Avocat Propriété intellectuelle

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La propriété intellectuelle dans l’environnement numérique et des technologies est l’activité dominante du cabinet d’avocat propriété intellectuelle : logiciels, progiciels, plateformes, bases de données, imprimantes 3D, sites web, contenus numériques, jeux-vidéos, web-TV , brevets, open innovation, open data, réseaux sociaux,  e-marques, noms de domaine, cybercontrefaçon, audit et valorisation des actifs immatériels, etc. sont des exemples de problématiques qu’il traite couramment

Avocat spécialiste Propriété intellectuelle

Sommaire

La propriété intellectuelle est au cœur des préoccupations des entreprises comme des créateurs. Savoir protéger et valoriser son patrimoine intellectuel et l’actif essentiel qu’il représente, savoir le défendre contre des concurrents peu scrupuleux, savoir anticiper et prévenir les risques d’atteinte aux droits des tiers, est une nécessité. Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle met au service de ses clients sa forte expertise en droit de la propriété intellectuelle acquise auprès d’acteurs du secteur public comme du secteur privé, des inventeurs et créateurs comme des grandes entreprises.

Expertise avocat propriété intellectuelle

Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle apporte son expertise, en conseil et en contentieux, sur tous les aspects juridiques liés à la protection, la valorisation, l’exploitation, l’audit et la défense des droits de propriété intellectuelle et du patrimoine intellectuel. Il est notamment spécialisé dans les actions en contrefaçon et concurrence déloyale, en demande ou en défense.

Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle intervient dans les secteurs d’activités les plus variés (industrie, services,  numérique, audiovisuel, éducation, édition, santé, culture, secteur public, etc.)

Il accompagne les entreprises innovantes dans leurs projets en proposant une démarche stratégique et méthodologique d’optimisation de la protection et de la valorisation de leurs droits de propriété intellectuelle. Il les assiste dans la présentation d’un dossier juridique en vue de l’obtention d’aides publiques ou dans leurs démarches auprès des investisseurs.

Il a conçu et rédigé pour le ministère de l’Industrie un Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité, proposant des outils pratiques, méthodologiques et contractuels afin de maîtriser les aspects juridiques essentiels de la protection des innovations.

Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle participe activement à la diffusion et à l’évolution du droit de la propriété intellectuelle par ses publications, tel l’ouvrage «Informatique, Télécoms, Internet » publié aux Editions Francis Lefebvre (5eme éd.), ses articles dans la presse spécialisée ou généraliste, ses conférences, ses activités d’enseignement dans les universités et les grandes écoles d’ingénieur et ses actions de formation professionnelle.

Il diffuse sur sa chaîne YouTube « Lexing Alain Bensoussan Avocats » spécialement dédiée au droit des nouvelles technologies, de nombreuses vidéos sur la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique.

Prestations avocat propriété intellectuelle

La palette des prestations du cabinet d’avocat en droit de la propriété intellectuelle est très large.

Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle propose notamment les prestations de conseil suivantes :

  • définition de la stratégie de protection et optimisation de la protection des créations et innovations de toute nature ;
  • gestion de la traçabilité et des preuves ;
  • assistance aux dépôts (notamment INPI, APP, SGDL, etc.) ;
  • études et consultations en matière de droit de la propriété intellectuelle et de droit des technologies associé au droit de la propriété intellectuelle (notamment, analyse des risques, revendications de propriété, et préconisations en découlant) ;
  • analyses des créations d’auteurs multiples, créations des salariés ;
  • audit « flash » ou approfondi en matière de propriété intellectuelle ;
  • audit global du patrimoine intellectuel de l’entreprise ;
  • réalisation, négociation et audit de contrats dans le domaine de la propriété intellectuelle (cession, réalisation, développement, licence, commande, édition, production, co-production, etc.) notamment en matière de logiciel, base de données, contenus numériques ou non, créations littéraire ou artistique ;
  • clauses et avenants à contrat de travail pour gérer les aspects relatifs aux créations des salariés et à la confidentialité ;
  • sensibilisation à la protection et au respect de la propriété intellectuelle ;
  • rédaction de chartes du respect de la propriété intellectuelle ;
  • rédaction de guides opérationnels sur la propriété intellectuelle ;
  • organisation de formations personnalisées au droit de la propriété intellectuelle.

Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle apporte son assistance dans tout litige, en demande ou en défense, devant toutes juridictions civiles ou pénales. Dans ce cadre, il propose notamment les prestations suivantes :

  • assistance dans le cadre de situations pré-contentieuses par la définition d’une stratégie d’attaque ou de défense ;
  • rédaction de projets de mise en demeure et réponse aux mises en demeure ;
  • assistance à la négociation ;
  • gestion des preuves, dépôts, constats, notamment sur internet ;
  • procédures de saisies et saisies-contrefaçon ;
  • procédures d’expertise judiciaire ;
  • actions en contrefaçon et atteintes aux droits de propriété intellectuelle ;
  • actions en concurrence déloyale et parasitisme ;
  • évaluation des préjudices ;
  • négociation d’accords transactionnels ;
  • médiation amiable ou judiciaire ;
  • procédures d’urgence.

International

En parallèle de ses activités en France, le cabinet d’avocat propriété intellectuelle peut s’appuyer sur le réseau international Lexing ®, ainsi que sur son réseau de correspondants pour le dépôt des marques et dessins et modèles, implantés dans le monde entier.

Equipe avocat propriété intellectuelle

Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle est constitué d’une équipe d’avocats spécialisée tant en conseil qu’en contentieux, intervenant dans tous les domaines de la propriété intellectuelle, et capable de faire face aux situations d’urgence, notamment par la mobilisation d’une cellule de crise.

Chaîne YouTube avocat propriété intellectuelle

Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.

Alain BensoussanLaurence Tellier-LoniewskiMarie SoulezAnne-Sophie Cantreau

 

 

 

 

 

Virginie Brunot

Sarah Lenoir