Blockchain, intelligence artificielle et technique juridique

BlockchainDalloz IP/IT publie la contribution d’Alain Bensoussan au cycle de conférences sur « les blockchains : entre mystères et fantasmes ».

L’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) de l’Université Paris 13 et le DIM « Humanités numériques » organisent pendant deux années (2019-2020), sous la direction scientifique des professeurs Nathalie Blanc, Bernard Haftel et Mustapha Mekki, un cycle de conférences à la Cour de cassation sur le thème « Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ? ».

La revue Dalloz IP/IT vient de publier, dans son numéro 7-8 de juillet-août 2019, les actes de la conférence d’introduction générale de ce cycle qui s’est déroulée le 7 février 2019 à la Cour de cassation sur le thème : « Blockchain : de la technologie des algorithmes à la technique juridique ».

Participaient à cette conférence :

Modérateur :

  • Mustapha Mekki, professeur à l’Université Paris 13 (co-directeur de l’IRDA).

Intervenants :

  • Alain Bensoussan, avocat à la Cour,
  • Eric Caprioli, avocat à la Cour,
  • Jean-Michel Mis, député, co-rapporteur de la mission d’information sur la blockchain,
  • Vincent Gautrais, professeur à l’université de Montréal,
  • Nicolas Laurent-Bonne, agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université de Clermont-Ferrand,
  • William O’Rorke, avocat chez Blockchain Legal.

De la technologie des algorithmes à la technique juridique

L’occasion pour Alain Bensoussan, dans le cadre de son intervention, de partager, en tant que praticien du droit des nouvelles technologies, quelques réflexions que lui inspire cette technologie émergente à l’aune de quelques cas d’usages.

Selon, lui, l’intérêt de celle-ci réside dans l’aspect décentralisé de la base de données qui est stockée sur les différents serveurs des utilisateurs et fonctionne sans intermédiaire, ce qui limite les frais d’infrastructure : « Cette base de données que beaucoup comparent à un grand livre comptable – public et partagé – contient un historique a priori infalsifiable des transactions, qui est mis à jour en temps réel par les utilisateurs. Les utilisateurs valident chaque transaction et vérifient la cohérence de celle-ci grâce au registre ».

La blockchain est-elle vraiment une technologie à toute épreuve ?

Un constat tout d’abord : la cryptographie asymétrique sur laquelle repose la blockchain est, selon Alain Bensoussan, loin d’être à toute épreuve. En réalité, « elle est simplement à l’épreuve de la cryptographie ». En conséquence de quoi, « il s’agit d’un dispositif d’échange de données et de certification d’informations fondé sur la sécurité de la cryptographie elle-même, qui dépend donc du caractère probatoire de celle-ci ».

La blockchain est-elle vraiment une technologie décentralisée ?

Aux yeux de l’avocat, le deuxième élément qu’on associe à la blockchain réside dans son caractère décentralisé. Mais se pose alors la question de son intégrité : qu’est-ce qui permet d’affirmer que la blockchain sera loyale et intègre ?

En réalité, « la blockchain ne permet pas de vérifier la véracité d’informations contenues dans un document. Elle permet seulement de prouver que les informations qui y circulent, n’ont pas été altérées ». C’est là, selon lui, une de ses limites, en l’état actuel.

Une technologie au potentiel de développement fort qui interpelle

En conclusion, selon Alain Bensoussan, la Blockchain est, en l’état actuel, une technologie au potentiel de développement fort qui suscite de nombreuses questions, dont notamment celle de sa compatibilité à la règlementation Informatique et libertés, ce qui explique que la Cnil se soit saisie du sujet.

Dalloz IP/IT, numéro 7-8 de juillet-août 2019

Eric Bonnet
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats
Directeur de la communication juridique