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Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site www.alain-bensoussan.com sont intégrés dans la liste des traitements du Correspondant Informatique et libertés de la société Alain Bensoussan Selas.

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Il dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Il dispose enfin du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont il entend que soient exercés, après son décès, ces droits.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier au Correspondant Informatique et libertés de la société Alain Bensoussan Selas, accompagné de la photocopie d’un titre d’identité comportant sa signature, à l’adresse postale suivante : Alain Bensoussan Selas 58, boulevard Gouvion-Saint-Cyr 75017 Paris ou à l’adresse de courrier électronique alain-bensoussan-cil@lexing.law.

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Propriété intellectuelle

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  • l’utilisation de la messagerie professionnelle pour envoyer ou recevoir des messages privés ne peut être effectuée que dans les limites du droit à une vie privée résiduelle au travail ;
  • l’objet du courrier électronique doit impérativement contenir la mention « PERSONNEL-PRIVE » ;
  • à défaut, le message ne sera pas traité automatiquement comme un courrier électronique privé.

Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.

Modification

La société Alain Bensoussan Selas se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

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