Avocat Robot et droit

Les avocats de notre département sont entièrement dédiés au droit des robots et des activités robotiques associées.

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Le secteur de la robotique connaît, grâce aux progrès technologiques récents (capteurs, mécatronique, nanomatériaux, intelligence artificielle), une croissance fulgurante boosté par l’engouement de l’industrie tous secteurs confondus.

Les nouvelles capacités d’action des robots, couplées à des solutions logicielles et une intelligence artificielle de plus en plus performantes artificielle, les rendent en effet indispensables, générant un marché de la robotique, de l’internet des objets et de la virtualisation au développement exponentiel, qu’il s’agisse de la robotique industrielle ou de services, et ce toutes tailles d’entreprises confondues.

Sur le plan technique la robotique est au croisement de plusieurs secteurs d’activités : mécatronique, électronique, optronique, logiciel embarqué, énergie, nanomatériaux, connectique, intelligence artificielle, algorithmes…

Vision stratégique

Vision stratégiqueLa puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique mondiale, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et les attentes sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement d’un véritable droit des robots.

Précurseur dans le secteur des technologies avancées, le cabinet a lancé dès 2013 un département dédié au droit des Robots, anticipant la reconnaissance par le droit d’une nouvelle révolution technologique au moins aussi importante que l’ont été l’informatique et internet au 20 e siècle.

7 ans plus tard, le développement de la robotique a conduit à la mise en place d’un encadrement juridique dédié, fruit de normes, législatives & réglementaires mais également issues du « droit souple » (soft law), tantôt éparses, souvent sectorielle, qui ont le mérite de « montrer le chemin » à une industrie dans l’attente de solutions, et à des utilisateurs d’objets connectés qui souhaitent être rassurés sur l’utilisation qui est faite de leurs données personnelles.

Expertise

Notre expertise juridique et technique nous permet une approche globale des problématiques de tous les domaines applicatifs de la robotique et de la cobotique :

Expertise avocat robot et droit

  • algorithmes ;
  • connectique ;
  • électronique, optronique, logiciel embarqué ;
  • énergie ;
  • intelligence artificielle ;
  • mécatronique ;
  • nanomatériaux.

Le cabinet intervient en conseil et en contentieux, sur les questions éthiques, juridiques et techniques relatives à :

questions éthiques

  • la gestion des protections, la valorisation des actifs industriels et de développement industriel : pour chaque domaine applicatif de la robotique , les déterminants des marchés sont différents et les obstacles au développement industriel peuvent être éthiques, légaux ou sociétaux ;
  • l’audit du risque normatif pouvant constituer des entraves à la commercialisation des produits ou services de robotique ou de cobotique : les normes internationales ou européennes sont en effet des garanties de qualité de fonctionnement des systèmes (garantie de sécurité, d’interopérabilité, de compatibilité des briques technologiques) ;
  • la réalisation de l’évaluation des risques juridiques et éthiques ;
  • l’assistance à la définition des stratégies en matière de responsabilité civile : la question de la responsabilité des fabricants est centrale pour la robotique (responsabilité des produits défectueux, responsabilité élargie du producteur, etc.) ;
  • l’assistance juridique à la gestion d’un projet (pilotage de projet) et l’élaboration des contrats et documents associés ;
  • la mise en place de l’ensemble du référentiel contractuel robotique.

Equipe avocat robot et droit

Equipe avocat robot et droitUne équipe dédiée, composée d’avocats technologues, est susceptible d’une mobilisation rapide et efficace sur des projets de toute envergure.

Alain Bensoussan, spécialisé dans ce domaine, fonde l’Association du droit des robots 2014, pour appeler à la création d’un cadre juridique propre à la robotique.

Il coécrit avec Jérémy Bensoussan un ouvrage intitulé « Droit des robots » paru aux Editions Larcier en 2015 avant d’en publier en 2019 une seconde édition enrichie intitulée « IA, robots et droit » (Éditions Bruylant).

Alain Bensoussan codirige une étude de droit comparé « Comparative handbook Robotic technologies law » menée par les membres du Réseau Lexing® (Editions Larcier, 2016).

En juin 2019, le cabinet fait l’acquisition via sa filiale Lexing Editions du magazine Planète Robots, dans lequel Alain Bensoussan tenait une chronique « robot et droit » depuis 7 ans.

Le cabinet fait l’objet de nombreuses distinctions accordées, soit par les professionnels eux- mêmes, soit par des organismes qualifiés.

En tête du classement 2020 des meilleurs cabinets d’avocats en France établi par le magazine  Décideurs (Leaders league) dans le secteur Innovation, Technologies & Propriété intellectuelle, le cabinet est qualifié d’« incontournable » dans les domaines de l’informatique, de l’internet et des données personnelles.

Dans le palmarès 2020 des cabinets d’avocats de France, publié par Le Point en partenariat avec Statista, un institut indépendant, le cabinet apparaît parmi les meilleurs cabinets d’avocats de France :

    • en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication ;
    • en droit de la propriété industrielle ;
    • en droit de la propriété littéraire et artistique.

International

En parallèle de ses activités en France, le cabinet peut s’appuyer sur son réseau international Lexing composés d’une trentaine de cabinets d’avocats présents sur les cinq continents.

Chaîne YouTube

Toutes nos vidéos sont diffusées sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan-Avocats. Abonnez-vous gratuitement.

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Alain Bensoussan Jérémy Bensoussan