Quel encadrement juridique pour la transformation digitale ?

transformation digitaleAlain Bensoussan évoque, le 20 février lors de Netexplo Talent 2019, l’encadrement juridique de la transformation digitale. 

Les 19 et 20 février s’est tenu aux Docks de Paris l’édition 2019 de Netexplo Talent, une formation organisée par Netexplo en partenariat avec l’ESCP Europe, sur le thème « Accompagner la transformation digitale ».

L’objectif pour les 1500 managers présents ? Contribuer activement à l’accélération de la transformation digitale de leur organisation, en mettant leur entreprise en mouvement et en capacité de se transformer en montrant à partir de cas concrets :

  • quel rôle et quelles compétences doit avoir le facilitateur de la transformation digitale ?
  • comment mettre en action ce rôle et ces compétences pour créer de la valeur en entreprise ?
  • quels sont les leviers managériaux et organisationnels à privilégier ?

Au programme : des conférences et débats pour stimuler sa vision du monde en transformation, au contact des meilleurs experts du digital et de la transformation.

Ces conférences touchent, d’une part, les grands sujets technologiques et leurs impacts sur l’entreprise (IA, Big Data, Gaming, Social Media, Robotics, Biotech, Cybersecurity, 3D Printing, IoT, Blockchain) et, d’autre part, les grands sujets de transformation de l’entreprise (développement des approches de services, new ways of working, agilité́…).

Elles sont réalisées avec de grands experts internationaux et avec des professeurs ESCP Europe.

L’encadrement juridique de la transformation digitale

C’est dans ce cadre qu’Alain Bensoussan évoquera le mercredi 20 février prochain à 11H00  l’encadrement juridique de la transformation digitale.

L’occasion d’évoquer quelles doivent être selon lui les bases de cet encadrement : l’éthique, la loyauté, la transparence des algorithmes, avec l’humain et la dignité au cœur des préoccupations.

Netexplo Observatory, est un observatoire indépendant de l’innovation digitale, fondé en 2007, qui cultive une démarche singulière pour étudier la société numérique. A travers son Réseau Universitaire International composé d’universités reconnues mondialement dans le domaine des technologies, l’Observatoire Netexplo défriche le monde à la recherche des nouveaux usages du digital.

Les Docks de Paris – Chateauform
87 Avenue des Magasins généraux,
93300 Aubervilliers

 

Eric Bonnet
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats
Directeur de la communication juridique




La stratégie de l’entreprise en matière de noms de domaine

noms de domaineAnne-Sophie Cantreau évoquera la stratégie en matière de noms de domaine le 15 juin à l’invitation de l’association Jurivision.

L’association Jurivision du Master II Juriste d’affaires (commerce, consommation, distribution) de l’Université de Bourgogne organise le 15 juin 2018 à Dijon son colloque annuel sur le thème : « Le numérique : facteur d’évolution de la pratique contractuelle et la gestion des actifs de l’entreprise ? ».

Anne-Sophie Cantreau, avocate à la Cour d’appel de Paris, qui dirige le département Marques et Noms de domaine du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, interviendra en matinée sur l’approche pratique de la valorisation et de la protection des actifs immatériels de l’entreprise.

Vous disposez d’un site internet, ou vous voulez en créer un, avec un nom de domaine et un contenu, protégés ?

Anne-Sophie Cantreau évoquera à cette occasion les stratégies adoptées pour la surveillance des noms de domaine.

Cette intervention sera suivie d’une Table ronde sur la valorisation et la protection des actifs immatériels de l’entreprise par le juriste qui sera animée par :

  • Dominique Bazi, directrice juridique en propriété intellectuelle qui abordera la lutte contre la contrefaçon des actifs digitaux de l’entreprise et
  • le Professeur Py (Université de Bourgogne) qui abordera la protection des logiciels par brevet.

Retour d’expériences de professionnels, présentation de la Blockchain et du smart contract, discussion avec des spécialistes autour du thème de la révolution monétaire : la Crypto monnaie telles que le Bitcoin, point de vue de professeurs universitaires sur la protection des noms de domaine et des logiciels, etc.

