Une nouvelle Commission sur les maladies professionnelles

Maladie professionnelle

Une nouvelle Commission accidents du travail et maladies professionnelles

Le ministre du travail, Xavier Darcos, a mis en place la Commission accidents du travail et maladies professionnelles. Elle sera chargée de participer à l’élaboration du plan santé au travail, en cours de préparation (prévention des risques psychosociaux et des troubles musculo-squelettiques). Cette commission doit également déterminer les orientations de la branche accidents du travail et maladies professionnelles de la sécurité sociale pour les années 2010-2014.

Communiqué de presse du 4-11-2009

Paru dans la JTIT n°95/2009 p.11

(Mise en ligne Décembre 2009)

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(Mise en ligne Février 2009)