Droit des robots : une approche originale et prospective

MiniLex Droit des robots Larcier 2015Le Droit des robots (1), coécrit par Alain Bensoussan et Jérémy Bensoussan, constitue le premier opus de la collection MiniLex – Technologies avancées & Droit.

Préfacé par Bruno Maisonnier et Olivier Guilhem, respectivement fondateur et directeur juridique d’Aldebaran Robotics (2), l’ouvrage apporte de premières orientations juridiques.

Le développement du marché de la robotique de service et la densification de la présence des robots auprès des êtres humains (comme prestataire d’accueil, dans l’intimité du foyer comme compagnon ou comme assistant dans les centres de santé) seront en effet source d’une demande légitime de sécurité, par les acteurs économiques et les utilisateurs, auquel le droit devra répondre.

A terme, une catégorie juridique « robot » verra le jour, à laquelle correspondra naturellement un « droit des robots », comme il existe un droit des télécommunications, de l’énergie ou encore de l’informatique. Certes, ce droit ne sera pas étranger aux corpus normatifs existants mais il sera suffisamment spécifique pour pouvoir identifier un corps de règles permettant d’encadrer les activités robotiques.

La démarche adoptée par les auteurs, partiellement prospective, s’inscrit parmi les mouvements de réflexion qui tendent à singulariser la place des robots dans l’éventail juridique. Ils préconisent ainsi de doter les robots librement décisionnels d’une personnalité juridique inédite, la « personnalité robot », de nature à lui conférer une catégorisation juridique alignée sur ses capacités et d’y associer un régime permettant son insertion sécurisée dans le tissu social, notamment à travers la consécration d’un capital d’indemnisation et d’une charte sur les droits et devoirs des robots.

L’ouvrage aborde également la question de l’éthique robotique, et présente notamment le système juridico-éthique asimovien, précurseur bien qu’incomplet, et prône la mise en place d’un comité national d’éthique des pratiques robotiques.

L’ouvrage met enfin en oeuvre une approche sectorielle, par catégorie de robot : le droit en vigueur, en matière de voiture intelligente et de drone aérien civil notamment, est ainsi envisagé spécifiquement.

(1) Droit des robots, Editions larcier
(2) Aldebaran Robotics.

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