cloud computing. At the forefront of technology, the team is advising robotics companies”

Legal 500 EMEA 2022

Le droit des grands systèmes informatiques trouve son origine dans l’informatique des années 1960, époque à laquelle un ordinateur occupait toute une salle devant être spécialement aménagée pour exécuter des traitements et calculs relativement modestes.

Bien que les capacités de traitement aient très considérablement augmenté ces 50 dernières années, les grands systèmes informatiques (Main Frame) demeurent d’actualité, notamment dans les domaines financiers et assurantiels qui comportent de nombreuses applications spécifiques propriétaires devant être totalement disponibles et sécurisées avec des volumes de données extrêmement importants. Ainsi le droit des grands systèmes informatiques qui a depuis bénéficié des progrès de la technologie, est toujours d’actualité.

Les investissements considérables qu’ils représentent, afin d’assurer un fonctionnement quasiment sans interruption et… sans faille, imposent une grande maîtrise juridique de ce secteur, tant du point de vue de ses aspects contractuels que pour la gestion des risques inhérents à ce type de technologie (sécurité, très haute disponibilité, concurrence…).

Expertise

Notre expertise nous permet une approche circonstanciée des problématiques de tous les domaines des grands systèmes informatiques, ainsi qu’une intervention tant en conseil qu’en contentieux, des problématiques de tous les domaines de la technologie des grands systèmes informatiques.

 

L’avocat spécialiste du droit des grands systèmes informatiques, dans des situations de crise, pré-contentieuses ou contentieuses, n’assistera utilement son client que si il est en mesure d’apprécier l’existence et l’importance de fautes, non seulement par rapport au référentiel contractuel, ce qui est bien la moindre des choses, mais surtout par rapport aux règles de l’art qui constituent les sous-jacents de l’obligation de conformité.

Le cabinet fait l’objet de nombreuses distinctions accordées, soit par les professionnels eux-mêmes, soit par des organismes qualifiés. En tête du classement 2019 des meilleurs cabinets d’avocats en France établi par le magazine Décideurs (Leaders league) dans le secteur Innovation, Technologies & Propriété intellectuelle, le cabinet est qualifié d’« incontournable » dans les domaines de l’informatique, de l’internet et des données personnelles. Dans le palmarès 2019 des cabinets d’avocats de France, publié par Le Point en partenariat avec Statista, un institut indépendant, le cabinet apparaît parmi les meilleurs cabinets d’avocats de France :

  • en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication ;
  • en droit de la propriété industrielle ;
  • en droit de la propriété littéraire et artistique.

Prestations

Dans le cadre de son activité avocat grands systèmes informatiques, le cabinet est amené à réaliser les prestations suivantes :

  • l’assistance juridique à la gestion d’un projet (pilotage de projet), vérification de conformité, qualification et notification des réserves, mise en œuvre de cellules de crises, contractualisation des accès, maintenance, développement, intégration, collecte des données ;
  • gestion de sinistres en mode alternatif : médiation, conciliation procédure participative ;
  • ou gestion de sinistres en mode judiciaire, expertises judiciaire contentieux judiciaire ou arbitral.
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