Métavers : quel encadrement juridique ?
Alain Bensoussan consacre sa dernière chronique du magazine Planète robots n°72 au droit des métavers.
Comme Internet, le métavers est un nouveau monde (et même une nouvelle réalité) au-delà de notre monde moléculaire ou physique qu’il complète et prolonge. Si la définition reste floue sur le plan juridique, une chose est sûre: selon Alain Bensoussan, il faudra sans doute créer un droit des métavers.
Le métavers, un cyberespace
De plus en plus de grandes entreprises se penchent sur le métavers à l’instar de Facebook qui a attiré l’attention du monde entier en rebaptisant son groupe « Meta ». Les usages à imaginer n’en sont encore qu’à leurs prémices mais ouvrent de nombreuses perspectives :
- accessoires numériques utilisables dans le jeu vidéo
- vêtements griffés habillant les avatars
- jumeaux virtuel,
- industrie 4.0 à travers notamment la maintenance prédictive de machines complexes, etc.
Divertissement, interaction, conception immersive… comment ces nouveaux usages vont-ils être encadrés dans le métavers ? ou plutôt devrions nous dire «les» métavers car il ne fait aucun doute que plusieurs métavers vont coexister.
Le métavers peut être considéré comme une forme de cyberespace. Il diffère quelque peu de la réalité augmentée, même si certains l’y associent : la réalité augmentée, permet de superposer des informations stockées dans le virtuel sur le monde réel, tandis que le métavers est un monde virtuel en tant que tel.
Métavers : ce nom a été créé par Neal Stephenson dans son roman de science-fiction « Snow Crash » (Samouraï virtuel) publié en 1992. Il y décrit une société virtuelle que l’on peut explorer à travers son avatar. En cela, il est considéré par les GAFAM comme le « Nostradamus technologique ». Au point que Facebook (rebaptisé « Meta ») prévoit maintenant de construire ce monde virtuel.
Le métavers est en fait un ensemble d’espaces virtuels interconnectés dans lesquels des utilisateurs peuvent partager des expériences immersives en 3D en temps réel. Certains y voient le « prochain Internet ». Pour d’autres, le métavers serait à ces différents mondes virtuels ce qu’Internet est aux sites Web.
Vers un droit des métavers ?
Nul ne sait comment le droit général va pouvoir s’appliquer au monde virtuel des avatars, jumeaux numériques, doubles virtuels. Ni comment seront protégées les œuvres NFT entièrement numériques ou encore les marques.
En théorie, les marques enregistrées pour des produits du monde réel sont également protégées contre l’utilisation par des tiers pour des biens virtuels. De grandes enseignes ont d’ores et déjà déposé des demandes d’enregistrement de marque spécifiquement à l’égard de biens virtuels téléchargeables.
Une incertitude demeure toutefois, celle de savoir comment la jurisprudence prendra en compte le caractère « interdimensionnel » d’une contrefaçon fondée sur des réalités virtuelles. Par exemple, de quelle juridiction relèvera le métavers ? Autant de spécificités qui obligeront une intervention législative sans oublier une régulation par l’éthique.
A l’évidence, il faudra également rendre cette technologie « éthique ».
Pour Alain Bensoussan, le monde de demain est celui de la coexistence du monde réel et du monde virtuel et la possibilité de vivre à la fois dans l’un et dans l’autre. Il faudra construire les bases d’un monde hybride harmonieux.
Isabelle Pottier
Lexing Département Etudes et publications
Lire l’article, « Vers un droit des métavers ? », Planète robots n° 72.