Avocat Quantified self

Céline Avignon Présentation
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Le “Quantified self” ou “mesure de soi” connaît un essor sans précédent grâce à la miniaturisation des capteurs, le coût de plus en plus réduit de ces capteurs, le « cloud computing », ainsi que la pression normative valorisant l’exposition de soi sur les réseaux sociaux.

Le Quantified self a ainsi vocation à investir chacune de nos activités quotidiennes et permettre la collecte de données aussi anodines que le nombre de pas marchés dans une journée mais aussi nombre de données pouvant être qualifiées de “sensibles”. En outre, le Quantified self peut dans certaines hypothèses utiliser un terminal mobile à la manière d’un dispositif médical. Cette technologie se situe ainsi au croisement de problématiques juridiques complexes et d’une grande actualité.

Avocat spécialiste quantified self

Sommaire

Expertise avocat quantified self

Dans le cadre de son activité avocat quantified self et droit, le cabinet apporte son expertise, tant en conseil qu’en contentieux, sur les questions juridiques et techniques relatives à :

  • Expertise avocat quantified self et droitla problématique générale posée par le Quantified self, aussi bien sur un plan général que sur un plan législatif et réglementaire ;
  • la qualification des applications et des dispositifs communicants ;
  • la protection des applications et dispositifs communicants au titre de la propriété intellectuelle, notamment par le brevet ;
  • la qualification des données personnelles traitées et de leur régime ;
  • la sécurité et la protection des systèmes d’information ;
  • la protection du consommateur ;
  • la normalisation et la conformité.

Pour la 4e année consécutive, Alain Bensoussan et le cabinet ont été distingués « Lawyer» de l’année 2013 dans le domaine du Droit des nouvelles technologies par la revue juridique américaine Best Lawyers.

Prestations avocat quantified self

Schéma quantified selfLe cabinet intervient dans le cadre de la mise en œuvre de projets de type Quantified self, qu’ils soient de B to B ou B to C.

Il traite de l’ensemble des problématiques juridiques liées à la faisabilité, à la création, à l’hébergement, à l’exploitation et à la distribution des applications mobiles ou dispositifs de type Quantified self.

Il assure des prestations d’assistance juridique à la gestion de projet (pilotage de projet) et l’élaboration des contrats et documents associés.

Le cabinet assure des prestations d’assistance et de conseil, mène des audits, rédige et négocie tous types de contrats liés au Quantified self.

Il s’agit notamment des contrats suivants :

  • Prestations avocat quantified self et droitcontrat de réalisation d’applications et dispositifs communicants ;
  • conditions générales et conditions particulières d’utilisation et de vente ;
  • contrat de cession et d’exploitation de droits de propriété intellectuelle ;
  • politique de confidentialité ;
  • charte éthique ;
  • politique cookies.

Il intervient également en phase d’exploitation, dans le cadre de prestations de conseil, d’audit, d’analyse de risques, de mise en conformité et de conseil en communication digitale (notamment au regard des référentiels DGCCRF, ARPP, Cnil, etc.).

International

En parallèle de ses activités en France, le cabinet peut s’appuyer sur son réseau international Lexing et son réseau de correspondants implantés dans le monde entier.

Equipe avocat quantified self

Une équipe dédiée composée d’avocats spécialisés peut intervenir sur les sites de nos clients, si la nature de la prestation le nécessite, et peut constituer, de manière immédiate, une cellule de de gestion de crise en cas de nécessité.

Espace d’information avocat quantified self

L’espace d’information de ce site est structuré autour de thématiques tenant compte de la diversité des problématiques de l’ensemble de la chaîne de valeur des domaines sectoriels du Quantified self.

Chaîne YouTube avocat quantified self

Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.

Alain Bensoussan Céline Avignon.

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