Robotique et santé : un dossier phare du JDSAM
Alain Bensoussan et Isabelle Chivoret participent au Dossier « Robotique et santé » dans le numéro de décembre 2023 du […]
Alain Bensoussan et Isabelle Chivoret participent au Dossier « Robotique et santé » dans le numéro de décembre 2023 du […]
Le projet de règlement IA (« Artificial Intelligence Act » AI Act) élaboré en avril 2021 (1) et amendé en
Les hôpitaux doivent faire face à de multiples attaques sur leurs systèmes d’information dont certaines se sont révélées très dommageables.
Alain Bensoussan évoquera les enjeux juridiques et éthiques de la robotique et de l’intelligence artificielle lors de la première
Les porteurs de dispositifs médicaux numériques ou à base d’Intelligence Artificielle peuvent désormais déposer leurs dossiers pour soutenir le financement
Le Conseil européen a adopté les deux règlements européens sur les dispositifs médicaux, lesquels impactent le régime
Le remboursement des apps et objets connectés de santé ? Où en est-on : chez nos voisins ? En France
Le Groupe 28 (GT28) recommande la mise en place d’un référentiel de labellisation et travaille à son élaboration.
Une réglementation spécifique s’applique aux exosquelettes conçus à des fins médicales avant toute commercialisation.
Marguerite Brac de La Perrière est intervenue lors de la réunion plénière TIC & Santé « Applications mobiles de santé ».
L’ANSM a publié sur son site des exemples illustrant la réglementation relative aux logiciels dispositifs médicaux.
L’ANSM a publié, sur son site internet, une étude relative à la sécurité des logiciels de dispositifs médicaux.
La Haute Autorité de santé publie un référentiel de bonnes pratiques sur les applications et objets connectés en santé.
L’Anses a publié en juin un avis relatif aux perturbations des dispositifs médicaux par les radiofréquences (1).
Benjamin-Victor Labyod est intervenu aux Cafés économiques de Bercy sur le thème des objets connectés de santé.
Alain Bensoussan précise pour Planète Robots les enjeux juridiques et éthiques du recours à l’IA dans le domaine médical
Le « Forfait innovation » permet la prise en charge précoce par l’assurance maladie d’une technique innovante.
Une société a fabriqué et mis sur le marché un produit de gestion et d’archivage de données issues du dossier
L’identification du régime applicable au nano produits de santé est un préalable indispensable à leur mise sur le
La santé mobile, » m-santé » (mHealth pour Mobile Health), concerne tous les services touchant de près ou de loin
Quantified Self – Le cadre juridique actuel du Quantified Self est composé d’une superposition de réglementations
Le contrôleur européen de la protection des données a émis un avis positif sur 2 propositions de règlements (1).
Deux décrets pris en application de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des
Le parcours de prise en charge des dispositifs médicaux. Les récentes et successives inscriptions, sur la liste des produits et
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