Cette journée du 15 juin 2018 sera plus globalement placée sous le signe de l’adaptation du droit face à la transformation numérique.

Ce colloque est accessible à toute personne curieuse d’aborder ce sujet sous l’angle juridique.

Programme et inscription

Date : 15 juin 2018 de 9h à 17h.

Lieu : Chambre de Commerce et de l’Industrie de Dijon (CCI Côte d’Or)
Place Jean Bouhey
21000 Dijon

 




Loi Lemaire : succès de la Matinée juridique de l’Acsel

Loi Lemaire : la Grande Matinée Juridique de l’AcselC’est dans un auditorium de la Maison du Barreau comble que s’est déroulée la Grande Matinée Juridique de l’Acsel.

Le timing était parfait : alors que l’après-midi du 28 septembre 2016, le Sénat devait adopter définitivement le projet de loi pour une République numérique, le matin même, la commission juridique de l’Acsel (1) – le Hub de la transformation digitale – organisait en partenariat avec l’Ordre des avocats de Paris sa « Grande Matinée juridique de décryptage de la loi pour une République numérique ».

On le sait, cette loi, comme le fut en son temps la loi pour la confiance dans l’économie numérique, va marquer profondément le droit du numérique.

Grande matinée juridique Acsel Cyril ZimmermannLes trois sujets qui méritent une attention tout à fait particulière dans le texte portée devant le Parlement par Axelle Lemaire, Secrétaire d’État chargée du Numérique et de l’Innovation, avaient été retenus par la Commission juridique de l’Acsel, comme autant de thèmes des trois tables rondes de la matinée:

  • la création d’un véritable droit de l’open data ;
  • un renforcement du droit des plateformes ;
  • une révision du droit des données à caractère personnel.

L’occasion de donner la parole, après des propos introductifs de Cyril Zimmermann, Président de l’Acsel, aux experts, personnalités du monde politique et de l’entreprise pour en débattre.

Loi Lemaire et Open data

Tout le monde en parle mais c’est bien la loi Lemaire qui, pour la première fois en France, fixe le cadre juridique de l’open data (ouverture des données publiques).

Grande matinée juridique Acsel 1ère table rondeQu’est-ce que l’open data ? Faut-il distinguer les données brutes et les données enrichies ? Quels sont les nouveaux droits fixés par la loi ? Qu’en est-il des exceptions comme l’exception scientifique ?

Autant de questions abordées au sein de la première table ronde animée par Gérald Bigle, président de la Commission « Marchés émergents, audiovisuel et numérique » du Barreau de Paris (2), qui réunissait Luc Belot, Député du Maine-et-Loire, rapporteur de la Loi, Renaud Fabre, directeur de l’information scientifique et technique au CNRS, Mathieu Caps, Responsable des affaires publiques, Open Data Soft, et Pascale Vinot, Chef de projet Data tourisme, Tourisme et Territoires.

Loi Lemaire et droit des plateformes

Les plateformes cristallisent un nombre impressionnant de questions pour ne pas dire de crispations.

La loi fixe comme exigence un renforcement de certaines obligations comme la « loyauté » ou crée de nouvelles obligations comme la portabilité des données ou encore le droit des « avis en ligne ».

Grande matinée juridique Acsel 2e table rondeLà encore, de nombreuses questions se posent. Qu’est-ce qu’une plateforme ? Faut-il leur imposer des droits spécifiques au point de les stigmatiser ? Les plateformes bénéficient-elles ou non du cadre de responsabilité spécifique des hébergeurs ? Qu’est-ce que la neutralité ?

Cette table-ronde réunissait Laure de la Raudière, députée d’Eure-et-Loir, Olivier Mathiot, P.D-G de Price Minister, Franck Avignon, Legal counsel France, Airbnb, et Corinne Lejbowicz, P. D-G de Prestashop..

Loi Lemaire et données personnelles

La loi comporte un certain nombre de dispositions nouvelles sur le droit des données personnelles mais aussi les pouvoirs de la Cnil. Elle anticipe sur certains aspects le Règlement européen sur les données personnelles.

