Avocat Robot et droit

Présentation vidéo

Le développement des marchés de la robotique, de l’internet des objets et de la virtualisation conduit à l’émergence d’une nouvelle spécialité : le Droit des Robots.

Sur le plan technique la robotique est au croisement de plusieurs secteurs d’activités : mécatronique, électronique, optronique, logiciel embarqué, énergie, nanomatériaux, intelligence artificielle, connectique.

Avocat spécialiste Robot et droit

Sommaire Avocat Robot et droit

Expertise avocat robot et droit

Notre expertise juridique et technique nous permet une approche globale des problématiques de tous les domaines applicatifs de la robotique et de la cobotique :

  • mécatronique ;
  • électronique, optronique, logiciel embarqué ;
  • énergie ;
  • nanomatériaux ;
  • intelligence artificielle.

Expertise Robot et droit

Le cabinet intervient en conseil et en contentieux, sur les questions éthiques, juridiques et techniques relatives à :

  • la responsabilité des produits défectueux et aux dommages liés à l’usage des robots;
  • la protection et la sécurité des systèmes d’information;
  • la propriété et à la protection des innovations robotiques;
  • l’éthique et les droits de l’homme (respect de la vie privée, dignité humaine, protection des données personnelles et sensibles);
  • la normalisation et la conformité.

Expertise robot

Alain Bensoussan, spécialisé dans ce domaine, a un rendez-vous bimestriel avec le magazine Planète Robots dans lequel il tient une chronique « robot et droit ».

Il fonde l’Association du droit des robots en janvier 2014, pour appeler à la création d’un cadre juridique propre à la robotique.

Prestations avocat robot et droit

Le cabinet est amené à réaliser les prestations suivantes :

  • la gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel : pour chaque domaine applicatif de la robotique, les déterminants des marchés sont différents et les obstacles au développement industriel peuvent être éthiques, légaux ou sociétaux ;Prestation avocat robot et droit
  • l’audit du risque normatif pouvant constituer des entraves à la commercialisation des produits ou services de robotique ou de cobotique : les normes internationales ou européennes sont en effet des garanties de qualité de fonctionnement des systèmes (garantie de sécurité, d’interopérabilité, de compatibilité des briques technologiques) ;
  • la réalisation de l’évaluation des risques juridiques et éthiques ;
  • l’assistance à la définition des stratégies en matière de responsabilité civile : la question de la responsabilité des fabricants est centrale pour la robotique (responsabilité des produits défectueux, responsabilité élargie du producteur, etc.) ;
  • l’assistance juridique à la gestion d’un projet (pilotage de projet) et l’élaboration des contrats et documents associés ;
  • la mise en place de l’ensemble du référentiel contractuel robotique.

International

En parallèle de ses activités en France, le cabinet peut s’appuyer sur son réseau international Lexing et son réseau de correspondants implantés dans le monde entier.

Chaîne YouTube

Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.

Alain Bensoussan  Jérémy Bensoussan


.

.