Quelle place pour les neurosciences dans la procédure pénale ?
Virginie Bensoussan-Brulé et François Gorriez explorent pour la revue Droit de l’immatériel, les neurosciences dans la procédure pénale.
Les études scientifiques du système nerveux, appelées neurosciences, peuvent présenter un intérêt dans une procédure pénale afin de prouver ou comprendre des faits et certains traits d’une personnalité.
L’utilisation des neurosciences dans la procédure pénale
L’hypnose, l’imagerie cérébrale ou encore le détecteur de mensonges pourraient offrir de nombreuses perspectives aux enquêteurs. Les nouvelles technologies prennent une place de plus en plus importante dans les enquêtes pénales, en témoigne l’utilisation d’un logiciel d’analyse criminel ayant relancé l’enquête sur l’assassinat de Grégory Villemin plus de 32 ans après les faits.
Cependant, l’utilisation des neurosciences, comme toute technique probatoire, est encadrée par les principes qui gouvernent l’administration de la preuve pénale : le principe de liberté de la preuve pénale doit être nuancé par l’obligation de licéité du mode de preuve, la nécessaire loyauté dans l’administration de la preuve et l’absence d’atteinte à la dignité de la personne.
Pour ce numéro de la revue Droit de l’Immatériel, Virginie Bensoussan-Brulé et François Gorriez ont exploré le neurodroit afin d’en évaluer sa compatibilité avec les principes fondamentaux d’administration de la preuve pénale.
Le neurodroit à la lumière des principes fondamentaux d’administration de la preuve pénale, Revue Lamy Droit de l’Immatériel août-sept 2017, n° 140, p. 40, RLDI-5062.