Grande matinée juridique Acsel 3e table ronde

La troisième table ronde était présidée par Nicolas Herbreteau, directeur des relations institutionnelles d’Endered. Son objectif était est de brosser un tour d’horizon des nouvelles obligations issues non seulement de la loi Lemaire mais également d’aborder les incidences du règlement européen sur les données à caractère personnel et la mort du Safe Harbor remplacé par le Privacy Shield.

Participaient à cette réunion Hélène Legras, Correspondant informatique et libertés/Data Protection Officer des sociétés du groupe Areva auprès de la Cnil – Vice-Présidente de l’ADPO ; Marc Mossé, Directeur Affaires juridiques et affaires publiques, Microsoft, Vice-Président de l’AFJE ; Edouard Geffray, Secrétaire général de la Cnil ; Amal Taleb, Vice-Présidente du Conseil National du Numérique.

A l’issue de cette matinée, on apprenait que le Sénat avait voté définitivement le texte de loi (3).

Eric Bonnet
Directeur du département Communication juridique

(1) Acsel, Communiqué sur la Grande Matinée Juridique du 28-9-2016.
(2) Barreau de Paris, présentation de la « Commission Marchés émergents, audiovisuel et droit du numérique ».
(3) Sénat, Texte n°185 du 28-9-2016, Petite loi. Voir également le Post du 29-9-2016 et le Post du 30-9-2016




Droit à la déconnexion et transformation numérique

Droit à la déconnexion et transformation numériqueS’il n’est pas encore intégré au Code du travail, le droit à la déconnexion a déjà fait l’objet d’expérimentations.

A titre d’exemple, les salariés d’une firme automobile ont bénéficié du dispositif « Mail on Holiday » (« trêve de mails ») proposé par leur employeur, dont la nouveauté consistait en la suppression automatique des méls reçus pendant la période de congés du destinataire, en vue de limiter la surcharge de messages en attente à son retour. D’autres employeurs ont proposé à leurs salariés des Mooc (Massive Open Online Course) afin de les former aux risques de la connexion permanente.

Projet de loi El-Khomri

Si ces initiatives sont encouragées, et encourageantes, elles demeurent néanmoins insuffisantes. Le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, plus connu sous le nom de « Projet de loi El-Khomri » (1), prévoit donc d’intégrer le droit à la déconnexion dans le Code du travail, pour en faire un droit effectif, applicable à l’ensemble des salariés, sans distinction.

Intégré au chapitre III consacré à l’adaptation du droit du travail à l’ère du numérique, l’article 25 du projet de loi prévoit de modifier l’article L. 2242-8 du Code du travail. Cette future disposition précise expressément que le but du droit à la déconnexion consiste à respecter les temps de repos et de congés des salariés. C’est en fait le temps de travail des salariés qui va être impacté. En d’autres termes, l’objectif affiché du droit à la déconnexion relève de la protection de la santé des salariés, avec pour finalités sous-jacentes l’amélioration de la qualité de vie au travail et l’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle.

Les risques de la connexion permanente des salariés

La multiplication et les progrès des technologies de l’information et de la communication (TIC) impactent nécessairement les conditions d’exercice professionnel et le temps de travail.

Les rythmes de travail s’intensifient et la charge de travail augmente puisque les TIC permettent d’être connecté, donc de travailler, en permanence. Il n’est plus nécessaire que le salarié se trouve dans les locaux de l’entreprise.

Quels que soient le lieu et l’heure, le salarié qui dispose d’outils numériques est en mesure de travailler.

Cependant, une telle dématérialisation du lieu de travail n’est pas sans risque. La part de travail effectuée en-dehors des heures de travail risque de l’être à titre gratuit.

L’atténuation grandissante des frontières entre la sphère professionnelle et la sphère privée crée un risque de travail dissimulé, effectué à titre gracieux et sans limite.

La sphère professionnelle envahit la sphère privée, et la santé des salariés en pâtit. La banalisation du phénomène de burn out en est un exemple patent.

A titre d’exemple, 39% des actifs déclarent utiliser les technologies de l’information et de la communication à des fins professionnelles, en-dehors des heures de travail – soir, weekend, vacances. Cette proportion atteint 77% pour les cadres (2).

