Impression 3D et propriété intellectuelle

impression 3dImpression 3D – Anne-Sophie Cantreau revient, pour IT-expert magazine, sur l’une des principales problématiques soulevées par l’impression 3D, à savoir la protection des droits de propriété intellectuelle.

En passe de devenir un produit de consommation grand public, l’impression 3D a pour particularité de faciliter la copie non autorisée d’objets préexistants protégés par des droits de propriété intellectuelle.

En l’état actuel du droit, la qualification de contrefaçon, qui sanctionne une atteinte aux droits de propriété intellectuelle, est cependant encadrée et toute fabrication d’objets par l’impression 3D n’est pas illicite. De même, tous les acteurs intervenant dans le processus de fabrication de l’impression 3D ne peuvent pas tous être poursuivis pour contrefaçon.

Des solutions sont dès à présent à explorer. Elles doivent néanmoins répondre à un double impératif : protéger les titulaires de droits de propriété intellectuelle qui ont investi sur la création d’objets protégés, les créateurs d’imprimantes 3D étant d’ailleurs les premiers sensibilisés, tout en ne freinant pas la diffusion à grande échelle de cette nouvelle technologie, source d’innovations futures et recelant un potentiel de nouveaux comportements.

D’ores et déjà, pour contrer le risque de contrefaçon ou celui au contraire d’absence de qualification de contrefaçon pour les actes entrant dans les exceptions à la qualification de contrefaçon, alors que l’impression 3D porte préjudice aux titulaires de droits de propriété intellectuelle, une solution technique est dès à présent à l’étude : le streaming de design 3D ou logiciel permettant de créer un seul objet par impression 3D, le fichier étant détruit après sa première utilisation. D’autres solutions sont à imaginer, l’une d’elle pourrait être l’identification numérique des objets fabriqués par impression 3D par un marquage particulier, qui serait automatiquement inclus dans le programme conduisant à l’impression 3D, sans possibilité de déprogrammer cet élément.

Enfin, si l’impression 3D se démocratise, une autre évolution la touche, conséquence de l’évolution des matériaux et de leur complexification : désormais, l’impression 4D est en voie d’exploration, qui consiste à pouvoir fabriquer, par l’impression, un objet intégrant de l’électronique, des capteurs, ainsi que des matériaux dotés de propriétés différentes, capables d’interagir avec leur environnement et de s’adapter à celui-ci, ouvrant le champ à de nouvelles problématiques.

Anne-Sophie Cantreau pour IT-expert magazine, le 4 novembre 2013

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