Libra : nouvelles perspectives de régulation des cryptomonnaies
La Libra, cryptomonnaie de Facebook, ouvre de nouvelles perspectives d’utilisation qui devront potentiellement s’accompagner
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par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 16 10 2019 · Last modified 05 01 2021
La Libra, cryptomonnaie de Facebook, ouvre de nouvelles perspectives d’utilisation qui devront potentiellement s’accompagner
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 27 09 2019 · Last modified 19 02 2021
L’AMF a publié une « cartographie des marchés et des risques » dont une partie porte sur les actifs numériques
Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 05 10 2018 · Last modified 29 10 2020
Une cour d’appel chilienne a ordonné la réouverture du compte bancaire d’une plateforme d’échange de
Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 21 09 2018 · Last modified 23 10 2018
La « Texas State Securities Board » (TSSB) a adressé une lettre de mise en demeure à la société DavorCoin.
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 18 09 2018 · Last modified 14 09 2018
Un rapport de 107 pages sur les cryptomonnaies a été remis le 4 juillet 2018 au ministère de l’Économie et des Finances.
Articles / Publication / Réglementation
par Marie Soulez · Published 15 08 2018 · Last modified 18 07 2018
Le projet de loi PACTE prévoit d’apporter un cadre juridique aux Initial Coin Offering (ICO) (1), offres de jetons virtuels.
Articles / Banque et bourse / Fiscalité - Société / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 09 06 2018 · Last modified 28 05 2019
Par une décision du 26 avril 2018, le Conseil d’Etat a modifié les règles fiscales applicables aux crypto-monnaies.
La Banque de France rappelle que les crypto-actifs ne sont pas des monnaies, dans une publication du 5 mars 2018
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 28 03 2018 · Last modified 17 09 2018
L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers suisse (la FINMA) vient de publier un « guide pratique » des
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 10 01 2018 · Last modified 23 10 2018
La Cour suprême de New York a été saisie du piratage d’une cryptomonnaie : « Ether », impliquant également des faits
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 08 01 2018 · Last modified 17 09 2018
Un participant mécontent des résultats d’une ICO a intenté une class action contre les fondateurs de la blockchain Tezos.
Actualités / Articles / Banque et bourse / Publication
par Marie-Adélaïde de Montlivault-Jacquot · Published 29 12 2017 · Last modified 19 02 2021
Un homme d’affaires a été accusé par la SEC d’avoir escroqué des investisseurs en organisant des ICO frauduleuses.
Actualités / Banque et bourse / Evénement
par Lexing · Published 21 11 2016 · Last modified 01 03 2021
La blockchain est incontournable au point que d’aucuns la qualifient de plus grande révolution depuis internet.
Actualités / Banque et bourse / Conférences / Evénement
par Eric Bonnet · Published 18 11 2016 · Last modified 29 01 2018
Marie Soulez interviendra le 21 novembre 2016 lors d’un colloque organisé sur le thème de la blockchain. « Blockchain vous avez dit blockchain ? » :
Un amendement a été adopté créant des dispositions visant à encadrer l’usage de la technologie Blockchain dans la
Actualités / Propriété intellectuelle
par Marie Soulez · Published 03 06 2016 · Last modified 03 03 2017
L’ordonnance du 28 avril 2016 crée les minibons et inscrit pour la première fois la blockchain dans la loi.
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