Livres

 

Règlement européen sur la protection des donnéesRèglement européen sur la protection des données
Textes, commentaires et orientations pratiques
Céline Avignon, Virginie Bensoussan-Brulé et Chloé Torres

Préfacé par Isabelle Falque-Pierrotin, Présidente de la Cnil et du Groupe de l’article 29 (G29), cet ouvrage, rédigé sous la direction d’Alain Bensoussan, propose aux lecteurs un commentaire, article par article, du règlement européen sur la protection des données, entré en vigueur le 25 mai 2016, afin d’en faciliter la mise en œuvre.

Editions Larcier 2016, Collection Lexing-Technologies avancées & Droit

 

Tableau de bord du DSI 2016Le tableau de bord juridique du DSI
Les Clubs OLG 2016

Le présent ouvrage a pour vocation de faciliter la démarche du DSI au quotidien, en listant les opérations auxquelles il doit penser pour garantir sa sécurité juridique, et en lui fournissant des fiches pratiques pour mener à bien ces opérations.

Les Clubs OLG, Edition 2016

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Dématérialisation et pérennité de l’information

Ce guide pratique, publié par Archimag, a pour vocation de permettre aux acteurs économiques de réussir leur transition digitale en proposant notamment de nombreux retours d’expérience.

Le cabinet, plus particulièrement Polyanna Bigle, a contribué à sa rédaction.

Editions Archimag 2016 (Extrait en ligne)

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Failles de sécurité et violation de données personnellesMinilex Failles de sécurité et violation de données personnelles
Virginie Bensoussan-Brulé, Chloé Torres
Avec la collaboration de : Gérôme Billois et Vincent Nguyen, Solucom

Préfacé par Lazaro Pejsachowicz, Président du Clusif, cet ouvrage permet aux entreprises de savoir comment réagir sur le plan juridique lorsqu’elles sont confrontées à une fuite de données et préserver ainsi leur image de marque.

Editions Larcier 2016Collection Lexing-Technologies avancées & Droit ; voir la vidéo de présentation

 

Comparative handbook: robotic technologies law
Collection Lexing-Technologies avancées & Droit

Préfacé par Bruno Bonnell, Président de Robolution Capital et Mady Delvaux-Stehres, membre du Parlement européen et Vice-présidente de Commission des affaires juridiques, cette étude de droit comparé menée par les membres du Réseau Lexing®, propose une vue d’ensemble de la législation de 17 pays en matière de robotique.

Editions Larcier 2016 ; voir la vidéo de présentation

 

Code de la sécurité informatique et télécom
Eric Barbry, Alain Bensoussan, Virginie Bensoussan-Brulé

Préfacé par Myriam Quéméner, Magistrat, docteur en droit, cet ouvrage est un code “métier” entièrement dédié au droit de la sécurité des systèmes d’information.

Ce code regroupe tous les textes figurant dans les divers codes avec la jurisprudence, doctrine, outils et conseils associés.

Editions Larcier 2016, Collection des « Codes métiers Lexing® » ; voir la vidéo de présentation

 

Couverture ouvrage Les entretiens de la CAIPLes entretiens de la CAIP 

A l’occasion de son 90ème anniversaire, la Chambre arbitrale internationale de Paris (CAIP) a publié un recueil d’entretiens auquel a contribué Alain Bensoussan sur “L’arbitrage et les nouvelles technologies”.

Editions CAIP,juillet 2016

 

En compagnie des robotsEn compagnie des robots 

Cet ouvrage collectif auquel Alain Bensoussan a contribué, est la publication des débats de la rencontre “En compagnie des robots” co-animée par Premier Parallèle et Olivier Tesquet, à la @gaitelyrique en novembre 2015.

Editions Premier Parallèle, avril 2016

 

Les robots : Objets scientifiques, objets de droitsLes robots : Objets scientifiques, objets de droits

Cet ouvrage collectif élaboré sous la direction d’Alexandra Bensamoun, auquel Alain Bensoussan a contribué, est la publication des actes du colloque de la 7e édition du Festival Ciné-Droit de la Faculté Jean Monnet organisé par le CERDI (centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, www.cerdi.u-psud.fr).

