La personnalité-robot : un nouveau droit

La personnalité-robot : un nouveau droit pour une nouvelle génération de robots. Faut-il un droit des robots ?

Tel est le thème sur lequel est intervenu Me Alain Bensoussan lors de la seconde journée contributive du Conseil national du numérique (CNNum) qui a eu lieu le 9 janvier à Strasbourg.

Cette journée  était organisée dans le cadre de la Concertation citoyenne sur les enjeux sociétaux et économiques liés aux transformations numériques à laquelle Me Bensoussan participe activement.

Il faut créer un nouveau droit pour les nouvelles générations de robots : la personnalité-robot. En effet, si le droit des objets tel qu’il existe actuellement encadre les robots ménager de type grille-pain, il est totalement inadapté aux nouvelles générations de robots nés et à naître.

Les robots nouvelle génération dont il est question, sont des machines dotées d’une intelligence artificielle capable de prendre une décision dans un environnement mobile avec une interactivité avec l’homme. Le droit des biens est à moderniser, celui des personnes sans doute aussi. C’est la technologie qui va révolutionner le droit et tous les droits nationaux vont devoir s’adapter. Ils ne sont plus de simples objets, ne sont certes pas assimilables à un animal et encore moins à un être humain, mais les robots nouvelle génération vont désormais avoir des responsabilités du fait de leur capacité d’interaction avec leur environnement. A l’instar de ce qui existe pour les personnes morales, il convient de créer une personnalité-robot…

Pitch #12 à la journée contributive #2 du 9-1-2015

Les “pitchs contributifs”, en parallèle des ateliers de travail, permettent aux entrepreneurs, acteurs locaux, porteurs de projets, société civile et innovateurs en tout genre, de présenter sur scène où à distance, leurs idées ou initiatives pour mettre la France à jour, en 180 secondes.