Études et Livres blancs

Cette rubrique comprend des Études, en particulier des Livres blancs élaborés au cours des différents groupes de travail co-animés par le cabinet avec notamment :

  • le Cigref – Réseau de grandes entreprises ;
  • la Fedisa (Fédération de l’ILM, du stockage et de l’archivage) ;
  • l’AFAI (Association Française de l’Audit et du Conseil Informatique) ;
  • le GFII (Groupement français de l’industrie de l’information) ;
  • l’AFDIT (Association française du droit de l’informatique et de la télécommunication) ;
  • l’Acsel (Association de l’économie numérique).

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Livre blanc Identité numérique 5.0

Ce livre blanc est coécrit par une équipe de spécialiste de l’identité numérique composée de Philippe Morel, Bernard Hauzeur, Dinesh Ujoodah, Anthony Sitbon et Alain Bensoussan : apporter une contribution au projet global d’émergence d’une identité universelle et irrévocable, supranationale, et opposable aux tiers.

Livre blanc Identité numérique 5.0

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Livre blanc Intelligence artificielle et confiance : règlementation, enjeux, risques, audit et certification

Ce Livre blanc résulte des travaux du groupe de travail commun entre l’ISACA-AFAI et l’Académie des sciences et techniques comptables et financières et co-présidé par Serge Yablonsky du cabinet SYC consultants et Alain Bensoussan.

Disponible en libre accès sur le site de l’Académie (n° 38 de septembre 2021).

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Livre blanc Filtrage internet : maîtrisez vos risques juridiques

Ce Livre blanc, coécrit avec Olfeo, éditeur de logiciel, expert de la sécurité web, a vocation à accompagner les entreprises. L’édition 2020 du Livre blanc Filtrage internet délimite précisément les périmètres légaux et illégaux et répond aux nombreuses questions que se posent les DSI et les RSSI

(Livre blanc Filtrage internet : maîtrisez vos risques juridiques 2020, une collaboration Olfeo-Lexing)

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Livre blanc cybersécurité, cyberdéfense & cybercriminalitéLivre blanc cybersécurité, cyberdéfense & cybercriminalité

Dans le prolongement de la  Résolution du Parlement européen du 13 juin 2018 sur la cyberdéfense, le Livre blanc réalisé par le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats présente une analyse des réponses en matière de réglementation sur la cybercriminalité sur un échantillon de 30 pays répartis sur 5 continents.

(Livre blanc 2018 Cybersécurité, cyberdéfense & cybercriminalité : panorama de la règlementation)

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Guide pratique RGPD-GDPR CompliantGuide pratique RGPD-GDPR Compliant

Ce guide réalisé par Umanis ses partenaires Segeco, IBM et le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats présente les actions à mener pour se mettre en conformité avec le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) mais aussi des avis d’experts et témoignages d’entreprises et de partenaires.

(Guide pratique RGPD-GDPR Compliant, Edition 2018)

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Guide pratique Les avocats et le RGPD

Ce guide réalisé par le CNB, le Barreau de Paris, la Conférence des Bâtonniers, et le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, accompagne les avocats dans leur mise en conformité et les conseils à apporter à leurs clients.

(Guide pratique Les avocats et le RGPD, Edition 2018)

 

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Guide FICIME RGPDGuide pratique RGPD

Ce guide réalisé par la Ficime, Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l’électronique, et le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, donne une feuille de route claire pour conduire les différents chantiers de la conformité.

(Guide pratique RGPD, Edition 2018 réservé aux adhérents de la Ficime.

Pour tout renseignement, contactez la Ficime)

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RGPD : Guide d’action pour les DSIRGPD : Guide d’action pour les DSI

Ce guide réalisé par Skyhigh Networks a été traduit et préfacé par le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats. Il propose de nombreuses solutions à prendre en considération dans le cadre de la mise en conformité aux obligations posées par le RGPD. Il est disponible en version originale The GDPR: an Action Guide for IT.

(RGPD : Guide d’action pour les DSI, Edition 2017)

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Livre blanc Filtrage et Internet au bureau Volume ILivre blanc Filtrage et Internet au bureau

Ce Livre blanc, coécrit avec Olfeo, éditeur de logiciel, expert de la sécurité web et du filtrage de contenus, a vocation à accompagner les entreprises dans la définition et la mise en œuvre de solutions de filtrage des connexions Internet de leurs salariés. Il se décline en 4 volumes distincts offrant une meilleure visibilité sur les différentes thématiques abordées.

(Livre blanc Olfeo 2017  Volume 1, Volume 2Volume 3 et Volume 4 (2017, 4e éd.)

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Livre blanc Symop Droit de la robotiqueLivre blanc Droit de la Robotique

Ce livre blanc, publié en octobre 2016, est le fruit d’un travail collaboratif de plus d’un an entre le SYMOP, organisation professionnelle au service de créateurs de solutions industrielles productives, notre cabinet et la société Primnext. Il pose une réflexion sur l’état de l’art, les attentes du marché de la robotique et de la machine-outil intelligente ainsi que le cadre juridique existant.

(Livre blanc Symop 2016)

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Livre blanc Cigref 2016Livre blanc Gouvernance de l’Intelligence Artificielle dans les entreprises

Un Livre blanc « Gouvernance de l’Intelligence Artificielle dans les entreprises », réalisé en partenariat avec le cabinet, a été publié par le Cigref en septembre 2016. Il expose les conclusions majeures du Cercle Intelligence Artificielle, créé pour « explorer les enjeux managériaux, éthiques, juridiques, liés à la poussée de l’Intelligence Artificielle ».

