La surveillance et le suivi des objets spatiaux (STT)
L’utilisation de l’espace a contribué à renforcer l’économie mondiale, à apporter des avantages sociétaux, à soutenir les activités de protection […]
L’utilisation de l’espace a contribué à renforcer l’économie mondiale, à apporter des avantages sociétaux, à soutenir les activités de protection […]
Lundi 2 octobre 2023, la Commission américaine des communications (FCC) a infligé une amende de 150 000 dollars (environ 143
Dans le dernier dossier de « Lexing Insights », les membres du réseau Lexing® se penchent sur le droit du
Alain Bensoussan évoquera les activités spatiales, l’intelligence artificielle et le droit des robots, le vendredi 10 septembre 2021 à Dijon.
La crise sanitaire liée à la pandémie de coronavirus semble avoir mis en échec le projet de constellation de satellites
Alain Bensoussan évoque pour la Radio Télévision Suisse le projet Starlink d’Elon Musk de mise en orbite de satellites.
Les Etats-Unis accélèrent la création d’une armée spatiale avec la création d’un commandement militaire pour l’espace.
Les nouvelles activités spatiales imposent de se réinterroger sur l’interprétation des principes du droit de l’espace tels que définis dans les années 60.
Placer une voiture en orbite, voici le défi non moins remarqué remporté par le milliardaire Elon Musk, le 6 février
La définition du droit de l’espace est un exercice auquel la doctrine s’est longtemps confrontée, sans parvenir
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
_GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |