Alain Bensoussan

 

Alain BensoussanDès 1978, Alain Bensoussan, avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication, ainsi qu’en droit international et de l’Union européenne, a fondé un cabinet dédié au droit des technologies avancées.

Le cabinet qu’il dirige est divisé en départements opérationnels centrés sur un secteur d’activités technologique

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Il a rédigé et publié en 1985, aux éditions Berger-Levrault, le premier traité de droit de l’informatique. Il a également publié aux Editions Francis Lefebvre un ouvrage sur la loi Informatique et libertés à l’occasion du 30ème anniversaire de cette loi, ainsi qu’un ouvrage « Informatique, Télécoms, Internet », dont la 6ème édition est parue en 2017.

Il a publié aux éditions Larcier deux ouvrages intitulés « Code Informatique, fichiers et libertés » (octobre 2014) et « Code de la sécurité informatique et télécoms » (mai 2016) dans la collection des « Codes métiers Lexing »®.

Alain Bensoussan participe à de nombreux groupes de réflexion sur le droit des technologies avancées. Il y apporte non seulement son expertise mais également ses théories, par exemple, sur le « Droit à l’oubli numérique ».

Il a été expert auprès du Groupe de Travail sur la protection du génome humain créée en 1996 par la Commission Pierre Louisot relative à la « Protection intellectuelle des résultats des recherches sur le génome humain et des banques de cellules et données sur l’ADN » et a participé au rapport « Technologie, Ethique et Société Utopie ou Nécessité pour demain » remis à l’Assemblée nationale en juin 1996.

Il est arbitre auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) pour les procédures UDRP (procédures de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine) et les procédures ADR (Alternative Dispute Resolutions).

Il dispense un cours en droit de l’informatique aux étudiants de 1ère et 3ème année de l’Ecole Centrale de Paris et intervient auprès de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) dans le cadre du cycle de sensibilisation à l’intelligence économique.

Il a été président de l’association française de l’informatique et de la télécommunication (AFDIT) à deux reprises (1992-1995 et 2005-2009) et président de l’association nationale d’assistance administrative et fiscale pour les avocats (Anaafa) de 2010 à 2011.

Sous son mandat, il lance l’ANAAFATECH, le premier salon dédié aux nouvelles solutions technologiques pour le cabinet d’avocats.

Entre salon high tech, forum multi-conférences et espace de vente en direct, la première édition de ce nouveau concept a réuni en juin 2011, près de 400 avocats venus s’informer sur la déontologie dans un univers informatisé qu’il aime à qualifier de « déontologie de l’électronique ».

Alors que le RPVA (réseau privé virtuel avocat) mis en place par le Conseil national des barreaux (CNB) pour doter la profession d’un réseau informatique sécurisé, occupe une place importante dans les travaux de réflexion de l’Anaafa , il est mandaté par le CNB pour analyser les problèmes rencontrés par les utilisateurs et remet un rapport en juin 2012.

En 2006, il crée, au sein de l’Union internationale des avocats (UIA), une commission « Droits de l’Homme Numérique », qu’il préside jusqu’en octobre 2012. Cette commission étudie l’impact des nouvelles technologies en matière de vie privée et de droits de l’Homme et cherche à montrer comment les droits fondamentaux peuvent s’exercer pleinement et librement sur Internet.

Il fonde en 2012 Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées.

En juillet 2013, il crée au sein de son cabinet un département entièrement dédié au droit des robots dont le but est de poser les bases d’un nouveau droit qui devrait permettre de doter les robots d’une personnalité et d’une identité juridique. Depuis janvier 2013, il assure une chronique juridique dans le magazine Planète Robots et est l’auteur d’une « charte sur les droits et devoirs des robots ».

En janvier 2014, il fonde l’Association du droit des robots (ADDR) pour appeler à la création d’un cadre juridique propre à la robotique et coécrit un ouvrage intitulé « Droit des robots » paru aux Editions Larcier 2015 (juin 2015) et codirige une étude de droit comparé « Comparative handbook Robotic technologies law » menée par les membres du Réseau Lexing® et parue aux Editions Larcier (juin 2016).

L’Association des Data Protection Officers est créée en février 2016 pour aider les DPO dans leur fonction redéfinie par le Règlement général sur la protection des données (RGPD). L’ADPO, dont il est président, propose à ces nouveaux acteurs un lieu de réflexions, d’échanges, de concertation, de sensibilisation et d’information sur les meilleures pratiques à mettre en œuvre par les entreprises, les pouvoirs publics, les universités, etc., en France comme à l’international.

Il est chroniqueur régulier dans différents médias de la presse écrite et audiovisuelle et anime de nombreuses conférences et programmes de formation (Technosurveillance des salariés, Espaces publics numériques, Informatique et libertés, Droit à l’oubli numérique, etc.).

Alain Bensoussan a présenté chaque trimestre, de 1991 à 2011, l’état du droit et de la jurisprudence des nouvelles technologies dans la Gazette du droit des technologies avancées, édition spécialisée de La Gazette du Palais élaborée sous sa direction scientifique.

Alain Bensoussan tient un « blog expert » sur le site du Figaro, intitulé « Droit des technologies avancées».

Best Lawyer en « Droit des Technologies » en 2014 – 15, ainsi qu’en 2012, Alain Bensoussan est à nouveau distingué, pour la 4ème année consécutive, par la revue juridique américaine « Best Lawyers », après avoir été Best Lawyer en « Technologies de l’Information » en 2011 et 2013.

Il s’est vu décerner en 2016 et 2014 un « Client Choice Award » dans la catégorie « Information Technology », reconnaissant ainsi la qualité exceptionnelle de ses prestations dans le domaine des technologies avancées. Créés en 2005 par l’International Law Office (ILO) et Lexology, les « Client Choice Awards » récompensent, au niveau international, les cabinets d’avocats en fonction de l’excellence et de la qualité de leurs prestations et de leur relation client.

Depuis 2009, il contribue à la partie « France » de l’ouvrage Global Privacy and Security Law sous la direction de Françoise Gilbert, fondatrice du cabinet d’avocats IT Law Group basé dans la Silicon Valley, en Californie. Cet ouvrage, actualisé trois fois par an, analyse les lois de protection de la vie privée, les usages et les tendances de 65 pays sur tous les continents.

Il a un rendez-vous bimestriel avec le magazine Planète Robots et accorde également un rendez-vous bimestriel à MyDSI-Business Tv – le média des DSI créé par Accenture.

Enfin, il a lancé sur YouTube une chaîne dédiée au droit des nouvelles technologies.

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