Editions Mare et Martin, Collection Presses Universitaires de Sceaux, Février 2016

 

Droit de l'informationDroit de l’information

Le droit de l’information se renouvelle avec la 4ème édition du guide Archimag 2015 auquel le cabinet Alain Bensoussan a largement contribué à travers les articles de : Céline Avignon, Virginie Bensoussan-Brulé, Polyanna Bigle, Alain Bensoussan Avocats, Sarah Lenoir, Anne Renard et Laurence Tellier-Loniewski.

Editions Archimag (Extrait en ligne)

 

Etude Inpi Propriété intellectuelle et économie numériqueLa propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie

Cette étude, publiée par l’Inpi, comporte l’esquisse, par dix-huit experts indépendants, dont Virginie Brunot et Marie Soulez, des problématiques liées à la propriété intellectuelle dans une économie industrielle numérique.

Lire l’Etude

Information Technology EthicsInformation Technology Ethics
Concepts and Practices in the Digital World

Préfacé par Trevor Moores, professeur au sein du  département Systèmes d’Information, Sciences de la Décision et Statistiques (IDS) de l’Essec, cet ouvrage propose des pistes de réflexion en vue de définir de nouveaux standards éthiques, moraux et légaux du fait de l’évolution des technologies de l’information et de la communication. Il comporte notamment la contribution d’Alain Bensoussan, intervenu sur le thème « Ethics, Law and Robots: What Regulation? ».

Cambridge Scholars Publishing 2015 (Extrait en ligne)

 

Couverture MiniLex Droit des robots Larcier 2015Minilex Droit des robots
Jérémy Bensoussan, Alain Bensoussan

Préfacé par Bruno Maisonnier, Fondateur d’Aldebaran Robotics, et Olivier Guilhem, Directeur juridique d’Aldebaran Robotics, cet ouvrage propose d’apporter les premières orientations juridiques en matière de robotique.

Editions Larcier 2015, Collection Lexing-Technologies avancées & Droit ; voir la vidéo de présentation

 

Les transformations de la justice pénaleLes transformations de la justice pénale
Cycles de conférences 2013 à la Cour de cassation

Cet ouvrage propose une transcription de l’ensemble des conférences programmées dans le cadre d’un cycle dédié au thème des « Transformations de la justice pénale », organisé par la Cour de cassation en 2013. L’intervention d’Alain Bensoussan, aux côtés de Agathe Lepage et Myriam Quemener, portait, d’une part, sur la problématique de la loyauté en matière de recherche de preuves au regard des possibilités induites du développement des nouvelles technologies et, d’autre part, sur le traitement différencié des contentieux d’ordre civil et d’ordre pénal.

Editions Dalloz 2014

 

Couverture Code-informatique-fichiers-et-libertésCode Informatique, Fichiers et Libertés
Collection des « Codes métiers Lexing® »

Préfacé par Pascal Buffard, Président du Cigref et Guy Mamou-Mani, Président du Syntec numérique, cet ouvrage est un code “métier” entièrement dédié aux activités mettant en œuvre un système d’information.
Dans ce livre, la législation est expliquée article par article, avec des vidéos illustratives, glossaires, extraits de textes coordonnés, jurisprudence commentée et doctrine récente, conseils pratiques et outils utiles.

Editions Larcier 2014 ; voir la vidéo de présentation

 

ICLG Télécoms Média Internet 2015ICLG Telecoms, Media & Internet laws regulations 2015

Le cabinet Alain Bensoussan renouvelle sa contribution au guide international 2015 “Telecoms, Media and Internet Laws and Regulations“.

Réalisé par Frédéric Forster et Edouard Lemoalle, le Chapitre France (accès gratuit en ligne) dresse un tableau de bord du marché des communications électroniques et de la réglementation applicable.

 

L’acte d’avocat
Cadre juridique et déontologique

Conçu sous forme d’un manuel didactique, cet ouvrage apporte un éclairage pratique sur cette innovation. De la conclusion à la conservation en passant par l’éxécution : ce Dossier pratique vous guide pas à pas. Un ouvrage destiné aux avocats comme aux entreprises et aux particuliers qui souhaitent recourir à l’acte d’avocat.

