Alain Bensoussan est intervenu sur la raison d’être des robots lors de l’édition 2020 du salon #Robomeetings Smart Industry du 19 novembre dernier.
Lors de la seconde journée de la Convention d’Affaires Robomeetings ouverte par Xavier Bertrand, Président des Hauts-de-France et Vice-Président de l’« Agglo du Saint Quentinois », Alain Bensoussan, spécialisé en droit des technologies avancées et avocat à la Cour d’appel de Paris a présenté sa conférence pour une raison d’être des robots.
De même que la loi Pacte de 2019 permet aux sociétés commerciales d’avoir une raison d’être, selon Alain Bensoussan, l’heure est venue de conférer une raison d’être aux robots.
A l’heure de la mixité homme-machine, il est temps de donner une véritable dimension identitaire aux robots. En cela, Alain Bensoussan propose depuis 2013 de leur attribuer une personnalité juridique autonome pour en faire, demain, des sujets de droit. Il propose aujourd’hui de les doter également d’une « raison d’être ».
La raison d’être des robots
Alain Bensoussan évoque notamment « l’engagement des robots de collaborer avec les humains pour le bienfait de l’humanité ». Et ce dans les domaines de la santé, de l’éducation, de l’emploi. Il évoquera également le fait que les IA « devraient seulement être conçues en vue de contribuer à des idéaux éthiques ».
Il développe cette proposition dans un article intitulé « La personne robot et sa raison d’être » publié le 30 octobre 2020 sur son Blog Droit des technologies avancées du Figaro.
Il y explique que « La place des robots dotés d’une personnalité juridique et ayant une raison d’être devrait être reconsidérée ». On pourrait ainsi leur assigner une raison d’être qui consisterait à ne pas impacter négativement, sur le plan économique, les êtres humains. Ceci en interdisant aux robots de détruire totalement certains emplois ou activités. « Ce principe pourrait être intégré dès la conception du robot ».
Visionnez le reportage sur ViaMaTélé : l’émission spéciale RobotMeeting du 19-11-2020.
Eric Bonnet
Directeur de la communication juridique
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats