Covid-19 : retour sur l’interdiction par le Conseil d’Etat de la surveillance par drones
Alain Bensoussan revient, dans Planète Robots, sur l’interdiction par le Conseil d’Etat de la surveillance par drones du respect des […]
drone civil
Aviation civile européenne : nouveau cadre de règles communes
Une proposition de règlement de règles communes à l’aviation civile et instituant l’AESA, a été adoptée par le Parlement
La réglementation du robot de livraison dans l’espace public
L’usage de robot de livraison sur l’espace public français ne fait l’objet d’aucune réglementation spécifique.
Usage des drones aériens civils : le nouveau cadre juridique
Didier Gazagne fait le point sur le nouveau cadre juridique applicable aux drones aériens civils dans le dossier spécial
Une loi sur la sécurité de l’usage des drones civils
Dans PLANETE ROBOTS, Alain Bensoussan dresse un état des lieux de la nouvelle réglementation sur les drones civils.
Proposition de loi sur les drones civils aériens au Sénat
Une proposition de loi sur les drones civils aériens relative à l’encadrement des drones civils a été déposée au Sénat
Les drones au service d’une agriculture de précision
Une agriculture de précision est un système de gestion des cultures basé notamment sur des technologies.
Drone et avion – le plus petit n’est pas le moins dangereux !
Un drone frôle un Airbus A320 à l’atterrissage sur l’aéroport de Roissy. On a frôlé la catastrophe. Didier Gazagne
De l’évolution de la réglementation sur les drones civils
Didier Gazagne s’est exprimé sur l’évolution de la réglementation applicable aux drones civils, lors d’une journée
De nouveaux survols de drones sur Paris en plein plan Vigipirate
Un drone est un aéronef relevant de la législation encadrant l’espace aérien. Entretien avec Didier Gazagne…
Le développement des drones civils est-il menace ?
La multiplication des survols de centrales nucléaires EDF par des drones civils, pourtant interdits par la réglementation, fait-elle
Drone DJI Phantom 2 : l’utilisation non autorisée est condamnée
Drone DJI Phantom 2. Le Tribunal de grande instance de Nancy a rendu le 20 mai 2014 une décision relative
Les drones devant les tribunaux : quelles sont les infractions ?
Le pilotage des drones est strictement encadré. En avril 2012, une réglementation spécifique sur leur utilisation a été mise en place
La France ouvre la voie à l’usage des drones civils
Les drones ou UAV (Unmanned Aerial Vehicles) — c’est-à-dire les engins qui volent sans pilote — ont longtemps été cantonnés au secteur militaire.