Hologramme : la redécouverte d’un mode de communication

Hologramme 3D : la redécouverte d’un mode de communicationActuellement au cœur de l’actualité politique, l’ hologramme sera bientôt au cœur de l’actualité juridique.

Illusion ou don d’ubiquité ? L’hologramme soulève dès le début de la campagne électorale un fort intérêt médiatique, en raison de son usage inédit en France au cours d’un meeting politique (1). Au-delà de sa portée marketing, l’hologramme soulève des questions juridiques et interroge sur son statut légal en devenir.

L’ hologramme : une technique ancienne en progression

Déjà utilisé dans le monde du spectacle (2) et objet d’innovation en tous genres (3), l’usage de l’hologramme en politique est une pratique peu courante. L’holographie a pourtant été découverte en 1948, par Dennis Gabor, qui obtint pour cela le prix Nobel de physique en 1971.
Si les apparitions d’hologrammes sont rares, c’est parce que sa mise en œuvre reste une opération coûteuse.

L’holographie est en effet une prouesse technique qui, par l’usage minutieux de surfaces réfléchissantes, de lumière, de lasers et de fins calculs, permet qu’une simple projection d’image en 2D génère l’illusion optique d’une image en 3D : l’hologramme.

Si l’illusion est, pour l’ores, certaine, il n’en demeure pas moins que la réalité, comme pour les avatars, devra tenir compte de cette incursion de la virtualité.

Des enjeux juridiques nouveaux à envisager

Avec l’hologramme, plusieurs domaines du droit peuvent trouver à s’appliquer.

Tout d’abord, l’hologramme est l’image d’une personne. Le droit à l’image d’une personne peut-elle s’étendre à sa représentation holographique ? Lorsqu’une personne est facilement identifiable faudra-t-il obtenir son autorisation préalable ? Comment devra alors s’apprécier et se chiffrer le préjudice en cas de manquement ?

Le droit à l’image des personnes, protégée comme attribut de la personnalité, ne fait pas de distinction entre l’image 2D et l’image 3D. Toute représentation de l’image doit ainsi s’inscrire dans une gestion contractuelle préalable d’autorisation et la seule constatation de l’atteinte à la vie privée ou au droit sur l’image ouvre droit à réparation.

Et l’image des morts ? Quand un chanteur décédé apparaît sur scène, doit-on obtenir une autorisation préalable ? La protection ne concerne que les personnes vivantes, sous réserve d’un droit au respect de la vie privée familiale, du respect du deuil et la dépouille mortelle. L’image de la personne devient ainsi libre.

D’autre part, les problématiques soulevées au regard du droit d’auteur doivent être traitées, notamment en raison de l’usage croissant des hologrammes dans les secteurs de la publicité, de la musique et du cinéma. Par exemple, un hologramme peut-il être protégé par le droit d’auteur ? Dans l’affirmatif, qui peut se prétendre auteur de l’hologramme créé ? Ou encore une œuvre protégée, tel un monument ou une œuvre d’art, pourra-elle être reproduite par la voie holographique sans l’autorisation de son auteur ?

A ces multiples questions pourront s’ajouter également des problématiques liés au droit international privé, dans la mesure où le lieu de génération de l’image et celui de sa projection sous forme holographique pourront se situés dans deux pays différents.

Toutes ces questions ne sont pas exhaustives mais démontrent que l’hologramme, et plus généralement le mode de représentation ou la reproduction par voie holographique, devront bien être pensés et intégrés dans les relations contractuelles.

Ainsi, sans aucun doute, la progression de cette technologie amènera à anticiper et clarifier un statut légal encore en construction.

Marie Soulez
Lylia Lanasri
Lexing Contentieux Propriété intellectuelle

(1) Hologramme de Jean-Luc Mélenchon en meeting à Lyon et à la fois à Paris le 5 février 2017, http://www.huffingtonpost.fr du 02-02-2017.
(2) Ed’Gare : un hologramme qui vous guide dans votre quartier en transformation, Actualité de la CCI Paris IDF du 24-11-2016 ; spectacle « Hit-parade » des stars de la variété française, http://www.lefigaro.fr/ du 12-04-2016.
(3) Azuma Hikari, l’assistante virtuelle holographique japonaise, http://www.numerama.com/ du 19-12-2016.

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