Réseaux très haut débit : les nouvelles dispositions
La directive sur la réduction des coûts de déploiement des réseaux très haut débit a été transposée en droit français.
Étiqueté : Energie
Nouveau système de financement participatif des éoliennes
Personnes physiques et collectivités vont pouvoir investir dans des projets de financement participatif des éoliennes.
Energie photovoltaïque, avenir de l’autoroute intelligente ?
Le photovoltaïque via le Solar Freakin’ Roadways apparaît dans les projets de construction d’autoroutes intelligentes
La procédure contentieuse des éoliennes en mer précisée
Le régime contentieux applicable aux installations de production d’énergie renouvelable en mer (éoliennes) est fixé.
Les parcs d’éoliennes et les monuments avoisinants
Le Conseil d’Etat considère que, sur les éoliennes proches, c’est la splendeur de la cathédrale de Chartes qui l’emporte.
Energie éolienne et nouvelle loi « Transition énergétique »
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte régie aussi l’énergie éolienne.
Smart grids, une nouvelle cible potentielle de cyberattaques
Les Smart grids sont des réseaux en pleine expansion, les risques associés relatifs à leur sécurité étant essentiels.
Eolien : raccordement au réseau électrique sans autorisation
Eolien – Par sa décision du 4 juin 2014, le Conseil d’Etat a apporté une précision qui aura sans nul doute une incidence non négligeable sur le développement de l’énergie éolienne à finalité domestique (1).
Tarification progressive sous forme de bonus-malus des énergies de réseaux
Une proposition de loi institue une tarification progressive sous forme de bonus-malus des énergies de réseaux (eau, électricité et chaleur). Ce texte s’intégrera dans le livre II du code de l’énergie.
Conférence environnementale 2012 : la feuille de route
La Conférence environnementale qui s’est tenue les 14 et 15 septembre 2012 à Paris, vise, d’une part, à promouvoir
Publication d’une proposition de directive relative à l’efficacité énergétique
L’Union Européenne a présenté, le 22 juin 2011, une proposition de directive pour l’efficacité énergétique (1) qui définit des mesures visant à réaliser des économies en matière de fourniture et utilisation de l’énergie, poursuivant la stratégie « Europe 2020 » pour une croissance intelligente, durable et inclusive.
Une table ronde nationale pour l’efficacité énergétique
Une table ronde nationale pour l’efficacité énergétique est organisée ans le cadre du Grenelle de l’environnement.