PRESTATIONS
EN UN COUP D’OEIL
Le cabinet intervient sur des questions de Robots et droit en conseil et en contentieux, sur les questions éthiques, juridiques et techniques relatives à :
Gestion des protections, valorisation des actifs industriels et développement industriel. Pour chaque domaine applicatif de la robotique , les déterminants des marchés sont différents et les obstacles au développement industriel peuvent être éthiques, légaux ou sociétaux.
Audit du risque normatif pouvant constituer des entraves à la commercialisation des produits ou services de robotique ou de cobotique. Les normes internationales ou européennes sont en effet des garanties de qualité de fonctionnement des systèmes (garantie de sécurité, d’interopérabilité, de compatibilité des briques technologiques).
Réalisation de l’évaluation des risques juridiques et éthiques.
Assistance à la définition des stratégies en matière de responsabilité civile. La question de la responsabilité des fabricants est centrale pour la robotique (responsabilité des produits défectueux, responsabilité élargie du producteur).
Assistance juridique à la gestion d’un projet (pilotage de projet) et l’élaboration des contrats et documents associés.
Mise en place de l’ensemble du référentiel contractuel robotique.
SOMMAIRE
EXPERTISE AVOCAT ROBOTS ET DROIT
Notre expertise juridique et technique nous permet une approche globale des problématiques de tous les domaines applicatifs de la robotique et de la cobotique :
Algorithmes
Connectique
Electronique / Mécatronique
Energie
Intelligence Artificielle
Nanomatériaux
LA PAROLE A NOS AVOCATS
« Aujourd’hui, les robots sont devenus de véritables concentrés d’algorithmes et d’intelligence artificielle. Nous souhaitons nous faire l’écho de cette évolution. » Alain Bensoussan
« On constate que selon les cultures et les sociétés, le regard porté sur cette technologie n’est pas le même partout (…). Toutefois, force est de constater, que désormais les robots dotés d’IA ne peuvent pas être considérés comme de simples objets. » Jéremy Bensoussan
ROBOTS ET DROIT ET LEXING
Le secteur de la robotique connaît, grâce aux progrès technologiques récents (capteurs, mécatronique, nanomatériaux, intelligence artificielle), une croissance fulgurante boosté par l’engouement de l’industrie tous secteurs confondus.
Les nouvelles capacités d’action des robots, couplées à des solutions logicielles et une intelligence artificielle de plus en plus performantes artificielle, les rendent en effet indispensables, générant un marché de la robotique, de l’internet des objets et de la virtualisation au développement exponentiel, qu’il s’agisse de la robotique industrielle ou de services, et ce toutes tailles d’entreprises confondues.
Sur le plan technique la robotique est au croisement de plusieurs secteurs d’activités : mécatronique, électronique, optronique, logiciel embarqué, énergie, nanomatériaux, connectique, intelligence artificielle, algorithmes…
La puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique mondiale, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et les attentes sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement d’un véritable droit des robots.
Précurseur dans le secteur des technologies avancées, le cabinet a lancé dès 2013 un département dédié au droit des Robots, anticipant la reconnaissance par le droit d’une nouvelle révolution technologique au moins aussi importante que l’ont été l’informatique et internet au 20 e siècle.
7 ans plus tard, le développement de la robotique a conduit à la mise en place d’un encadrement juridique dédié, fruit de normes, législatives & réglementaires mais également issues du « droit souple » (soft law), tantôt éparses, souvent sectorielle, qui ont le mérite de « montrer le chemin » à une industrie dans l’attente de solutions, et à des utilisateurs d’objets connectés qui souhaitent être rassurés sur l’utilisation qui est faite de leurs données personnelles.
En juin 2019, le cabinet fait l’acquisition via sa filiale Lexing Editions du magazine Planète Robots, dans lequel Alain Bensoussan tenait une chronique « robot et droit » depuis 7 ans.
EQUIPE AVOCAT ROBOT ET DROIT
Une équipe dédiée, composée d’avocats technologues, est susceptible d’une mobilisation rapide et efficace sur des projets de toute envergure. Alain Bensoussan, spécialisé dans ce domaine, fonde l’Association du droit des robots 2014, pour appeler à la création d’un cadre juridique propre à la robotique.
Il coécrit avec Jérémy Bensoussan un ouvrage intitulé « Droit des robots » paru aux Editions Larcier en 2015 avant d’en publier en 2019 une seconde édition enrichie intitulée « IA, robots et droit » (Éditions Bruylant).
Alain Bensoussan codirige une étude de droit comparé « Comparative handbook Robotic technologies law » menée par les membres du Réseau Lexing® (Editions Larcier, 2016).