Les modalités d’utilisation à fins professionnelles des outils numériques accroissent donc la charge de travail et peuvent même créer des cadres de travail non conformes, ressemblant étrangement à des forfaits jours, cachés.

Liens de subordination

On assiste à un renforcement des liens de subordination par un présentéisme numérique accru.

Néanmoins, la qualité du travail n’en est pas pour autant meilleure. Ce harcèlement numérique tend à favoriser le zapping et l’immédiateté dans l’exécution du travail, là où, peut-être, il faudrait prendre davantage de temps pour traiter la question posée.

La démultiplication des risques liés aux modalités d’utilisation des outils numériques à des fins professionnelles a mené à une prise de conscience selon laquelle il est urgent de créer les protections nécessaires à la santé des salariés.

L’introduction du droit à la déconnexion peut être une solution pour limiter ces risques.

L’urgence est telle que le projet de loi El Khomri, qui à l’origine prévoyait d’introduire ce droit dans le Code du travail au 1er janvier 2018, l’a finalement anticipé au 1er janvier 2017. Le droit à la déconnexion des salariés est devenu une priorité.

Les modalités de mise en œuvre du droit à la déconnexion des salariés

Le droit à la déconnexion va imposer un devoir supplémentaire à l’employeur qui devra mettre en place des instruments de régulation des outils informatiques mis à la disposition des salariés.

Plusieurs modalités de mise en œuvre de ces instruments sont prévues.

Négociation collective

Conformément à l’esprit général du projet de loi El Khomri, la priorité est donnée à la négociation avec les partenaires sociaux. Les entreprises disposant d’un délégué syndical devront engager une négociation en vue de déterminer les modalités de mise en œuvre du droit à la déconnexion, adaptées aux besoins des salariés concernés. Le droit à la déconnexion entend ainsi être mis en œuvre de manière co-construite avec les partenaires sociaux.

Charte

A défaut d’accord, dans les entreprises d’au moins trois cents salariés, l’employeur devra mettre en place une charte, élaborée après avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel. Cette charte prévoira des formations et des actions de sensibilisation à l’usage des outils numériques, au profit de l’ensemble des salariés. Ainsi, le salarié sera impliqué dans la démarche d’intégration de son droit à la déconnexion. L’engagement du salarié dans la construction de ce droit est sans doute une condition pour rendre l’exercice du droit à la déconnexion effectif.

Implication du salarié

D’ailleurs, le rapport remis par Bruno Mettling à la Ministre du Travail, Myriam El Khomri, en septembre 2015, dédié à l’impact du numérique sur le travail, tend à co-responsabiliser l’employeur et le salarié. Il considère que la déconnexion relève autant de la responsabilité du salarié, lequel doit développer une compétence individuelle de déconnexion, que de l’employeur qui doit assurer la mise en œuvre des instruments de déconnexion. Le droit à la déconnexion constitue donc un enjeu collectif, supposant tant l’implication des employeurs que des salariés.

Enfin, dans les plus petites entreprises, le droit à la déconnexion fera partie intégrante des prérogatives de l’employeur puisque celui-ci devra définir les modalités de mise en œuvre de ce droit et en informer les salariés par tout moyen. A titre d’exemple, l’employeur pourra prévoir des dispositifs de suivi et d’alarme en cas de dépassement du forfait pour les salariés sous contrat de forfait. Il pourra prévoir des dispositifs de configuration par défaut des outils numériques, empêchant au salarié de se connecter en-dehors du lieu et des heures de travail.

Quels que soient les moyens choisis pour mettre en œuvre le droit à la déconnexion, il est urgent d’intégrer ce droit dans le Code du travail, et dans les pratiques quotidiennes des entreprises. Le droit à la déconnexion doit aboutir à une meilleure articulation entre la sphère privée et la sphère professionnelle, afin que la transformation numérique ne soit plus source de risques pour les salariés, mais au contraire, vecteur d’amélioration de la qualité de vie au travail.

Emmanuel Walle
Lexing Droit Social Numérique

(1) Assemblée nationale, Dossier législatif.
(2) Etude annuelle du CREDOC, décembre 2013.




