Vidéosurveillance Infos Octobre 2011
L’entretien, accordé par Maître Alain Bensoussan à Virginie Cadieu dans le cadre du rendez-vous mensuel Vidéosurveillance Infos, a porté sur […]
L’entretien, accordé par Maître Alain Bensoussan à Virginie Cadieu dans le cadre du rendez-vous mensuel Vidéosurveillance Infos, a porté sur […]
Vidéosurveillance Infos Septembre 2011 est consacré à la diffusion, par la Métropolitan Police Service, de photos extraites d’enregistrements video sur
Dans un arrêt du 23 juin 2011, la Cour d’appel de Paris vient de rejeter la demande de Numéricable tendant
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu concernant le
Pour développer la concurrence et accroître le niveau de protection des consommateurs, l’Arcep a publié en février dernier une trentaine
Neuf opérateurs de téléphonie s’entendent pour proposer des abonnements mobile et Internet à un « tarif social mobile » et
L’Arcep lance une consultation publique sur les futures règles d’accès aux lignes de fibre optique jusqu’à l’abonné (« FttH »).
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur les
La commercialisation des adresses e-mails sera peut-être bientôt soumise à l’accord des personnes concernées.
Dans son rendez-vous bimestriel accordé à MyDSI-Tv, Maître Alain Bensoussan fait le point entre vidéosurveillance et vidéoprotection.
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur le
L’alignement de la TVA à 19,6 % pour les offres de téléphonie mobile intégrant la télévision voté fin 2010, par
Jean-Jacques Gomez a donné une série de cours ayant trait au Droit des télécommunications et des réseaux à l’Ecole Supérieur
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur les webcams,
DAS – L’information sur la valeur du DAS (débit d’absorption spécifique) des téléphones portables sera bientôt obligatoire. Le DAS quantifie le
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur les
La gratuité du déverrouillage des téléphones mobiles, l’amélioration des conditions de résiliation des contrats, la généralisation des offres sans engagement
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur les
Pour harmoniser la pratique des opérateurs de téléphonie mobile, l’Arcep propose d’encadrer les modalités de résiliation des abonnements avant la
Le courrier électronique privé au bureau (Alain Bensoussan pour Radio Classique, le 26 décembre 2008)
Les SMS et e-mails sont-ils des moyens de preuve licites en matière de divorce ? (Alain Bensoussan pour Le Figaro
Les collectivités territoriales : un nouvel acteur des télécoms ? (Frédéric Forster pour Localtis.info, le 12 mai 2010)
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur l’instauration
Au cours du rendez-vous mensuel accordé à Vidéosurveillance Infos, Maître Alain Bensoussan répond aux questions de Virginie Cadieu sur les
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
_GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |