Petit-déjeuner sur les tendances contractuelles dans les domaines de l’informatique et des télécoms

Evénement – Petit-déjeuner débat

Le petit-déjeuner débat a eu lieu le 11 février 2009 dans nos locaux.

Alain Bensoussan a animé, au côté de Mark Wentz, Directeur juridique EMEA, SAP, un petit-déjeuner débat consacré aux tendances contractuelles dans les domaines de l’informatique et des télécoms.

Dans un domaine en constante évolution, les relations entre fournisseurs et utilisateurs doivent aussi s’adapter. Dans ce contexte, le contrat est un outil qui permet non seulement de rester compétitif mais également de gérer au mieux le risque informatique. Les formules contractuelles doivent également régulièrement être adaptées aux nouveaux textes légaux, aux nouvelles réglementations et à la jurisprudence.

Quelles sont aujourd’hui les grandes tendances dans la rédaction, la négociation et le suivi des contrats informatiques et télécoms ? Quelles sont les stratégies de politique contractuelle des grands acteurs mondiaux du secteur de l’informatique et des télécoms ? Quelles sont les clauses « tendances » 2009 (ROI, responsabilité conjuguée avec le prix, garantie de bonne fin financière, etc.) ? Quels sont les nouveaux enseignements de la jurisprudence (effet des clauses limitatives post-résolution du contrat, évolution de la copropriété des incorporels, etc.) ?

Nous vous avons proposé, au cours d’un petit-déjeuner, de poser un regard sur les nouvelles tendances contractuelles des projets informatiques et télécoms.