Transformation digitale et relation clients

Transformation digitale et relation clientsCéline Avignon anime un débat relatif à la transformation digitale des entreprises à l’ACSEL.

L’Acsel, en tant que hub de la transformation digitale, souhaite faire partager, dans le cadre de commissions, la meilleure expertise, comme les meilleures best practices, des entreprises françaises et internationales.

A cette fin, Céline Avignon, intervient dans le cadre d’une conférence, qui se déroule le 7 juillet prochain en nos locaux.

La révolution numérique, qui s’apparente à une troisième révolution industrielle, conduit les entreprises à reconsidérer leur business model, leurs opérations et leur organisation. La transformation digitale est ainsi devenue une priorité stratégique pour les entreprises.

Dans ce contexte, Céline Avignon se propose d’accompagner les décideurs économiques en débattant notamment de la mise en oeuvre de projets Big data.

Les entreprises ont souvent recours aux technologies Big Data en matière de marketing et de gestion de la relation client. La stratégie « data » se développe ainsi au sein de l’entreprise, en se positionnant comme un levier prégnant de sa transformation.

L’implémentation de tout projet Big data induit, en amont, la prise en considération de nombreuses thématiques, telles que notamment les relations contractuelles, la sécurité, les données à caractère personnel, la confidentialité.

Le Big data constitue en outre un enjeu de protection des données personnelles à l’heure où le cadre juridique est entièrement réformé à raison de l’adoption du règlement européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995.

A cette occasion, il sera notamment débattu des questions suivantes :

  • Comment identifier un « vrai » projet big data ?
  • Quels sont les chantiers juridiques à traiter dans le cadre d’un projet big data ?
  • Toutes les données sont-elles éligibles à un projet big data ?
  • Y a t-il des précautions particulières pour la mise en place d’un data lake ?
  • Une DMP est-elle source de contentieux ?
  • Y a t-il des pré-requis à respecter avant de choisir une solution plutôt qu’une autre ?

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Transformation digitale : une question de confiance

Transformation digitale : une question de confiancePolyanna Bigle animera une conférence, le 23 juin prochain, sur la transformation digitale des entreprises.

L’instauration d’un climat de confiance apparaît comme une condition préalable et nécessaire à la réussite d’un projet de transformation numérique de l’entreprise.

La confiance, est une valeur fondamentale de l’entreprise gouvernant tant les relations clients, que les relations fournisseurs et les rapports entre les collaborateurs de l’entreprise.

Cette confiance doit participer de la culture numérique de l’entreprise digitale, comme elle est partie intégrante de la culture de l’entreprise traditionnelle.

Si l’évolution des technologies commande l’évolution des entreprises dans une économie devenue interconnectée, le  » virage  » de la transformation digitale induit nécessairement un renforcement de la capacité des entreprises à appréhender et à maîtriser les risques et les enjeux inhérents à cette transformation numérique.

Dans ce contexte, Polyanna Bigle s’attachera à apporter aux entreprises des pistes de réflexion leur permettant de conduire cette métamorphose en instituant une relation sécurisée et de confiance.

Elle s’exprimera aux côtés de François Devoret, fondateur et dirigeant de Lex Persona et Christophe Ginisty, responsable Marketing.

Une table ronde succédera à son intervention et sera l’occasion pour les représentants de Dhimyotis, Coffreo, Primobox, AxYus, Numen de confronter leurs expériences sur le thème  « Le défi de la confiance vécu par les clients » .

Cet événement constituera également le cadre de présentation d’une architecture de signature électronique récente (ODISIA), de la dernière version de Sunnystamp, ainsi que de la nouvelle identité visuelle de Lex Persona, éditeur de logiciels et opérateur de confiance depuis 2005.

La conférence se déroulera le 23 juin 2016, de 15h à 17h à l’Elysées Biarritz  (Paris). L’événement sera suivi d’un Cocktail à partir de 18h00 pour rencontrer Lex Persona et ses partenaires.

La participation est gratuite mais suppose toutefois qu’une inscription ait été effectuée au préalable.