Les robots pourraient-ils porter atteinte à la vie humaine ?

Les robots pourraient-ils porter atteinte à la vie humaine ?Alain Bensoussan évoque l’hypothèse d’une atteinte portée volontairement à la vie humaine par les robots.

Scénario d’un film de science-fiction ou anticipation de la réalité, il est permis de s’interroger sur les limites posées à l’autonomie décisionnelle des robots de dernière génération. Pourraient-il, notamment, commettre intentionnellement un homicide volontaire, sachant qu’ils contreviennent aux dispositions de la loi ?

L’incrimination d’homicide volontaire nécessite la présence d’un élément matériel (acte violent) et d’un élément moral (intention de commettre un crime). L’intention de tuer, qui doit être démontrée, ne peut reposer que sur la conscience de l’auteur. Cela reviendrait tout simplement à considérer que le robot a une conscience et qu’il est doté d’intentions dont il serait responsable.

On ouvre là, un débat sur l’intelligence artificielle qui pourrait faire naître chez le robot une forme de conscience jusque-là réservée aux êtres humains. Ce débat sur la prise en compte du concept d’intelligence artificielle et son corrolaire, l’autonomie de décision et d’action du robot par rapport aux êtres humains, plaide en faveur d’une personnalité juridique qui lui serait particulière, la « personnalité robot ».

S’agissant de dispositifs robotiques articulés utilisés sur des chaînes de production industrielle, ce débat n’a pas lieu d’être. Les accidents impliquant des robots industriels ont déjà fait l’objet d’une jurisprudence qui retient généralement la responsabilité de l’employeur en cas d’infraction à la législation relative à la sécurité des salariés.

À terme, la vocation des robots étant de fonctionner de manière autonome dans un environnement fermé ou ouvert, en coopération avec l’homme, l’importance de leurs actions et réactions va nécessiter une adaptation du droit à travers la reconnaissance de la « personnalité robot ».

Alain Bensoussan pour Planète Robots, « Les robots peuvent-ils commettre des meurtres ? », novembre-décembre 2015, n°36

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