Cet ouvrage propose une transcription de l’ensemble des conférences programmées dans le cadre d’un cycle dédié au thème des « Transformations de la justice pénale », organisé par la Cour de cassation tout au long de l’année 2013.
Ce cycle de conférences, destiné à l’évocation des thématiques majeures de la justice pénale, envisagées selon une approche dynamique, a permis l’amorce d’une réflexion axée simultanément sur la théorie et la pratique. L’objectif était de de favoriser une appréhension globale de la norme procédurale et des difficultés concrètes de son application, à travers l’étude de la jurisprudence de la Cour de cassation.
Impulsés par le Premier président Vincent Lamanda, les travaux ont été placés sous la direction scientifique de Serge Guinchard (recteur) et de Jacques Buisson (conseiller et président de l’Association française de droit pénal). Ils ont été conduits en liaison avec le Premier président Bertrand Louvel, alors président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation.
L’intervention d’Alain Bensoussan, aux côtés de Agathe Lepage et Myriam Quemener, portait, d’une part, sur la problématique de la loyauté en matière de recherche de preuves au regard des possibilités induites du développement des nouvelles technologies et, d’autre part, sur le traitement différencié des contentieux d’ordre civil et d’ordre pénal.
Maîtriser la qualité de la preuve informatique, électronique et aujourd’hui numérique, constitue un défi pour les avocats technologues. Pour les plaideurs, l’enjeu est de réussir à conjuguer l’exigence de vérité avec les précautions à prendre en matière probatoire. Alain Bensoussan s’est plus particulièrement attaché à présenter la position d’un praticien technologue en distinguant la communication des preuves et la structure des preuves à rechercher au regard des objectifs du client. Rappelant que la loyauté est une composante essentielle de la procédure, tant en matière civile que pénale, il considère que le respect de la loyauté processuelle est d’autant plus crucial que les nouvelles technologies peuvent atteindre une réelle complexité dans certains domaines. Les principes directeurs que sont la loyauté, la vérité et la licéité sont amenés à devenir, selon lui, les véritables éléments d’une démocratie procédurale moderne.
« Les transformations de la justice pénale », Editions Dalloz, 2014