Quelles solutions contractuelles pour financer un parc informatique ?
Frédéric Forster et Jean-François Forgeron abordent les solutions contractuelles permettant de financer un parc informatique dans le numéro d’E.D.I.-mag du mois de mai 2021.
Étiqueté : informatique
Lumière sur la qualification de comparateur en ligne
La qualité de comparateur en ligne suppose l’utilisation d’un algorithme informatique dans le classement des informations mises en ligne.
La nouvelle lettre JTTIL Janvier 2020
En 2020, nos lettres Juristendances « Informatique et Télécoms » et « Informatique et Libertés » fusionnent pour
Guide Innovation Leaders League 2019 : le cabinet à l’honneur
Alain Bensoussan Avocats Lexing est leader en IT & Software, Internet Law et Data Protection dans le classement international Innovation
Juristendance Informatique et Télécoms JTIT 196-2018
A signaler dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms de cette fin d’année (JTIT 196), la publication en partenariat avec l’Académie de Sciences techniques, comptables et financières, de la 2e édition du guide « Gouvernance des données personnelles et analyse d’impact ».
Matinée CIO : transformation digitale et renaissance du développeur
Le cabinet est présent le 7 décembre dans le cadre du salon de la Matinée CIO 2018 de son partenaire Cast Software.
RGPD Acte 2 : le cabinet participe à l’IT Tour 2018
Le cabinet participe à l’IT Tour 2018 organisé par Le Monde informatique autour des exigences IT, du RGPD et
Juristendance Informatique et Télécoms n°192-2018
A signaler dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms du mois de juillet-août, notre classement parmi les
Juristendance Informatique et Télécoms n°188-2018
A signaler dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms de mars, nos « Afterworks Lexing » ainsi que la
Juristendance Informatique et Télécoms n°187-2018
A signaler dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms de février, nos « Afterworks Lexing » ainsi que la
Contrôle des comptabilités informatisées : choisir son option
Depuis le 1er janvier 2017, l’administration peut demander copie des données et traitements soumis au contrôle.
Juristendance Informatique et Télécoms n°183-2017
A retenir dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms du mois, la publication par Lexing® et Bureau Veritas du premier
Une pluralité d’acteurs dans les projets marétiques
Dans les projets marétiques, comme souvent dans les technologies avancées, les acteurs contractuels sont
Juristendances Informatique et Télécoms n°178-2017
A retenir dans la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms du mois : nos petits-déjeuners à venir
La marétique : une notion technique en cours de construction
La marétique est un terme qui fait référence à l’ensemble des technologies liées au domaine maritime et fluvial.
Décryptage de la technologie informatique quantique
L’informatique quantique, peu connue du grand public, fait l’objet de débats dans la communauté scientifique.
Juristendances Informatique et Télécoms n°169-2016
Parmi les actualités à retenir dans la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms de juin figure le petit-déjeuner
Juristendances Informatique et Télécoms n°161-2015
L’édito de la Lettre juristendances d’octobre 2015 est dédié à l’open data un phénomène aujourd’hui en plein essor.
Pénalités de retard dans les marchés publics informatiques
Dans un arrêt du 8 janvier 2015, la Cour administrative d’appel de Lyon revient sur les pénalités de retard.
Marétique : les enjeux technologiques et juridiques
Le domaine maritime est un point de concentration de flux électronique d’informations à travers la marétique (1).
Marché public informatique : résiliation par le titulaire
Dans un arrêt du 2 avril 2015 relatif à un marché public (1), la Cour administrative d’appel de Nancy a fait
API economy : nouvelles opportunités et enjeux juridiques
La stratégie de nombreuses entreprises passe par la mise en place d’une plateforme et la création d’un écosystème
Pénalités de retard dans les marchés publics informatiques
Dans un arrêt en date du 8 janvier 2015 (1), la Cour administrative d’appel de Lyon a jugé que lorsque le CCAP (cahiers des clauses administratives particulières) prévoie des provisions de pénalités de retard intermédiaires, seul le dépassement du délai global contractuellement défini donne lieu à l’application de pénalités définitives. Aux termes de l’article 20.1 du CCAG (cahier des clauses administratives générales) applicable aux marchés publics de travaux approuvé par le décret 76-78 du 21 janvier 1976 : « Les pénalités sont encourues du simple fait de la constatation du retard par le maître d’œuvre ». Il est en effet recommandé dans le cadre de marchés publics notamment informatique de fixer des pénalités de retard à titre provisionnel en cas de dépassement des délais fixés par le calendrier détaillé d’exécution. Les pénalités de retard ont une fonction dissuasive et réparatrice mais ne doivent pas pour autant être excessives. En l’espèce,...
Juristendances Informatique et Télécoms n°157-2015
L’édito de la Lettre Juristendances du mois de mai est consacré aux « Robots : Evolution ou révolution ? ».