Les nouveaux droits de l’IA et de la robotique

Les nouveaux droits de l’IA et de la robotique
Les nouveaux droits de l’IA et de la robotique
, est le thème de la chronique d’Alain Bensoussan dans Planète Robots 57.

En IA, il est venu le temps de concevoir de nouveaux droits tant à l’égard des personnes que des robots.

De la coopération homme-robot à la robohumanité

La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante.

Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique mondiale (GAFAM, NATU et BATX), l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente.

Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même alimentée par ses capacités d’apprentissage –, le droit n’aura d’autre choix que de s’aligner. Quelle forme prendra cette prise d’acte juridique ?

Face à cet essor, la personne robot, le droit à la dignité numérique, l’éthique dès la conception, la robohumanité et l’aptitude des IA à acquérir et à exercer des droits sont autant d’éléments d’anticipation de nature à alimenter la réflexion (1).

L’intégration de certains robots dans la sphère familiale et la naissance de liens émotionnels, voire affectifs, ne sont pas à exclure ; les interactions d’un nouveau genre dont ils sont porteurs doivent recevoir un encadrement éthique et juridique. Il est venu le temps de concevoir des droits nouveaux tant à l’égard des personnes que des robots. (Lire la suite)

Isabelle Pottier
Directeur Études et Publications

Alain Bensoussan pour Planète Robots, « Les nouveaux droits de l’IA et de la robotique », n°57, Mai-Juin 2019.

(1) A. Bensoussan, J. Bensoussan, IA, robots et droit, Ed. Larcier 2019 (648 pages).