Voici les résultats de votre recherche.
…donner son avis sur les exclusivités dans l’audiovisuel, l’Autorité de la concurrence a sollicité l’avis de l’Arcep et du CSA (2). Ainsi, se pose la question de l’architecture juridique de…
…« Wikibuilding ». Le projet « Wikibuilding », porté par l’agence d’architecture HOST, le promoteur REI France et la start-up UFO, apparaît comme un candidat idéal pour devenir l’un des…
…chargée de collecter la rémunération équitable. L’article 13 de la loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine (1) a en outre étendu le principe de…
…dont les montants peuvent représenter 30% de la valeur des services, réduire à néant les économies escomptées. Dans de telles conditions, l’architecture contractuelle retenue constitue une composante essentielle de la…
…complexité de l’architecture » hybride » envisagée, il est indispensable d’exiger un plan de réversibilité dès la signature du contrat avec mise à jour à intervalle régulier. Les annexes au…
…au système de passe sanitaire, il rappelle que la Cnil avait « invité le gouvernement à changer l’architecture du système organisationnel du passe sanitaire. C’est un centre de données où…
…contenue sur le site internet tiako-i-madagasikara.com a une architecture propre et constitue à elle seule une approche documentaire et dispose d’un contenu original. Le fait que des photographies ou des…
…Les acteurs revendiquant un cloud souverain européen se multiplient cependant (4). En particulier, sur des architectures publiques, des initiatives de certification, par exemple par l’Anssi avec SecNumCloud (anciennement Cloud Secure),…
…des règles de droit civil appliquées aux robots : qui, quoi, comment ? Agence européenne pour la robotique : quelle pourrait-être son rôle ? Maîtriser l’architecture contractuelle relative aux robots…
…procédure de sanction (3). C’était d’ailleurs le vœu émis par l’Arcep qui souligna la difficulté qu’il aurait à transposer purement et simplement à l’Arcep l’architecture retenue pour l’Autorité de la…
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