Economie juridique-JP40
…fait l’acquisition de matériels et de logiciels informatiques auprès de la société Unisys France, en 1993, a assigné cette dernière en résolution des contrats de vente et de licences de…
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…fait l’acquisition de matériels et de logiciels informatiques auprès de la société Unisys France, en 1993, a assigné cette dernière en résolution des contrats de vente et de licences de…
Economie juridique Particularités des nouvelles technologies 68 recommandations pour la croissance de l’économie de l’immatériel La Commission sur l’économie de l’immatériel, créée en mars 2006 et présidée par Maurice Lévy…
…en 2014, a accusé une ancienne conseillère municipale PS d’avoir volé du matériel informatique appartenant à la commune, sur la page Facebook de sa ville, depuis son compte personnel. Les…
…cette même période. Les matériels en cause sont notamment les serveurs informatiques rackables, les serveurs de stockage et autres équipements de sauvegarde rackables, les matériels de réseau rackable, les matériels…
Flash Info 68 recommandations pour la croissance de l’économie de l’immatériel La Commission sur l’économie de l’immatériel, créée en mars 2006 et présidée par Maurice Lévy (Président du Groupe Publicis),…
…matériels amortis comptablement. La cession doit être gratuite ce qui exclut toute participation salariale, même modique. L’exonération est toutefois accordée dans la limite d’un prix de revient global des matériels…
…production et de détention de matériel pornographique impliquent des enfants réels ou des personnes réelles paraissant être des enfants, ayant atteint l’âge de la majorité sexuelle lorsque ce matériel est…
…moyens : humains (plus de 90% du personnel) et matériels, conformément aux termes de la convention passée avec la SSII. Quelques années plus tard, 21 salariés concernés par le transfert,…
…spécialisé dans le recyclage responsable et solidaire des matériels informatiques et de bureautique, qui offre notamment des prêts gratuits de matériels informatiques aux personnes défavorisées et aux associations de soutien…
…connu sous le nom de « Cyber Resilience Act ». Cette proposition de la Commission européenne a pour objectif d’harmoniser les règles de cybersécurité pour les produits logiciels et matériels…
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