Homo numericus : Quels nouveaux droits pour aujourd’hui ?

Homo numericusHomo numericus, tel est le thème abordé par Alain Bensoussan lors du petit-déjeuner « Futur numérique« .

L’événement était organisé par la Fondation Télécom dans le cadre de son programme de rencontres et d’échanges avec des personnalités du monde numérique.

  • Assiste-t-on à l’émergence d’un Homo numericus ?
  • L’Homo numericus est-il en train de prendre peu à peu la place à l’Homo sapiens ?
  • Si oui, quel cadre juridique avons-nous ?
  • Quel cadre devons-nous mettre en place au niveau national,  européen puis mondial ?
  • Quelles sont les conséquences de la révolution numérique sur les droits fondamentaux des individus ?

Ces questions suscitent des réflexions sur les droits de l’homme numérique, chers à Alain Bensoussan. La loi Informatique, fichiers et libertés en est le texte fondateur. Or cette loi est sur le point de subir de profonds changements du fait de la réforme en cours de la directive 95/46/CE. La Commission européenne a publié le 25 janvier 2012 un projet de règlement général qui a vocation à réviser totalement le cadre européen de la protection des données personnelles. De nouveaux droits comme le « droit à l’oubli numérique et à l’effacement » vont être crées pour cet homo numericus.

Pour l’ homo numericus, il faut entièrement repenser les droits de homme :

  • Quelles sont les conséquences de la révolution numérique sur les droits fondamentaux des individus ?
  • Faut-il créer un habeas numerique ?
  • Faut-il un élément de filiation au droit préexistant ou un droit de rupture pour des technologies de rupture ?

Par ailleurs, le droit s’invente aussi à l’audience lorsque le droit n’a pas prévu certaines situations. Le juge est en effet de plus en plus amené à créer le droit au côté du législateur. Face à cet homo numericus, il faudra notamment coordonner :

  • le droit à l’oubli, droit au pardon, droit de prescription,
  • le droit au maintien de l’information, droit à l’histoire, devoir de mémoire en fonction du niveau d’intérêt de l’information,
  • et par ailleurs, le droit à la vie privée virtuelle, à la liberté numérique…

Voir et écouter la conférence « Futur numérique », du 20 mai 2014.

Télécom ParisTech – 46 rue Barrault – 75013 Paris.

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