Guide Innovation Leaders League 2019 : le cabinet à l’honneur
Alain Bensoussan Avocats Lexing est leader en IT & Software, Internet Law et Data Protection dans le classement international Innovation
Actualités / Evénement / Internet des objets / Protection de l'innovation / Vie du Cabinet
par Alain Bensoussan · Published 10 10 2019 · Last modified 01 10 2020
Alain Bensoussan Avocats Lexing est leader en IT & Software, Internet Law et Data Protection dans le classement international Innovation
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 25 04 2019 · Last modified 18 04 2019
Alors que la 5G a été inaugurée en Corée du Sud et aux États-Unis, où en est la France dans le déploiement de ses réseaux ?
Actualités / Contrat / Evénement / Informatique / Lettres d'information / Publication / Revue de presse / Télécom
par Isabelle Pottier · Published 13 07 2018 · Last modified 13 05 2020
A signaler dans la Lettre Juristendance Informatique et Télécoms du mois de juillet-août, notre classement parmi les
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 19 06 2018 · Last modified 18 06 2018
Alors que la Lune sera bientôt dotée d’un réseau 4G, la connexion Wi-Fi dans les avions est difficile à obtenir
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 16 05 2017 · Last modified 21 05 2019
La 5G technologie de rupture ou évolution ? La 5G est une technologie adaptable aux besoins futurs en très
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 10 12 2015 · Last modified 27 02 2020
La loi Macron pour la croissance comporte de nombreuses dispositions dont certaines concernent aussi les télécoms.
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 11 11 2015 · Last modified 27 02 2020
La création du relevé identité opérateur fixe est l’ultime étape de la procédure de portabilité des numéros fixes.
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 13 10 2015 · Last modified 27 02 2020
La question du périmètre du service universel se pose en raison de l’évolution des réseaux et services de télécoms.
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 15 04 2015 · Last modified 28 01 2021
Aux Etats-Unis, le débat de la neutralité de l’internet vient d’atteindre de nouvelles hauteurs après que les opérateurs
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 23 03 2015 · Last modified 27 02 2020
Le 9 février dernier a été promulguée une loi intitulée « Sobriété de l’exposition aux champs électromagnétiques,
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 12 03 2015 · Last modified 27 02 2020
En matière de télécoms, l’Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements ont le droit d’obtenir communication d’un
Actualités / Articles / Publication / Télécom
par Frédéric Forster · Published 29 01 2015 · Last modified 27 02 2020
Les besoins télécoms des entreprises, notamment concernant le très haut débit, sont souvent complexes, en
Après l’ouverture de 19 procédures d’instruction en septembre 2014, l’Arcep met en demeure trois opérateurs
Marchés pertinents – Le marché « entreprises » utilisatrices de services de télécoms a des spécificités en termes de
Actualités / Evénement / Internet conseil / Petit-déjeuner débat / Télécom / Web 2.0
par Frédéric Forster · Published 29 10 2014 · Last modified 14 11 2018
Petit-déjeuner débat du 29 octobre 2014 Objets connectés : quelles incidences sur les communications électroniques ?
Réseaux mobiles. Saisie d’un recours d’Orange France, qui en demandait la suspension immédiate en raison de l’atteinte grave et immédiate qu’il était censé produire sur le marché, l’Autorité de la concurrence a pourtant accueilli favorablement l’accord SFR – Bouygues Telecom.
Arcep – L’Autorité de régulation des communications et des postes (Arcep) a retrouvé cette année son pouvoir de sanction (1) et le fait savoir en ouvrant, le 24 septembre 2014, dix-neuf procédures de sanction à l’encontre d’onze opérateurs télécoms fixes et mobiles « pour des faits susceptibles de constituer des manquements aux obligations afférentes à leurs activités » (2).
Actualités / Impact sectoriel / Internet des objets / Télécom
par Frédéric Forster · Published 02 10 2014 · Last modified 27 02 2020
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) mène depuis le 25 juillet et jusqu’au 15 octobre
Actualités / Publication / Télécom
par Isabelle Pottier · Published 19 09 2014 · Last modified 10 02 2017
Le cabinet Alain Bensoussan renouvelle sa contribution au guide international 2015 « Telecoms, Media and Internet
Actualités / Informatique / Informatique / Sécurité des SI / Télécom
par Virginie Bensoussan-Brulé · Published 01 08 2014 · Last modified 28 04 2015
Piratage téléphonique – Un prestataire de maintenance est condamné pour défaut d’information et d’alerte dans une affaire de piratage de ligne téléphonique.
L’Arcep a décidé d’ouvrir le 27 mai 2014 cinq enquêtes administratives relatives au déploiement des quatre réseaux mobiles 3G (Bouygues Télécom (1), Free Mobile (2), Orange, SFR (3)) et à la qualité des services fixes (marché entreprise (4) et service universel (5)) de la société Orange. L’objectif de l’Arcep est de s’assurer du respect par ces opérateurs des obligations qui leur sont imposées par la loi.
De nouvelles dispositions du Code des postes et des communications électroniques (CPCE) viennent préciser les conditions dans lesquelles l’Arcep exerce son pouvoir de sanction des opérateurs télécoms et des acteurs d’internet, dans le respect du principe d’impartialité.
Loi Hamon et portabilité du numéro – Si le consommateur souhaite conserver son numéro, le code des postes et des communications électroniques (CPCE) définit à l’article L 44 une procédure de portabilité du numéro.
Actualités / Informatique / Lettres d'information / Publication / Télécom
par Isabelle Pottier · Published 09 05 2014 · Last modified 09 05 2019
L’édito de la Lettre juristendances Informatique et Télécoms du mois de mai précise la réglementation applicable aux drones à usage civil. Les drones ou UAV (Unmanned Aerial Vehicles) — c’est-à-dire les engins qui volent sans pilote — ont longtemps été cantonnés au secteur militaire.
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