Le robot peut-il être un créateur protégé ?

Dans PLANETE ROBOTS, Alain Bensoussan et Marie Soulez abordent le statut du robot créateur. 

Le robot créateur peut-il être protégé par le droit d’auteur ? La question peut paraître iconoclaste. Et pourtant, à l’heure des robots peintres, des robots écrivains, des robots scénaristes, des robots journalistes et des robots musiciens, le droit de la propriété intellectuelle doit, plus que jamais, s’adapter à l’évolution technologique (1).

À l’heure où l’intelligence artificielle ne cesse de se développer, c’est l’un des multiples enjeux croisés de la technologie et du droit, au cœur de la première édition de la conférence Technolex (2).

Le robot peut-il être un créateur au sens du Code de la propriété intellectuelle ? Peut-il être capable de créer des œuvres au sens du droit d’auteur ?

La question peut paraître saugrenue mais elle se pose bel et bien. Aux Etats Unis, on se souvient de l’émotion suscitée à la suite d’une photographie réalisée par un singe, refusée par le bureau du copyright Office américain au motif que le propriétaire de l’appareil photo ne pouvait revendiquer les droits, le singe ne pouvait être auteur.

Alain Bensoussan et Marie Soulez abordent ces questions dans le dernier numéro de Planète Robots.

Isabelle Pottier
Directrice Études et Publications

Alain Bensoussan, Marie Soulez pour Planète Robots, « Le robot créateur peut-il être protégé par le droit d’auteur ? », n°42, Nov.-déc. 2016.

(1) Marie Soulez, « Le droit de la propriété intellectuelle à l’épreuve des technologies robotiques », JCP G 2016, prat. 972.
(2) Voir sur ce point les rencontres Technolex dédiées aux enjeux couplés des technologies et du droit, CNAM, 17 novembre 2016.

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