Conférence Ivalua – Les IA génératives : perspectives et opportunités pour les achats
Frédéric Forster intervient le 14 mars à la conférence Ivalua sur les IA génératives : nouvelles perspectives et nouvelles opportunités […]
Achats publics
Achat public de produits numériques et empreinte environnementale
L’achat public de produits numériques sera bientôt soumis à des indices « green IT », transition numérique écologique oblige. Il doit
Commande publique : pérennisation du dispositif « achats innovants »
L’expérimentation relative aux « achats innovants » est pérennisée. Désormais, les acheteurs publics peuvent passer des marchés de travaux, fournitures
Achat de services de représentation juridique : des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables
La loi ASAP a ajouté l’achat de services de représentation juridique à la liste des marchés non soumis aux règles
La commande publique, un levier pour les Smart cities
La commande publique peut devenir un levier pour les Smart cities. François Jouanneau, directeur du département Droit public du cabinet
Le recensement économique des achats publics
Obligatoire pour tous les contrats dont le montant est supérieur à 90 000 € HT, le recensement économique des achats
Guide de l’ achat public « informatique et propriété intellectuelle »
Le guide de l’ achat public « informatique et propriété intellectuelle » vient d’être publié par la Direction des Achats
L’utilisation du BIM dans les marchés publics
Le BIM (Building Information Modeling) va devenir l’outil numérique incontournable dans les villes intelligentes.
L’achat public innovant au service de la ville intelligente
Les 26 et 27 mai, il a été présenté au Conseil de Paris le plan stratégique « Paris intelligent et
La dématérialisation au service des acteurs des marchés publics
La Direction des affaires juridiques publie une mise à jour de la fiche technique à l’attention des acteurs des marchés publics.
Partenariat d’innovation : un nouveau type de marché public
Le partenariat d’innovation est un nouveau type de marché qui va développer des produits et procédés innovants.
La signature électronique s’étend à tous les marchés publics
Signature électronique et marchés publics. La Direction des affaires juridiques des ministères financiers (DAJ) publie
Signature électronique : plus de contrôle pour l’acheteur public
Signature électronique : plus de contrôle pour l’acheteur public. Pour François Jouanneau, sollicité par Emmanuelle Maupin
Signature électronique dans les marchés publics
Le développement des modalités d’utilisation de la signature électronique dans les marchés publics est
Impact des nouvelles technologies sur les appels d’offres
Le ministre de l’Economie a répondu à une question d’un parlementaire sur l’impact des nouvelles technologies sur les appels d’offres.
Objectif dématérialisation des achats publics
Objectif dématérialisation des achats publics. L’observatoire économique de l’achat public (OEAP) a mis en ligne une version du guide du
Marchés publics : les seuils de dispense de procédure relevés
Le décret du 9 décembre 2011 (1) modifie certains seuils de dispense de procédure du Code des marchés publics.
La modification du Code des marchés publics aura lieu
La modification du Code des marchés publics aura lieu et elle tiendra compte des évolutions jurisprudentielles.
Publication de deux arrêtés de simplification des achats publics
Deux arrêtés de simplification des achats publics ont été publiés au Journal officiel du 4 août 2011. Le premier arrêté
Une politique européenne des marchés publics électroniques
Souhaitant encourager l’utilisation des technologies de l’information et des communications dans la
La dématérialisation des achats publics en 2010
Précédant la sortie du guide pratique de la dématérialisation des marchés publics, une consultation publique avait été
Guide de la dématérialisation des marchés publics
Le projet de guide pratique de dématérialisation des marchés publics vient d’être mis en ligne par la Direction des Affaires
PME et marchés publics de haute technologie
Les dispositions prévues par l’article 26 de la loi de modernisation de l’économie et son décret d’application du 18
La sécurité dans la dématérialisation des achats publics
L’article 56 du Code des marchés publics oblige les acheteurs publics à prendre toutes les mesures nécessaires pour la