(Livre blanc Cigref 2016)

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Couverture livre blanc CNRS 2016Livre blanc Une science ouverte dans une République numérique

Ce Livre blanc, rédigé par le CNRS, propose, d’une part, d’établir un état des lieux de la science dans l’environnement numérique et, d’autre part, de formuler des propositions juridiques en faveur d’une science ouverte.

(Livre blanc CNRS 2016)

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Livre blanc Filtrage et Internet au bureau : enjeux et cadre juridique en France

Ce Livre blanc, co-écrit avec Olfeo, éditeur français d’une solution de proxy et de filtrage de contenus Internet, a vocation à accompagner les entreprise dans la définition et la mise en oeuvre de solutions de filtrage des connexions Internet de leurs salariés.

Livre blanc Olféo 2014 (3e éd.)

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Gouvernance des données personnelles et analyse d’impact

Livre blanc Gouvernance des données personnelles et analyse d’impact

Ce Livre blanc résulte de la réflexion d’un groupe de travail créée sous l’égide de l’Académie des sciences et techniques comptables et financières et co-présidé par Serge Yablonsky du cabinet SYC consultants et Alain Bensoussan

Disponible en libre accès sur le site de l’Académie (n° 28 d’octobre 2014).

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Couverture_livre_blanc_Vidéoprotection2014

Livre blanc Vidéoprotection : mieux comprendre le cadre réglementaire et les réalités d’installation et d’usage.

Ce Livre blanc est l’aboutissement d’un travail mené par les membres du GPMSE, les équipes d’Aasset Security-TKH, et d’Alain Bensoussan – Avocats et présenté au Salon Expoprotection, le 4 novembre 2014

Disponible en accès libre

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Livre blanc Filtrage et Internet au bureau : Enjeux et cadre juridique

L’usage d’Internet au sein des entreprises et le développement des réseaux sociaux posent un certain nombre de questions. L’évolution du droit et des usages a amené une modification importante du comportement au sein des entreprises où la question n’est plus « Peut-on filtrer ? » mais « Comment filtrer en toute sécurité ? ».

Livre blanc Olféo 2011 (2e Ed.)

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Livre blanc FEDISA Conserver les courriers électroniques 2008

L’archivage électronique est de plus en plus un véritables sujet d’actualité pour l’ensemble des organisations tant publiques que privées. Cependant il ne faut surtout pas considérer la problématique de l’archivage électronique comme relevant de la simple dématérialisation des techniques traditionnelles d’archivage.

(Livre blanc FEDISA 2008)

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Livre blanc sur les mesures de filtrage de contenus

Ce Livre blanc se veut être une base de réflexion et d’échanges élargie, permettant d’aboutir à terme à la rédaction de documents de référence en matière de filtrage de contenus (code de bonne conduite, norme…) sur le cadre juridique et technique de la mise en oeuvre de mesures de filtrage de contenus par les prestataires de services sur internet agissant en qualité d’intermédiaire.

(Livre blanc eBay 2008).


Livre blanc Charte d’utilisation des systèmes de bases de connaissance

Cette charte a pour objet de formaliser les règles de déontologie et de sécurité relatives à l’utilisation du système de bases de connaissances de l’entreprise.

(Charte AFAI 2005)

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Livre blanc sur la biométrie

Dans un monde où la sécurité milite en faveur du développement des techniques de biométrie, à l’heure où les Etats se sont tous lancés dans des programmes de déploiement de titres d’identité biométriques, il importe que ces technologies ne soient pas victimes d’un risque liberticide non démontré et que l’on évite de considérer l’interdit comme le seul moyen d’évier le danger.

(Livre blanc Club CSA 2005, MàJ 16 mai 2011).


Livre blanc de la gestion des connaissances

La gestion des connaissances constitue un enjeu majeur dans une économie de services puisqu’elle vise à développer le capital intellectuel de l’entreprise, patrimoine et clé de sa compétitivité. Voici une réflexion sur le knowledge management dans l’entreprise sous l’angle économique, technique et juridique et a émis des recommandations qui pourront guider les entreprises dans leur démarche de gestion du capital intellectuel.

(Livre blanc GFII 2004.


Livre blanc Guide des réseaux de soins et des systèmes d’information à l’usage du médecin libéral

Maître Alain Bensoussan s’est penché sur les lois et les textes réglementaires qui régissent les réseaux et les filières de soins, notamment en ce qui concerne les échanges d’information dites sensibles, utilisant les supports des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (N. T. I. C.).

(Guide des réseaux de soins URML 2000)

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Livre blanc des droits de l’homme numérique

Un groupe de réflexion sur les mutations dans le domaine des technologies de l’information et de la communication propose une charte des droits de l’homme numérique, base de réflexion et d’échanges permettant d’aboutir, à terme, à une déclaration des droits fondamentaux de l’homme numérique.

(Présidé par A. Santini et A. Bensoussan, Nov. 2000)

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Livre blanc sur la signature électronique

En mai 1999 le Club CSA décida de lancer un groupe de travail sur le thème de la signature électronique avec pour objectif de mettre en évidence non seulement les aspects juridiques de la signature électronique mais aussi les aspects techniques de mise en œuvre de la signature électronique.

(Livre blanc Club CSA 1999)

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Livre blanc Les enjeux multimédia pour la production musicale

L’impact des nouvelles technologies sur la création artistique est indéniable. Toutefois, en l’absence d’un cadre juridique adéquat, ces évolutions risquent de menacer la création musicale française. Ce colloque rassemble responsables politiques, professionnels de l’édition phonographique et experts juridiques soucieux de trouver des solutions adaptées aux innovations de ce secteur.

(Actes du colloque Snep 1998)

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