Voyage juridique au pays des cryptomonnaies
Alain Bensoussan interviendra sur le thème « Voyage juridique au pays des cryptomonnaies » le 3 octobre 2022 en ouverture du colloque 2022 de la Compagnie des Experts agréés près la Cour de cassation
Actualités / Conférences / Evénement
par Eric Bonnet · Published 2022-09-28 · Last modified 2022-09-29
Alain Bensoussan interviendra sur le thème « Voyage juridique au pays des cryptomonnaies » le 3 octobre 2022 en ouverture du colloque 2022 de la Compagnie des Experts agréés près la Cour de cassation
Actualités / Conférences Lexing / Eléments incorporels / Evénement / Fiscalité - Société / Propriété intellectuelle
par Isabelle Pottier · Published 2022-03-23
Marie Soulez et Jennifer Bessi animent une Conférence Lexing intitulée « Blockchain et crypto-actifs : état des lieux » le mercredi 13 avril 2022 de 9h à 11h en visioconférence (Zoom).
Actualités / Articles / Banque et bourse / Eléments incorporels / Fiscalité - Société / Publication
par Jennifer Bessi · Published 2022-02-16 · Last modified 2022-07-21
Un SMS mis aux enchères sous forme de NFT, un terrain virtuel vendu sous forme de NFT, une carte de joueur mise sur le marché sous forme de NFT mais…
Le bitcoin est la cryptomonnaie la plus connue actuellement. Cette monnaie virtuelle a été lancée en 2009 par un certain Satoshi Nakamoto.
Articles / Banque et bourse / Entente - Abus de position dominante / Publication
par Frédéric Forster · Published 2021-05-19
L’Autorité de la concurrence publie son enquête sectorielle concernant les Fintech et Bigtech fournisseurs de services de paiement.
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2019-10-16 · Last modified 2022-02-08
La Libra, cryptomonnaie de Facebook, ouvre de nouvelles perspectives d’utilisation qui devront potentiellement s’accompagner
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2019-09-27 · Last modified 2021-02-19
L’AMF a publié une « cartographie des marchés et des risques » dont une partie porte sur les actifs numériques
Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-10-05 · Last modified 2021-10-05
Une cour d’appel chilienne a ordonné la réouverture du compte bancaire d’une plateforme d’échange de
Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-09-21 · Last modified 2018-10-23
La « Texas State Securities Board » (TSSB) a adressé une lettre de mise en demeure à la société DavorCoin.
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-09-18 · Last modified 2021-07-06
Un rapport de 107 pages sur les cryptomonnaies a été remis le 4 juillet 2018 au ministère de l’Économie et des Finances.
Articles / Publication / Réglementation
par Marie Soulez · Published 2018-08-15 · Last modified 2018-07-18
Le projet de loi PACTE prévoit d’apporter un cadre juridique aux Initial Coin Offering (ICO) (1), offres de jetons virtuels.
Articles / Banque et bourse / Fiscalité - Société / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-06-09 · Last modified 2019-05-28
Par une décision du 26 avril 2018, le Conseil d’Etat a modifié les règles fiscales applicables aux crypto-monnaies.
La Banque de France rappelle que les crypto-actifs ne sont pas des monnaies, dans une publication du 5 mars 2018
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-03-28 · Last modified 2018-09-17
L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers suisse (la FINMA) vient de publier un « guide pratique » des
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-01-10 · Last modified 2022-01-06
La Cour suprême de New York a été saisie du piratage d’une cryptomonnaie : « Ether », impliquant également des faits
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2018-01-08 · Last modified 2018-09-17
Un participant mécontent des résultats d’une ICO a intenté une class action contre les fondateurs de la blockchain Tezos.
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 2017-12-29 · Last modified 2023-05-04
Un homme d’affaires a été accusé par la SEC d’avoir escroqué des investisseurs en organisant des Initial Coin Offering (ICO) frauduleuses.
Actualités / Banque et bourse / Evénement
par Lexing · Published 2016-11-21 · Last modified 2021-03-01
La blockchain est incontournable au point que d’aucuns la qualifient de plus grande révolution depuis internet.
Actualités / Banque et bourse / Conférences / Evénement
par Eric Bonnet · Published 2016-11-18 · Last modified 2021-04-07
Marie Soulez interviendra le 21 novembre 2016 lors d’un colloque organisé sur le thème de la blockchain. « Blockchain vous avez dit blockchain ? » :
Un amendement a été adopté créant des dispositions visant à encadrer l’usage de la technologie Blockchain dans la
Actualités / Propriété intellectuelle
par Marie Soulez · Published 2016-06-03 · Last modified 2017-03-03
L’ordonnance du 28 avril 2016 crée les minibons et inscrit pour la première fois la blockchain dans la loi.
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