Technolex: les enjeux couplés de la technologie et du droit
Le 17 novembre 2016 se tiendra la première édition de Technolex, manifestation annuelle entièrement dédiée aux enjeux
Actualités / Dématérialisation / Informatique / PME innovante / Robot / Système d'information Ressources humaines
par Eric Bonnet · Published 2016-08-19 · Last modified 2023-10-13
Le 17 novembre 2016 se tiendra la première édition de Technolex, manifestation annuelle entièrement dédiée aux enjeux
Actualités / Articles / Marchés publics / PME innovante / Publication
par François Jouanneau · Published 2015-06-15 · Last modified 2023-06-08
Les 26 et 27 mai, il a été présenté au Conseil de Paris le plan stratégique « Paris intelligent et durable – Perspective 2020 et au-delà ».
Actualités / Evénement / Marchés publics / PME innovante / Procédure de passation / Revue de presse
par François Jouanneau · Published 2015-05-29 · Last modified 2017-03-17
François Jouanneau et Alain Bensoussan Avocats précisent, pour ACP Formation, les spécificités du partenariat
Actualités / Conférences Lexing / Crédit d'impôt / Evénement / Fiscalité - Société / Marchés publics / PME innovante / Vie du Cabinet
par Pierre-Yves Fagot · Published 2015-01-28 · Last modified 2018-02-22
Petit-déjeuner du 28 janvier 2015 « Innovation et compétitivité : bilan et perspectives de la BPI » – Pierre-Yves Fagot,
Marchés publics / PME innovante
par François Jouanneau · Published 2011-01-18 · Last modified 2017-01-25
La loi du 4 août 2008 de Modernisation de l’économie, dite LME, autorise, en son article 26, les acheteurs publics
Marchés publics / PME innovante
par Pierre-Yves Fagot · Published 2010-04-12 · Last modified 2013-12-11
Le Parlement a adopté cet été la loi de modernisation de l’économie (1), quasiment un an après le vote de la loi en faveur du Travail, de l’Emploi et du Pouvoir d’Achat (loi Tepa) (2). Cette nouvelle loi qui constitue le second volet de la réforme économique en faveur de la croissance et de l’emploi est destinée à mettre en œuvre les réformes structurelles pour moderniser l’économie en profondeur.
Actualités / Marchés publics / PME innovante
par Alain Bensoussan · Published 2010-04-12 · Last modified 2020-01-13
Le projet de modernisation de l’économie comporte des nouveautés en faveur des PME innovantes pour favoriser leur accès à la commande publique. Il introduirait la
Marchés publics / PME innovante
par Alain Bensoussan · Published 2010-03-12 · Last modified 2017-01-25
Les dispositions prévues par l’article 26 de la loi de modernisation de l’économie et son décret d’application du 18
Actualités / Marchés publics / PME innovante
par Alain Bensoussan · Published 2010-03-12 · Last modified 2017-03-17
Le projet de modernisation de l’économie, concocté par Christine Lagarde, qui sera examiné par le Parlement fin mai,
Actualités / Marchés publics / PME innovante
par Alain Bensoussan · Published 2010-03-12 · Last modified 2020-01-13
Quel est l’impact de la loi de modernisation de l’économie sur la commande publique ? Parmi les cinq grands axes de la loi du 4 août 2008 relative