Le greenwashing : une pratique commerciale trompeuse
Selon une étude réalisée par la Commission européenne en 2020, plus de la moitié des allégations environnementales seraient trompeuses.
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L’achat public de produits numériques sera bientôt soumis à des indices « green IT », transition numérique écologique oblige. Il doit
Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) présenté le 26 novembre en Conseil des ministres encourage les innovations sur
Ce mois-ci nous avons interviewé Emmanuel Gros, Chef du pôle sécurité des missions à l’étranger d’EDF sur la sécurité
Dans Mashable FRANCE 24, Alain Bensoussan a été interviewé sur l’incroyable histoire de surveillance par satellite de
Personnes physiques et collectivités vont pouvoir investir dans des projets de financement participatif des éoliennes.
Le photovoltaïque via le Solar Freakin’ Roadways apparaît dans les projets de construction d’autoroutes intelligentes
Le régime contentieux applicable aux installations de production d’énergie renouvelable en mer (éoliennes) est fixé.
Les premiers décrets ont été publiés fin 2015 en application de la loi sur la transition énergétique du 17 août 2015 (1).
Le Conseil d’Etat considère que, sur les éoliennes proches, c’est la splendeur de la cathédrale de Chartes qui l’emporte.
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte régie aussi l’énergie éolienne.
Les Smart grids sont des réseaux en pleine expansion, les risques associés relatifs à leur sécurité étant essentiels.
Eolien – Par sa décision du 4 juin 2014, le Conseil d’Etat a apporté une précision qui aura sans nul
Didier Gazagne est intervenu lors de la 3ème édition du Congrès Smart Grids 2013, qui s’est tenu à Paris les
Petit-déjeuner Nanomatériaux : quels enjeux et responsabilités pour les industriels ?, du 26 juin 2013 – Alain Bensoussan, Didier Gazagne, et
Fabricants, distributeurs et importateurs ont jusqu’au 30 juin 2013 pour déclarer les usages de nanomatériaux manufacturés.
Le préjudice écologique sera bientôt reconnu par le Code civil. Une proposition de loi n° 546 rectifié bis, déposée par
Le management des risques technologiques obéit aux mêmes principes directeurs qui ont été posés en matière de management du risque.
Les risques pour l’entreprise sont multiples. Une première classification des risques peut être faite entre risque technologique, risque juridique et
La prévention et la couverture des risques sont variables en fonction du secteur d’activité et du niveau
La loi sur la protection des lanceurs d’alerte et l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement a été
Une proposition de loi institue une tarification progressive sous forme de bonus-malus des énergies de réseaux (eau, électricité et chaleur).
Tarifs réglementés de vente de gaz naturel (TaRVeGN) : suspension. L’arrêté du 29 septembre 2011 fixe les tarifs
La Conférence environnementale qui s’est tenue les 14 et 15 septembre 2012 à Paris, vise, d’une part, à promouvoir
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