Étiqueté : Droit informatique

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Droit informatique : les contentieux informatiques des années 80

Les contentieux du droit informatique se sont considérablement développés au cours des années 80 et 90. La loi sur la protection de logiciels du 3 juillet 1985 (1) a, quant à elle, permis de clarifier les relations et incité les clients et les prestataires réalisateurs de logiciel à mieux encadrer la cession des droits dans les contrats.

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Droit informatique : émergence d’un droit spécifique

La création – L’histoire du cabinet est étroitement liée au droit informatique, l’un ayant contribué à la création de l’autre et ce dernier à la notoriété du premier. En 1978, lors de la fondation du cabinet par Alain Bensoussan, l’informatique grand public en était à ses balbutiements. Apple commercialise l’Apple II en 1977, IBM son premier PC en 1978 et Windows 1.01 ne sera édité qu’en 1985.

Informatique et Télécoms Janvier 0

Revue Alain Bensoussan Droit des technologies avancées

De janvier 1994 à décembre 2000, Alain Bensoussan – Avocats a édité une revue trimestrielle consacrée au Droit des technologies avancées aux Editions Hermès Science – Lavoisier. Chaque numéro était constitué des rubriques suivantes : Dossier thématique avec un Questionnaire d’évaluation juridique Commentaire de jurisprudence avec un extrait de l’arrêt Carrefour juridique : actualité de la législation (Textes publiés, textes en projet) Schéma juridique Institutions Fenêtre sur l’international Bbibliographie : Droit et informatique – Droit et télécommunications – Droit et procédure.