Editions Francis Lefebvre 2014

 

RPVA – Réseau Privé Virtuel d’Avocat
De la procédure électronique au cabinet numérique

Premier ouvrage du genre, il présente le cadre juridique et technique, ainsi que l’utilisation pas à pas du RPVA à l’aide d’illustrations, schémas, tableaux et captures d’écran. Il aborde la déontologie de l’électronique et l’implémentation au sein des cabinets, la dématérialisation, la sécurisation, et l’orientation vers le cabinet électronique.

Editions Francis Lefebvre 2012

 

Global privacy and security law

Sous la direction de Françoise Gilbert, fondatrice du cabinet d’avocats IT Law Group basé dans la Silicon Valley, en Californie. Cet ouvrage, actualisé trois fois par an, analyse les lois de protection de la vie privée, les usages et les tendances de 68 pays sur tous les continents.

Avec la participation d’Alain Bensoussan (Chapitre France)
Aspen Publishers 23e éd. 2017

 

Informatique, Télécoms, Internet

Comme pour les quatre premières éditions, l’ouvrage expose toutes les règles juridiques à connaître applicables à l’économie des systèmes d’information.
La nouvelle édition de ce livre innove en ajoutant les référentiels normatifs qui font pleinement partie du cadre juridique applicable aux différents systèmes qui traitent l’information.

Editions Francis Lefebvre 5e éd. 2012
Mises à jour mensuelles gratuites

 

Informatique et libertés

Dans la deuxième édition de ce livre, Alain Bensoussan fait un point complet sur les dernières évolutions de ce droit en constante mutation. Parmi les grandes nouveautés, signalons la mise en oeuvre par la Cnil d’une politique de transparence à travers la création d’un logo à l’usage des entreprises ayant désigné un Correspondant Informatique et libertés (Cil) et la priorité donnée aux contrôles sur place.

Editions Francis Lefebvre 2010
Mises à jour mensuelles gratuites

 

La Gazette du droit des technologies avancées

De 1991 à 2011, le cabinet a assuré la direction scientifique de la Gazette du droit des technologies avancées. Cette édition spécialisée de la Gazette du Palais a présenté chaque trimestre l’état du droit et de la jurisprudence des nouvelles technologies.

Gazette du Droit des technologies avancées (4 n°/an) de 1991 à 2011

 

Archivage électronique et records management en 2011
Acteurs, besoins et tendances

Etude réalisée par le Group Serda en partenariat avec le Cabinet d’avocat Alain Bensoussan.

Cette étude a pour objectif d’aider toute organisation souhaitant mettre en place un système d’archivage électronique, en l’aidant à articuler ses archives physiques et ses archives électroniques.

 

Le tableau de bord juridique du DSI
Publi – News 9e éd. 2010

Cet ouvrage a pour vocation d’informer et de faciliter la démarche du DSI au quotidien, en listant les opérations auxquelles il doit veiller et en lui fournissant des fiches pratiques pour les mener à bien :
– Pourquoi appliquer telle opération ?
– Sur la base de quels textes ?
– Dans quel but juridique ?
– Pour éviter quels risques ?
– Quelles solutions ?
– Comment les mettre en place et quand ?

Mise en oeuvre de la dématérialisation
Cas pratiques pour l’archivage électronique
Collection InfoPro, Dunod 2010

Avec la participation d’Eric Barbry

Cet ouvrage s’adresse aux responsables de projets de dématérialisation et d’archivage, aux DSI et aux différents services concernés (juridique, financier, assurance qualité, etc.).

 

Revue Alain Bensoussan Droit des technologies avancéesRevue Alain Bensoussan Droit des technologies avancées

De janvier 1994 à décembre 2000, Alain Bensoussan – Avocats a édité une revue trimestrielle consacrée au Droit des technologies avancées aux Editions Hermès Science – Lavoisier.

Chaque numéro était constitué de : dossier thématique avec un questionnaire d’évaluation juridique, commentaire de jurisprudence avec un extrait de l’arrêt, carrefour juridique (actualité de la législation), schéma juridique, institutions, fenêtre sur l’international, bibliographie (Droit de l’informatique, télécommunications, etc.).

Sommaires des Revues Alain Bensoussan Droit des technologies avancées de 1994 à 2000.

Utiliser Internet pour les achats Dictionnaire politique d’Internet et du numérique Dématérialisation et échanges sécurisés Droit et Economie de la Concurrence

Avec la participation d’Eric Barbry, Editions Dunod 2010 Epuisé

Avec la participation d’Alain Bensoussan, ouvrage collectif La Tribune 2010

Avec la participation de Alain Bensoussan, Les études sectorielles SerdaLAB éd. SERDA 2009

Avec la participation d’Alain Bensoussan, Droit In-Situ 2006
La proposition commerciale en informatique, côté fournisseur La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Les arrêts-tendances de l’informatique Dictionnaire des technologies de l’information et de la communication

Droit-in-situ CD rom de formation 2004

Sous la direction d’Alain Bensoussan et Eric Barbry, Editions Gazette du Palais 2004

Editions Hermès – Lavoisier 2003

Avec la participation d’Isabelle Pottier, Editions Foucher 2001
L’électricité et le droit (Mémento-Guide Alain Bensoussan) Gestion fiscale de l’entreprise Guide juridique du dossier médical informatisé Sites marchands: les règles juridiques incontournables

Editions Hermès – Lavoisier 2001

Editions Tissot, 2e éd. 2001

MMI Editions 2001

Editions AJour 2001
Le facilities management et le droit Archivage électronique: aspects juridiques et techniques La commune, internet et les NTIC Les arrêts-tendances de l’internet

Editions Hermès – Lavoisier 3e éd. 2000

Avec la participation d’Isabelle Pottier, Editions AFNOR 2000

Avec la collaboration d’Alain Bensoussan pour l’Association des maires de France 2000

Editions Hermès – Lavoisier 2000
Guide des réseaux de soins et des systèmes d’information à l’usage du médecin libéral Médicaments : Guide juridique du droit de substitution Cryptologie et signature électronique : aspects juridiques Internet, les aspects juridiques (2° Ed.)

Union régionale des médecins libéraux d’Ile-de-France (URML 2000)

MMI Editions 2000

Avec la participation d’Alain Bensoussan, Editions Hermès – Lavoisier 1999

Editions Hermès – Lavoisier 1999
L’informatique et le droit fiscal Les enjeux du multimédia pour la production musicale Le multimédia et le droit Le commerce électronique, aspects juridiques

Editions Hermès – Lavoisier 1999

SNEP 1998

Editions Hermès – Lavoisier 2e éd. 1998

Editions Hermès-Lavoisier 1998
Formaliser un contrat de maintenance 7 clés juridiques pour internet Le logiciel et le droit Les télécoms et le droit

Editions AFNOR 1998

Avec la collaboration d’Alain Bensoussan, Guide GFII éd. 1997

Editions Hermès-Lavoisier 2e éd. 1997

Editions Hermès – Lavoisier, 2e éd. 1996
Le cabinet d’avocat Les SIG et le droit Les biotechnologies, l’éthique biomédicale et le droit Le marketing direct et le droit


Editions Hermès – Lavoisier 1996

Editions Hermès – Lavoisier, 2e éd. 1995

Editions Hermès-Lavoisier 1995

Editions Hermès-Lavoisier 1995
CALS et le droit L’informatique et le droit Maîtriser les contrats IBM L’audiotex ou la télématique vocale

Editions Hermès – Lavoisier 1994

Editions Hermès – Lavoisier 1994

Editions Hermès – Lavoisier 1994

Editions Hermès – Lavoisier 1993
Le crédit d’impôt recherche La maintenance des systèmes informatiques et le droit La déclaration obligatoire des fichiers et des banques de données nominatives La publicité comparative

Editions Hermès – Lavoisier 1993

Editions Hermès – Lavoisier 1993

Editions Hermès-Lavoisier 1993

Editions Hermès-Lavoisier 1993
Le tabac dans l’entreprise et les lieux publics Le contrat de travail en informatique Les cartes et le droit L’archivage électronique de documents

Editions Hermès-Lavoisier 1993

Editions Hermès – Lavoisier 1993

Editions Hermès – Lavoisier 1992

Editions Hermès – Lavoisier 1992
La facture electronique EDI L’échange de données informatisées et le droit Les fichiers de personnes et le droit Droit de l’informatique et de la télématique

Editions Hermès – Lavoisier 1992

Editions Hermès – Lavoisier 1991

Editions Hermès – Lavoisier 1991

Berger-Levrault (Paris) 1985